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1)UB
DOR
310
DIEDERICHS (S`).
Voir
AD
I UDICATIONS.
DILLA (S").Voir JURISPRUDENCE
Du T1tAVAIL.
DOUANES. Droit d'entrée sur le plomb. Voir PLOMB.
DJEBEL-OUENZA (Algérie). Voir Monso'rr (conmtiune (le) ; Oul.xza (concession (').
voie). V'Oiir DÉCHÉANCES ; ADJUDICATIONS.
DJEBEL-SOUBELLA (Algérie).
tuant, eu faveur de la Société ci-
vile des mines du Dou-Thaleb n° 1, Talielmount, Abiane et Dou Bieche,
la concession de mines (le zinc, plomb et métaux connexes de (déparlement de (',onstantine) et re,je tant la demande concurrente de see Guillon; x, 10G.
DOLTEB (Soci(lé anenyiiie des brevets). Voir ANTII as (commtn e d').
DOMAINES (Administration des). Circulaire, du 14 juin 1892, rappelant, les dispositions relatives à 1a vente des objets mobiliers hors de service avec le coucours des préposés de 1'- ; I, 248. DOMMART (Meurthe-et-Moselle et Mleuse). Décret, du 20 mars 191(0, instituant, en faveur des Sociétés: Capitain-Gén,yetG; .1.
llarcellot et C'° et société (les
1 orges (le Champagne et du canal
de Saint-Dizier â Wassy, la con-
cession de mines de fer de - ; lx, 102.
DORDOGNE (Société anonyme
d'études des gisements miniers
de la). Voir NONTRON (concession (le).
DUIINGT (Haute-Savoie).
dépôt de -- à Cauvu (Pas-de-
Voir
Calais);
DéeitEsNr,Es.
DOUATTES (Les) (Haute-Sa-
1)OIJRGES (Pas-(Ie-Calais) MINIERS.
autorisant le s" Pocher à réunir
les concessions (le milles de sc.liistaes bitumineux de - et (les Abois (Saône-et-Loire' ; 1, 268.-
Décret, du 6 juillet 1899, autorisant, la Compagnie (les mines (Iii houille et (le schistes bituniineus le
laConrlemine,àréuni lesconcessiens (le raines de schistes bitumilieuxde-etdes -Ibots (Saône-
et-Loire) aux concessions
de
niéute nature des Tlamores et de la Sarcelièri (Allier), du Gercese et de la Gouaille (Saune e I-Loiret;
\'1I[, s47. _ lois Pe uoRES (cotlcession des).
DROCOURT (Société des mines Voir JURISPRUDENCE
(ACCi-
11,
DUIIAZ, EYNARD-MACHET et Consorts (S"'). Voir CLhNAIE (COn-
I
les deux autres à
MONÏ'c E.1 U-LI?S11, 530.
M1sES (Saône-et-Loire);
Décret, du 8 janvier 1894, au-
DYNAMITE :
torisant le directeur des mines
Dépôts. Décret, du 23 janvier 1892, autorisant le sr Hurtault à établir un dépôt de à S tiarDI'I:-SUR-Loiiar (Loir-et-Cher) ;
i
de Las Cabosses à établir un dépôt de - zt IiivEUExi.nT (Ariège); IIl,
12. - Décret, du 12 février 1894, autorisant la Société anonyme des
1,
9. = Décret, du 23 janvier 1892, .autorisant le directeur des mines de Decizeà établir un dépôt de -et de poudres grisoutines à base
mines de Giromagny àétablir un dépôt de - à. AUxELLES B.is
ritoire de Belfort);
51.
lIT
Décret, du 12 février 1894, autoLisant la Compagnie des mines d'Aniclie à ét,ihlir un dépôt (le a Aetti Ra uie:oUi (Nord) iII, 51. Déa r^l, du 12 février 1894, autorisant la G'ompailti& (les 'mines (le l'Escarpelle à établir un dépôt de - à Roosi 1F.{LNttt (Nord);
de nitro-glycérine, à LA MACHINE
(Nièvre) ; 1, 9. -Décret, du 25 février 1892, autorisant, la société (les naines de Carreaux à établir
i
trois dépôts de -, un à Salai
Ilr.aois et les deux autres à hLivs Tarn); 1, ; 4 ecralttnt, p. 4291 Décret, dit 4 décembre 9892,aulorisant la ('ompognie rte quatre
lil,51.=Décret,dul nn.irs1891
u torisant le directeur dcs mines nuit en réunies de Ciaisse.ssac à étade Saint Lrturs ta établi r air dé pôt blir un dépôt de -à (bittssEsstc_ de-aSaixr-L_vuIIs(Deux-Sèvres I[eI full I 3'il. llécret du III, 91.. Décret du 18 mai 1894,; il mars 1893, autorisant la S0- ittoditiantledécretdu0 juin 1882, Pété anongtae des mines rl t lbi à en ce qui concerne les conditions établir un dépôt ale à SAINTd'établissement d'un dl.pôt de
JuRQUES
SERai-N i r.s-Mliti.noc 6%.
DIIOUVILLE (Meurtlie-et-M10-
selle). Décret, (lu 24 novembre 1894, instituant, en faveur de la des produit,(
Société anonypne chimiques et soudiére
530. = Décret, (lu i5 no-
vembre 1893, autorisant les s Chagot et C° à établir trois dépôts de -; un à S,iuvu;ae,;s et
-
denis). DIIOUET (Sr). Voir (concession (le).
530. =Décret, (lu 9
de - à Uxi;Au (Saône-et-Loire);
CesSaon (le I,A).
DIIACY-SATN1'-LOUP (Saôneet-Loire). Décret, clu 4 juillet 1892,
11,
novembre 1893, autorisant le se Canrpioanet à établit un dépôt
DUPOUICH (consorts). Voir .JuiitsrRUUIsaas (Occupations de tertains).
(mines de). 1'0it CHEMINS DE FER
(Je).
1)YN 241 risant la Société anonlmc des mines (le Carvin à établir un
DUCHEY (S"). Voit ALLOES (L Es); SAENT-BON (concnaunes (le).
(Ouvriers mineurs).
Décret, du 5 mars 1901, insti-
DYN
DOUAI (Nord). Voir CONSEILS
de
la
blcrn thé, la concession de mines
DOREL (SI'). Voir LANUÉJOLS (commune de).
de sel genime et sources salées
(Le) (Savoie). Voir DORONI PIERRE-BECQUA (concession de).
DUBERT (Epoux). Voir SOUL1r, (concession, du).
de --; III, 515.
-
(Tari i, II, Décret, du :3i juillet 1893,
a ltoriair me-lIiOI INS ,iône etLoire); iII, 303_- Décret, du
autorisant la Coritpaltrte desnRines
26 mai 1891., autorisant te con-
de 1 eu fity, à établir un dépôt de - a Fi;ittss (Pas-de-Calais : Il,
cessionnaire des mines de l ci Gypièce et de La Gobe de Villemats à établir un dépôt de à SiivT-
413 = Décret, du 22 septembrc1893,autolisantla COmjaquic houillère (le Dessèges à établir un dépôt de - à iiesskcl s (Lard) ; 11,
i
iAHitN DE-11 l:NACas (BassesAlpes) ; III,
30G. - Décret, du
juillet 1891, autorisant le directeur des raines de Sentein-etSaint-Ga., y à établir un dépôt de tlerolles à établir un dépôt de - -à SI:Nrria (Ariège) ; III, 397. = a MoRUIeR (Jura; Il, 492. = Dé- Décret, du 21 juillet 9894, autoCret, (lu 9 novembre 1893, auto- risant l'administrateur des mines
492. = Décret, du 22 septembre 1893, autorisant les s' Fou-
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