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LOIS,
DÉCRETS ET
ARRÊTÉS SUR
LES
MINES.
2
83
BAIN NAPOLÉON ET BAIN ROMAIN. LINGE POUR BAINS MÉDICAMENTEUX.
Bain en cabinet Bain en piscine Douche Tivoli Douche en pluie ou en couronne Douche écossaise Douche en cercle. Douche ascendante Bain de siège. . >
2,00 2,00 1,20 1,00 1,50 1,75 0,75 0,60
fr.
Un drap ou peignoir froid. Un drap ou peignoir chaud Une serviette froide Une serviette chaude
'. . . .
0,20 0,25 0,10 0,15
Un fond de bain
0,50
Une couverture de laine (abonnement pour la saison). . . .
5,00
SERVICE DES PORTEURS ET AVERTISSEURS. BAIN IMPÉRIAL ET BAIN DES DAMES.
Bain en cabinet
1,50
Bain dans une baignoire autour des piscines Bain en piscine Douche Tivoli Douche écossaise Douche ascendante
1,25 1,25 1,00 1,20 0,60 0,50
Bain de siège BAIN TEMPÉRÉ ET DES CAPUCINS.
Bain des cabinets, Bain dans une baignoire autour des piscines. ... Bain en piscine. .
1,00
o,;o
Douche Tivoli Douche en pluie Douche écossaise Douche ascendante Passage de la piscine tempérée à celle des Capucins
0,60. 0,60 0,60 0,S0 0,40 0,30
Bain de vapeur au Trou-des-Capucins
2,00
fr.
Port, aller et retour Aller ou retour seul
o,4o 0,25
Course d'avertissement ou message
o,io
Les prix portés au tarif ci-dessus pourront, avec l'assentiment de l'adnïim•tration, être abaissés par les concessionnaires. Des bains d'une classe inférieure et à prix réduit pourront également être établis par la compagnie, avec l'autorisation de l'administration et mis à la disposition du public.
Loi du
17 juillet 1867,
sur le régime commercial de l'Algérie. TITRE I.
ÉTUVES ROMAINES.
Bain de vapeur
1,50 2,00
Bain de vapeur avec douches ÉTUVES IMPÉRIALES ET NOUVELLES ÉTUVES.
Bain de vapeur Bain de vapeur avec douches
Dans le cas où la compagnie concessionnaire pourvoirait elle-même au service des porteurs et des messagers, elle serait autorisée à percevoir les prix ci-après :
•
■
.
1,00 i,2'>
BAINS A DOMICILE.
Bain.
3,oo
Bain de siège Bain de pieds
1,00 0;25 LUSCE.
Une serviette chaude ou froide, au choix du baigneur. . . .
0,05
Un drap ou peignoir chaud ou froid
0,30
Un fond de bain
0,00
RAPPORTS AVEC LA FRANCE.
Art. 1". Les produits naturels ou fabriqués, originaires de l'Algérie, seront, à leur importation directe dans les ports delaFrance, admis en franchise des droits de douane. La franchise sera également appliquée aux produits étrangers, introduits d'Algérie en France, qui auront été nationalisés, à leur entrée en Algérie, par le payement intégral des droits de douane tels qu'ils sont fixés par le tableau C annexé à la présente loi. Les produits étrangers, introduits d'Algérie en France, qui auront payé les droits portés aux tableaux A et B, ne seront admis à entrer en France qu'à la condition d'acquitter la différence entre le tarif de l'Algérie et le tarif de France. 2. Les produits naturels ou fabriqués, originaires de la France, à l'exception dessucres, et les produits étrangers nationalisés par le