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SAI 1901, rejetant la demande de la
SAI
292
lène, blende et minerais con-
société anonyme des mines (le fer et de mamganése (le Iloiituiirat, en concession de mines de fer et de manganèse dans les com-
de cuivre, zinc, plomb argentifère et autres mé-
nexes (le -,
taux connexesd'llspru'res (avey--
ron) et de plomb arlentifère de
SAIN'T'-.l hEAN-I)E-BONNEFONDS
(Loire). loir i)vsir mai: (Dépôts).
SAINT-BAB'I'IIt:I.E\IV-DE-SEGtIILUsN\F, Isère!. Voir DE.-
Loire). hoir DVN,UIITE: (DÜpills).
SAINT-JEA -DE-MA('IIIE\NE (Savoie). Voir Uvsalii'i: (Dépüt.c).
SAIN'1-l?ORGPOT (Saône-etLoire). Voir DYNAMITE (1)epéts).
(Bhônecl boire;. 1 oii Di9 ié:1Niirs.
SAINT-EUSEBE
cnr`.uNCES; ADJuniLITmNS.
SAINT-BENOÎT (Tarn).
Voir
DYN:XAnTE (Dép(its).
SAIN't-I;ALMIEB (Loire). Voir EAux xrs(.Ia.rLES. - (Société des
SAINT-BON (Savoie). Décret, du 30 janvier 1900, rejetant les
demandes du s 1 uraiere et du S,
en
Dacrey
' m de
coueé...
eaux minérales de -)Voir t
S:AIN'1-CI,h,IEV'l' (Allier . Dé-
cret,du I:9 lévrier 1893, réle;tant
la demaatle de la sociale ano-
nyiue denonunée « l'es Mine de >>
Ju-
ffi3D1tUDa;NCE (Eaux minérales).
Milles d'anthracite durs la coinDécret, mune de (lu 3 février 1900, rejetant la demande de la commune de -- en concession de mines, d'antlrracite sur son propre terri Loire; Il, 35.
Ranü.l(arrl
GE.S
(Saône- et-
en concession de
mines ili plomb argentifère et autres minerais connexes dans
les comnuines de - et autres (Allier; ; II, 57.
SAINT-DYE_StitVL0111E (Loiret-Cher). Voir DyN.1y n'E (Dépotel. SAINT-ILOA (Puy-de-Dôme). Voir DrNAIIITI: (Dépôts).
SA
L
(Avey-
ion). Décret, du 16 avril 1895,
instituant, en faveur (le la Société derecherclies(les mines mct(illignes (le Saint-Genic , la concession de
mines de plomb, zinc, cuivre, pyrite de le argent et autres métaux connexes (le -; 1V, 267. SAI\3 I CBI iS D 1liVERGNE (puy-le-D) nie(. Dé ' e l , du 3 août 1900, urstitur.nt, en faveur de la Conipu lue de recherches de lia ((lite de Saint-Gerrcüx d' 11(CCrt(ae, la concession (le mines de houille
SAINT-ÉTIENNE-DE-VALDON-
NEZ (Lozère(. Décret, du 18 août
SAINT-.IEAN-DE-TOUSLAS SAINT-JEAN-DE-VAI,ÉuiSCI E
(Gard]. Décret, du 12 inai 189:3, instituant., en Riveur du s( Luila-
oier, la concession (le mines de pyrite de fer et, autres métaux connexes de - ; I1, 266. SAINl' .IOSI Ptl (I.onr,i. Décret,
du 8 juillet 189:1, re.jetant la demande des s" Langlois et Simon en concession de minerais d'antimoine, pyrites de fer et de
or, argent et tous autres métaux alliésou connexes, dans la commune (le - ; IV, 329. cuivre
SAINT-JULIEN-DE-LA-NEF (Gard) Décret, du 1:3 mai 1896, autorisant la Société anonyme ries naines de ziiic (les Césennes à réunir
SAIN'T'-I,1hEB (Source minérale -, à Fougues (Nii vr(,)1. Voir EAUX
VINI?ILI Lb:S
JURISPRUDENCE
Eaa.v minérales). SAIN'T'-LI GE111)ES-VIGNES
Commune de - (Nièvre)]. loir JUS ISPRUDENUE ((_'arrierer).
SAI\T-LÉGE Ii-DU-13 015 (Saône-et-Loire).
Voir
MoLOy
(concession da). S.11N'1-LON (Landes'I. Voir DLCm.(NCES.
SAIN l IIARC-D'OUlLL1 (Cal-
vados). I)écreL, du 12 juin 1901, rejetant la demande du s' 13a7in en concession de mines d'or, argent, enivre, étain, plomb et:
autres métaux connexes, dans
les communes de - et de Cahan. (Orne) ; IX, 210-
S A1NT-MARTIN-DE-BELLEVILLE(Savoie). Décret, duo mars
SAINT-GOBAIN (Société anonyine des. Voir JCRIS'il CDECE (Redevan(.e proportionnelle).
connexes de -- et de zinc, plomb,
d'anthracite dans les communes de - et des rlllues (Savoie) ; IV,
SAINT
-DU- FOBT
Concessions de mines, Occupations de terrains) ; Soen)rlis ANONYMES.
i ('Ommallr (e).
189`,, rejetant la demande (lu s'
munes de -, La Cadicre, Cr""sus et autres (Gard) ; I1, 309. - Voir
. anonyme des liouillières de(_lccident.S, 170 ir JunisPRUnFNCE
de Terrains).
les concessions de mines de zinc,
(Dépôts). - (Société
DYNAMITE
Deux-Sèvres)
de -; IX, 4d8.
(Gard). Décret. du 3 juin 1893, rejetant la demande dela.ocjets Joies Beleys e( (° en concession de mines de zinc et autres mé-
SAINT-ÉTIENNE (Loire). Voir
SAINT-LAUBS
(Mines de). I oir DÎNA[ ITE (Dé-
rauIL)Voir Susr-ANDRi DE.-lirc-
Villerieille i Pu,y-dc Dûrne) ; IV,
- 327. _- Vuir 1)YNAVnrc (Dépôts).
X, 301.
293
pôls) ; JL'RlsPrtUDENCL (Orciipalions
SAIN l'-J EAN DL'-13U1 'c ES (lié-
munes de - et autres
(Lozère)
SAI
SAI
taux connexes dans les comCéz.as (commune (le).
SAINT-HONORÉ (Nièvre'. Voü Eaux MINIiRALES.
plomb, argent et autres métaux
deLanno!J en concession de mines
argent, cuivre et autres métaux connexes de Gantes (Hérault)
62.=Voir S( R.-ouaux (concession
V, 35;2.
SAINT-JULIEN-DE-IlATZ (Isère). Voir Ponrvn:ns (commune (le).
de). = Syndicat des mines d'antliracile de -. Voir Mos'r. uNv (commune (le). SAINT -MABTIN-DE-BENACAS (Basses-Alpes). Voir DYNAMITE (Dr.'-
SAINT-LAURENT-LE-MINIER
(Gard). Décret, (lu 27 mai 1897, autorisant le s', Berthier à exé-
cuter, malgré le refus des propriétaires du sol, des recherches de mines métalliques dans deux
parcelles de terrain de la commune de - ; VI, 302.
pôt.s).
SAIN1-MARTIN LA-SAUVETÉ
(Loire). Décret, du 2 juillet 1896,
acceptant la renonciation des
propriétaires de la concession de
mines de plomb de -, à ladite concession ; V, 405.