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PERSONNEL. CIRCULAIRES.
Veuillez, Monsieur le Préfet, m'acc.user réception de la présente circulaire et recevez l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le Ministre d e l'agriculture, du commerce et des travaux publics,
PERSONNEL.
DE FORCADE.
A M.
, ingénieur des mines du sous-arrondissement d Paris, le 27 avril 1867.
Monsieur, j'aurais besoin de savoir s'il existe sur les exploitations de mines placées sous votre surveillance soit des caisses de secours établies par application de l'article i5 du décret du 3 janvier i8i5, soit toute autre institution de secours ou de prévoyance au profit des ouvriers mineurs et de leurs familles, et dans le cas de l'affirmative, d'avoir à ma disposition un exemplaire des règlements qui régissent les unes et les autres de ces institutions. Je vous prie, Monsieur, de vouloir bien me faire parvenir votre réponse sous deux jours au plus tard, en y joignant les documents ci-dessus indiqués. Recevez. Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée. Le Ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. Pour le Ministre et par autorisation : Le conseiller d'État, secrétaire général, DE
BOUREU1LLE.
DÉCRETS ET DÉCISIONS RELATIFS AU PERSONNEL DES MINES.
MARS ET AVRIL 1867.
DÉCRET. »
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS.
jmars 1867.—M. Dormoy, ingénieur ordinaire de 1" classe, actuellement chargé du sous-arrondissement minéralogique de Vesoul, sera chargé du sous-arrondissement de Tours. Idem. — M. Descos, ingénieur ordinaire de irc classe, actuellement attaché au service de l'arrondissement minéralogique de Paris et au service des carrières du département de la Seine, sera attaché au service spécial de la consolidation des anciennes carrières sous Paris et dans le département de la Seine, en remplacement de M. Lamé-Fleury, nommé ingénieur en chef. t5 mars 1867. — M. de Hennezel, inspecteur général des mines de 2' classe, est nommé membre du conseil de l'école des mines, en remplacement de M. Blavier, admis à faire valoir ses droits à la retraite. 20 mars 1867. — M. Jordan, ingénieur ordinaire de 2° classe, actuellement chargé du sous-arrondissement minéralogique de Châlon-sur-Saône, sera attaché au service de l'arrondissement minéralogique de Paris et au service des carrières du département de la Seine, en remplacement de M. Descos, appelé à un autre service. Idem.—M. Chosson, ingénieur ordinaire de 2' classe, précédemment détaché au service du Gouvernement ottoman, sera chargé du service du sous-arrondissement de Châlon-sur-Saône et attaché