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ANCIENNE
LÉGISLATION
MINÉRALE.
TABLE
ANALYTIQUE
TOURBIÈRES.
18 décembre 1658..
CARRIÈRES. Ordonnance de Louis XIV sur les eaux et forêts (extrait) 54" 23 décembre 1690.. Arrêt du conseil d'état du roi relatif à l'ouverture des carrières dans l'étendue et aux reins des forêts 548 14 mars 1741. . . . Arrêt du conseil d'état du roi réglementant l'ouverture des carrières voisines des grands chemins 548 5 avril 1772. . . . Arrêt du conseil d'état du roi concernant les
I.
28 septembre 1600. ,
15 mars 1633. . . .
Mai 1635
carrières situées le long des grandes routes (extrait) 550 Août 1636. . , , USINES MINÊRALURGIQUES. I.
II.
18 mai 1543 27 décembre 1729..
4 août 1786. ...
— GÉNÉRALITÉS.
Arrêt du conseil d'état du foi faisant défenses à toutes personnes d'établir aucuns fourneaux, martinets, forges et verreries, sans la permission de sa majesté 553 Résumé historique note (1). 553
—
Mars 1644. . . .
USINES A FER.
Déclaration de François \" portant règlement pour les forges à fer du royaume 556 Arrêt du conseil d'état du roi concernant la police des ouvriers et voituriers attachés aux fourneaux et forges 558 Arrêt du conseil d'état du roi prescrivant l'exécution du précédent, et ordonnant que les contestations seront portées devant les intendants et commissaires départis dans les provinces du royaume 560
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— ADMINISTRATION
PRIMITIVE.
Pages.
7 janvier 1515. . .
Août 1669.. . .
9 août 17,23. . . .
MATIÈRES.
PERSONNEL.
Pages.
Historique de la législation de la tourbe. note(l). 543 Lettres de Louis XIV concédant au sieur de Chambré, pour trente années, le privilège exclusif d'extraire de la tourbe dans un rayon de 25 lieues autour de la ville de Paris, etc. 543 Formalités singulières de l'enregistrement. note (2). 543
DES
Mars 1645. . . .
Octobre 1647.. . 7 mai 1653
Lettres patentes de François Ier continuant l'office de contrôleur des mines en faveur de Pierre Chollet 561 Indications historiques sur le personnel des mines pendant la première période de la législation minérale note (2). 561 Commission au sieur de Beringhen, contrôleur général des mines, pour faire la charge de grand maître, surintendant et général réformateur des mines et minières. ... Noms des premiers grands maîtres créés par l'éditdejuin 1601 note (l). Arrêt du parlement de Paris portant réception de messire Martin Ruzé en l'office de grand maître, surintendant et général ré» formateur des mines et minières de France. Édit de Louis XIII portant création de. deux offices de contrôleurs généraux, alternatif et triennal, des mines et minières de France. Édit de Louis XIII portant création d'un office de grand maître, surintendant et général réformateur alternatif des mines et minières de France note.. . Édit de Louis XIV portant suppression de l'office institué par l'édit précédent, et création de deux grands maîtres, surintendants et généraux réformateurs, alternatif et triennal, des mines et minières de France
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Éditde Louis XIV portant création, en la cour des monnaies de Paris, d'offices nouveaux pour les provinces, notamment de cent cinquante huissiers des monnaies et mines. 572 Édit de Louis XIV relatif à l'organisation du personnel de la cour des monnaies de Paris. 573 Arrêt de la cour des monnaies portant réception de Sébastien Marchais en l'office d'huissier de la cour et mines au département de l'!sle-de-France 574