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CARMINS DE l'GR :
tation; VII, 116. = Circulaire
Accidents. Circulaire, du 4 oc-
pagnies), du 22 novembre 1896,
tobre 1898, relative aux actes de malveillance commis su les
voies ferrées; VII, 472. = Circulaire, du 12 octobre 1899, rela-
tive luxavisàfournirauministre pal la voie télégraphique, clos
(aux administrateurs des conl-
portant envoi d'instructions en ce qui concerne la cotnposilion des boites de secours; VIi, 503, Circulaire (aux adrninistra-
leursdescump tgnies) rln:11 mars
accidents de trains; VI11, 186. _ Circulaire (aux administrateurs des compagnies), dn 2 avril 1900, relative aux nlodilit alions qui pourraient être apportées aux chasse-pierres des machines en
1899, reportant au janvier 1900 le délai fixé pour le rem-
dus à l'introduction de beslitntx
la production trimestrielle des
I
placement des boites de secours; VIII, 155.
Cott.luile(Sersicedtt). Circulaire,
vue de prévenir les accidents
(lu 23 décembre 1892, rebtl.ive à
sur la voie ferrée; IX, t52. Circulaire, du I5 mars 1901,
rapports concernant l'exploiLaLion technique et des coin Me moraux, et à la suppression (les états décadaires noS t, 2 et 3 ; 1,
accidents; X, tri.
389.
Boites et appareils de secours. Circulaire (aux administrateurs
sation duserviceduconlrùle des
portant envoi tl'inslructions pour l'instruction et la statistique des
des compagnies), du 22 avril
1892, relative à une modil(t alion ile la, nomenclature annexée à la circulaire du 14 décembre 1889, en ce qui concerne la composition
des boites de secours; 1, 219. = Circulaire, du 28 septembre
1892, relative à l'inspection des boites et appareils de secours; I,
319. = Circulaire, du 7 dé-
cembre 1892, complétant les bistruel ions de la circulaire précitée, relative à l'inspection des boites
et appareils de secours; I, 368.
= Circulaire, du 6 août 1894, relative à la visite semestrielle
des boilesetappareils de secours; III, 454. Circulaire (aux adminislrateurs des compagnies), élu 26 ,juillet. 4891, relative àla conl-
position des boites et appareils
de secours (remplacement de
l'éponge par l'ouate hydrophile); IV, 383.:-- Circulaire (aux admi-
111StrateurS des coritpagnic ', dit 28 mars 1898, relative à une revisiou rte la composition des toiles
de secours et caisses à ampu-
-
Arrêté ministériel, du 20 mai 1893, ponant réorgani-
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cembre 1899, relative aux mesures
à prendre en vue d'une instruction rapide des plaintes for-
mulées parle public ; VI11, 671. _
Décret, du 9,lanvier 1900, nlodi-
liant. le décret du 30 mai 1895 relatif à l'organisation du con-
- IX, 5.
Circulaire, du S ,jan ter 1900, rappelant les disposttlonsanLérteures relatives aux tournées et visites des fonelionnaires el, agents (lu service Lrôle des
du cnnlrtle des - ;
IX. 23;.
Circulaire, du 19 ,juin i900, rela-
tive au service des contrôleurs du travail; IX, 213. - Décret, du 10 décembre 1900, portant création d'une classe de c,ontrtlleurs-comptables principaux ; Il, 5;26. - Décret, du 11 décembre 1901, organisant une direction
du contrôle commercial des d'tntérét. général ; Y, 385. Voir lNaxcni>e rosr,rr.c; 'lbrnxt`.cs.
(inslitutiotu des conIrtdenrs du travail et des coutrt'lrur cotnptablcs); II, 2S1.-.1rrtité ministériel, du 20 juin 1893, portant décentralisation dans le service (lu contrôle des--; Il, 377. = Décret du 30 mai 1895, portant réorganisation du service du contrôle des-d'intérêI général; IV, 293.- Arrêté ministériel, du 26 octobre 1895, modifié par l'arrêté du 1G janvier 18911, réglementant les aLtsibulions des
relative à la dispense des clôtures et des barrières pour les lignes de chemins de fer d'intérct général ou pour celles d'intérêt local, destinées à être incorporées au réseau d'intérêt
('nue Lionnaires et agents attachés
l'ordonnance royale du 15 no-
au service du contrôle des - ;
IV, 449. = Circulaire, du 18 novembre 1895, relative aux renseiouenlenls à donner au public par les commissaires de surveillance administrative; IV491.=Arrêté ministériel, du 7 noirs 1899, com-
plétant l'article 1-
de
l'arrêté
précité tin 2G oclobrel895; V111, 87. . Circulaire, du22 septembre
relative toux plaintes fornlulées par le public; sur le fonc1899,
Iionnement des -; VIiI, :;55. _ Circulaire 'aux adminislraleurs des
compagnies), élu
26
dé-
Dic'ers.l.oi,du 27 décembre 1880,
général; VI, note de la p. 90.
Décision présidentielle (du
li
août 1890 portant création
d'une commission de revision de
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miuistration des postes ; IV, :;3t. Circulaire (aux administrateurs des compagnies), du 13 avril 1896, relal ive à l'indic,i Lion
des cotpartiments réservés ;
V,
325. = Cir'culatl'e (aux adtllttus[valeurs des compagnies), du 25 viril
1896, recoin n i a rodant que
les compartiments réservés aux « lames seules » et aux l'umeurs », soient autant (tue_ possible séparés par d'autres compartiments; V, 32U. = Circulaire (aux administrateurs des coinpagnies), du 17 juin 1896, relative à la délivrance des autorisations de circulation à pied
dans l'enceinte des-; V, 391.= Circulaire, du 30 juin 1896. rela.tive au concours à prêter à
l'auturilé militaire par les fonctionnaires et agents duminictère des travaux publics, en ce qui concerne l'application de la loi dut juilleL1890(servici' de garde des voies de cotnmunicatioi ); V, 394-. - Circulaire, du 23; juillet1896, modthanl le modèle des relevés annuels à fournir par les comp tgnies d'après la circulaire
dut7,luin 1893 V, W Circu]inre de mémo date (aux adminis-
trateurs des compagnies) et re-
lative au même objet ; V, 421. Loi, lit 26 tsars 1$97, avant pour objet d'autoriser des miérogalions à l'article 4 de la lei du 15 ,juillet
venmre 1846 sur la police des-; 1,281.=Circulaire, du 16 juillet 1894, relative à l'instruction des plaintes concernant l'exploi-
185 (dispense, pour les lignes de chouans de fer d'inlérèit général, de clôtures fixes le long
Circulaire, du fi novembre 1804, relative à la question du
croisement des chemins per fréquentés); VI, 89. Arrélé unnislétiel, du29 avri11897, portant
tation technique des
- ; III, 409.
logement etdu cantonneneut des troupes dans les dépendances
ales - (réquisitions militaires); 11f, 530.
_ _ Circulaire (aux admi-
nistrateurs des compagnies), du 30 diombre 1895, relative à la
circulation à pied, dans l'enceinte des -, desagents de l'ad-
de la vol et de barrières au
organisation du contrôle
des
voies ferrées des quais des ports
maritimes el, fluviaux ; VI, 269. Circulaire,dut.; muai1897,porlanl
envoi de l'arrêté du29avril 1897, relatif au contrôle des voie.,
ferrées des quais des ports maritimes ou fluviaux ; VI, :311.