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ADMINISTRATION CENTRALE.
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PREMIÈRE SECTION.—SERVICES GÉNÉRAUX PLACÉS SOCS LA DIRECTION DV SECRÉTAIRE GÉNÉRAL.
Secrétariat général. Enregistrement et distribution des dépêches à l'arrivée; départ des dépêches. — Réunion du travail pour le Conseil d'État et pour la signature de l'Empereur.—Conservation et expédition des décrets, leur insertion au Bulletin des Lois. —Dépôt des circulaires et instructions ministérielles.— Dépenses intérieures du Ministère; personnel des gens de service.—Conservation du mobilier ; travaux d'entretien et de réparation des bâtiments. — Souscriptions et abonnements.—Impressions du servicede l'Administration centrale; contrôle des impressions du service des Ponts et Chaussées. — Questions générales et affaires qui ne ressortissent spécialement à aucune division.—Franchise et contre-seing. — Centralisation des budgets et propositions de virement de crédits. M.
DlLLÉ ^, Chef de bureau.
Service ceutral d'expédition et d'antographlc. M.
GIANNETTI
, Sous-Chef, faisant fonctions de Chef de bureau.
ADMINISTRATION CENTRALE. [ou privé.— Répartition et recouvrement des sommes à payer par les compagnies pour frais de contrôle et de surveillance des chemins de 1er et autres [travaux concédés. — Règlement du budget des écoles des ponts et chaussées \et des mines. Secours aux employés et agents, à leurs veuves et à leurs orphelins. — Règlement des pensions de retraite. — Dispositions relatives aux retenues sur les traitements. Mesures générales et examen de toutes les questions contentieuses qui se rattachent au personnel. M. LEMARIÉ, Chef de bureau.
DIVISION DE LA COMPTABILITÉ. M. GAUTIER DAGOTY
M. PORËE
CHEF
DE
DIVISION.
Employés de l'administration centrale. — Ingénieurs et agents du service des ponts et chaussées et du service des mines. — Officiers et maîtres de port (service maritime). — Personnel du service des ports (navigation intérieure). — Personnel du service de surveillance administrative des chemins de fer : nominations, avancements, mouvements, discipline, congés. Nominations et promotions dans l'ordre de la Légion d'honneur; ordres étrangers. Écoles impériales des ponts et chaussées et des mines. — École des mineurs de Saint-Étiennc. — École pratique des maîtres-ouvriers-mineurs d'Alais : nomination des professeurs, classement des élèves-ingénieurs, nominations des élèves externes français et étrangers et des élèves libres. Rédaction de l'Annuaire du ministère.
1" BUREAU. — Opérations centrales et ordonnancement.
DELAHAYE,
Chef de bureau.
BUREAU. — Comptabilité de l'Agriculture et du Commerce.
! Vérification des comptes en deniers des écoles, haras et autres établissements •dépendant de la direction générale de l'agriculture et du commerce. — Véripeation des comptes en matières de tous les services. — Comptes généraux à produire à la Cour des comptes. M. MAGNAN (Jules), Chef de bureau.
3° BUREAU.—Comptabilité des Ponts et Chaussées et des Mines. I Examen des états spéciaux de comptabilité concernant les services des Ingé-
nieurs des Ponts et Chaussées et dos Ingénieurs des Mines. — Distributions fe fonds. — Comptabilité du personnel des Ponts et Chaussées et du personnel des Mines.— Correspondance relative aux débets des entrepreneurs. 1- Correspondance avec les Préfets et les Ingénieurs sur les divers objets qui précèdent. M. BiGARNE, Chef de bureau.
DÉPÔT DES CARTES ET PLANS.
M. LOUDINOT, Sous-Chef, faisant fonctions de Chef de bureau.
Rue des Saints-Pères, n° 2" BUREAU. — Frais et indemnités, secours, pensions, contentieux. Règlement des frais de bureau et de tournées, frais de voyage et de missions, indemnités, gratifications, etc. — Questions relatives au règlement des frais et honoraires des ingénieurs et agents pour travaux d'intérêt communal
DIVISION.
Mesures générales de comptabilité.— Comptes d'exercice.— Situations provisoires. — Crédits supplémentaires et extraordinaires. — Comptabilité des exercices clos. — Correspondance avec le ministère des finances et avec la
- our des comptes.— Tenue des livres en partie double.— Livres auxiliaires. —
Balances mensuelles. — Expédition des ordonnances de pavement et des ordonnances de délégation ; avis aux parties prenantes, aux Préfets et aux Ingénieurs ; tenue du sommier général des ordonnances et des livres auxiliaires. — Caisse du Ministère pour les dépenses courantes. M.
1er BUREAU. — Nominations, promotions et mouvements.
DE
I
2e
DIVISION DU PERSONNEL.
CHEF
M.
VIGNON
ifc,
- ARCHIVES. 28.
INGÉNIEUR EN CHEF DES PONTS ET CHAUSSÉES ;
DIRECTEUR DU DÉPÔT. M.
LEYMONNERYE
, Chef de bureau.