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LOIS,
DÉCRETS
ET
ARRÊTÉS SUR
DÉNOMINATION DES ARTICLES.
TAUX DES DROITS. DÉNOMINATION DES ARTICLES.
Objets en fonte et fer polis, émaillés ou vernissés, même avec riVs ornements accessoires en fer, cuivre, laiton ou > acier. . . . ... . . . i-; . .■ . . . . . . . Toiles métalliques en fer ou en acier Cylindres en cuivre ou laiton pour impression, gravés ou
non
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LES MINES.
12 00
io oo
.
Chaudronnerie Toiles en fil de cuivre ou de laiton Objels d'art et d'ornement el tous autres ouvrages en cuivre pur ou allié de zinc ou d'élain Ouvrages en zinc de toule espèce , Tuyaux et autres ouvrages de plomb de toute sorte. . . . Caractères d'imprimerie neufs, clichés et planches gravées pour impression sur papier Poteries el autres ouvrages en étain pur ou allié d'antimoine Ouvrages en nickel allié au cuivre ou au zinc (argentan). Ouvrages en plaqué, sans distinction de tilre Ouvrages en mélaux dorés ou argentés, soit au mercure, soit par les procédés électro-chimiques Orfèvrerie et bijouterie en or, argent, platine ou autres métaux Horlogerie de loute sorte Ou au choix de l'im- / M . j à boites d'argent. . . portaleur, qui devra lIUUIUlt;» j à boites d'or en faire préalable- ( Carillons et boites à musique. . menl la déclaration à I Horloges en bois la douane \ Fournitures d'horlogerie
15 oo 20 00
8 00 3 00 8 00 30 00 100 00 100 00 100 00 500 00 5 p.o/odela valeur ifoo° la pièce.
oo b oo 1 oo 5
50
oo les loo kilog.
MACHINES ET MÉCANIQUES.
îo'ooMes 100 kilog 15 00
Pièces détachées de machines. Plaques el rubans de cardes sur cuir, caoutchouc, ou sur tissus purs ou mélangés Denis de rots en fer ou en cuivre Rois, ferrures ou peignes à tisser, à dents de fer ou de cuivre Pièces en fonte, polies, limées el ajustées ■ Pièces en fer forgé, polies, limées el ajustées ou non, quel que soit leur poids • ■ • Ressorts en acier pour carrosseries, wagons et locomotives. Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant plus d'un kilogramme Idem pesant un kilogramme au moins Pièces en cuivre pur ou allié de tous autres métaux. . Plaqués et rubans de cuir, de caoutchouc et de tissus spécialement destinés pour cardes Bâtiments de mer con- j en bois struils en Portugal . . I en fer Coques de bâtiments de en bojs nier et bateaux de ri- en rer \ , . , . .......... viéres ) N. B. Les machines et moteurs installés à bord de ces bâti-
50 00 30 00 30 00 6 00 10 00 15 00 25 00 35 00 20 00 20 00 20 00 I Par tonneau de 60 00 j jauge française. 10 00( 40 00
Idem.
ments seront taxés séparément d'après le cliifl're des droits spécifiés sous la rubrique Machines et mécaniques.
Appareils complets. Machines à vapeur fixes, avec ou sans chaudière, avec ou sans volants Machines à vapeur fixes, pour la navigation, avec ou sans chaudière Machines locomotives ou locomobiles Tenders complets de machimes locomotives pour la filature à nettoyer et ouvrir la laine, le coton, le lin, le chanvre et aulres matières textiles. . . . .. J pour le tissage ! ; :; lles < 4 fabriquer le papier a imprimer ' pour l'agriculture ( à bouter les plaques et rubans! de cardes ] Métiers à tulle .... en cuivre, à distiller Appareils ........ à sucre \ de chauffage Cardes non garnies Chaudières à vapeur en tôle de fer, cylindriques ou sphé riques, avec ou sans bouilleurs ou récbaulTeurs | Chaudières à vapeur lubulaires en tôle de fer, à tubes en fer, cuivre ou laiton étirés, ou en tôle clouée, à foyers intérieurs, et toutes aulres chaudières de l'orme non cylindrique ou sphérique simple I Chaudières à vapeur en tôle d'acier de toutes formes. . . | (jazomètres, chaudières découvertes, poêles el calorifères en tôle ou en fonte et tôle | Machines-outils ei machines non dénommés contenant 75 p. 100 de fonte et plus |
Machines-outils et machines non dénommées contenant 50 à 75 p. 100 exclusivement de leur poids en fonle. . . . Machines-outils et machines non dénommées contenant moins de 50 p. 100 de leur poids en fonte
TAUX DES DROITS.
PRODUITS CHIMIQUES. 6 00 12 10 8 10
00 00 00 00
10 00
8 00
12 00 25 00 8 00 6 00
Iode. . Brome
sulfurique . . gallique . . . nitrique . . . lartrique. . . Acides { benzoïque . . borique. . . . citrique. . . . arsénieux.. • \ Jus de cilron /de fer de zinc, gris. Oxydes j d'élain .... d'urane. . . . [ de cuivre. . . Safre et aulres composés de cobalt. . . Sulfures d'arsenic • • Chlorure de potassium lodure de potassium Salin de betteraves Carbonate de potasse Nitrate de potasse Sulfate de potasse Tarlrate de potasse Cendres végétales vives et lessivées. . Lies de vin Borax brut Nitrate de soude Soude de varech . • Noir d'os • Os calcinés, blancs
. . • ,
Exempts.