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ARL
ARAU (L') (Hautes-Pyrénées). Voir Dé.cm:ANCrs.
ASP concession de mines de pyrite de fer et autres minerais connexes dans la commune d' - ;
ARBITRAGE. Loi du 27 décembre 1892, sur la conciliation
VI, 5.
différends collectifs entre patrons et ouvriers ou employés ; 1, 359.
Décret, dut°rmai 1897,instituant,
ARDOIY-ET-TALENCIEUY (Ar-
et autres métaux connexes des - ; VI, 297.
et I' -- facultatif en matière de
dèche). l)écret, du 14. octobre
18'.17, acceptant la renonciation des propriétaires de la concession de mines de plomb, zinc et autres métaux associés dans les mèmes gites cl' -, à ladite concession VI, 419.
ARGAUD (Consorts). Voir Ju1nsPRUUENCE (Redevance,s ciCres).
tréfon-
ARGENTILRE (L') (HautesAlpes). Décret, du 13 janvier 1897,
loir
rejetant la demande des s° Batigne et consorts, en extension du périmètre de la concession de mines de plomb argentifère de - ; VI, Î. ARGUT (Haute-Garonne).
ARGUT-DESSUS (Haute-Garonne). Décret, (lu 11 avril 1899, re,jetant les demandes du sl'Truchon et du s Belmale en conces-
sion (le mines de manganèse,
fer et métaux connexes dans les communes d' - et autres(HauteGaronne) ; VIII, 340.
ARII.GE (Société franraise des mines de l'). Voir ALZEN(('onln7ane cl') .
ARLES (Bouches-du-Rhône). Voir DYNAMITE (Fa.bri(lues).
ARLEUF-DU-MORVANI (Nièvre).
Décret, du 8 ;janvier 1897, rejetant la demande du s Lechère en
SAINT-BARTIII(LIu.)Il-LE-PLEIN
AUT
(con-
(Les)
(Tsère).
en faveur du s Poncin, la con-
cession de mines de pyrite de fer
(Puy-de-Dôme
et
Haute-Loire). Voir L9ssALLI: (concession (le). ARMOY-LIAUD (Haute-Savoie).. Voir DCIII(SNCrs.
ARONIODE I EMBLAV(Aflaire). Voir JuitisrRUU],,NCE (Dommages).
ARPENTAGE. Voir NIvrLLEMENT.
ASSOCIATIONS DE PROPRIÉ-
ARPIIV (Gard). Décret, du 14
1° Reconnaissance comme étad'utilitc publique Décret, du 24 juillet 1895, reconnaissant l'association des pro-
â la sécurité (les Ouvriers
des départements de la Somme, de l'Aisne et de l'Oise, comme établissement d'utilité publique
AULIAC (Cantal). Décret, du 41 février 1901, instituant ,en fa-
blissements
priétaires d'appareils à vapeur
IV, 330 ;
2° ;ldo ission au bénéfice (le l'article 3 (lu décret du0o avril 188i) arrètés ministériels admettant
les associations ci-après désignées à bénéficier des disposLions de l'article 3 du décret du 30 avril 1880 pour les appareils
fonctionnant dans les départements ci-dessous indiqués:
29 octobre
1892
(Aveyron(; 1, 318. Nord de la France : 25 août 1893
de la Société civile (les mines d'flr-
(Aisne) ; 11, 410.
plomb, argent, cuivre et autres métaux et matières adjoints et connexes, clans les communes (l' -et autres (Gard); V, 441.
Loire) ; 1, 279. = 6 mars 1893 (Vienne) ; IIt, 271. = 13 août 1901 (Charente-Inféri(,ure) ; X,
phy, en concession de mines de
ARRAS (Ilautes-Pyrénées). Voir 1)VNAMFrE (I)épdts).
ARRENS (Ilautes-Pyrénées). Décret, du 27 aoùt 1900, instituant, en faveur (les s° Pérus et Rire, la concession de mines de cuivre, zinc, plomb et argent
d'-;lX,429.
ARRIGAS (Gard), Décret, du
leic;, la concession de mines zinc, plomb, argent et, autres taux connexes cl' -- , IV, 64. ASPRIERES (Aveyron).
Ouest : 101" août 1892 (Indre-et-
298.-93 août 1901(Indre) x,300. Sud-Ouest : 3 mai 1892. ('l'arn) 1,
229. - 14 mai 1892 (Haute=
Vienne) ; I, 229.=_I5 janvier 1894
(Basses-Pyrénées) ; III, 15.
ADBEN.IS (Ardèche). Voir Dl(Ali?ANCES.
1UBER(:I1(000[tT (Nord). Voir DSNAsirTE (i)ép(j ts).
5 mars 1895, instituant, en faveur des s'", Aubrespy, Pbiiels et ,Slie-
de
Voir
AUBRY-OUDARD (Election du s). Voir JCIIISP1iUI)ENI:E (Délégués
PEUR.
Lyonnaise
août 1896, rejetant la demande
201 AUBBESPY, FINIELS ]:T SLIZE 'ICZ (S's). Voir AIIRIGAS (concession (l').
cession de).
TAIRES D'APPAREILS A VA-
ARMENTIERS
ARMOIS
AUB
AUBERT (S-').Voir 'I'ensir (comlnune de I.A).
AUGL ET CIe (Ses). Voir VINS (commune cle).
veur du sI' ilruge,yrou e, la conces-
sion de mines d'antimoine cl'-,
X, 53.
AULUS (Ariège). Voir 1)YNAIIITT
(Répète).
AUROUZE (Haute-Loire). Voir PINOLS (concession (le).
AUROUZE (Affaire). Voir JUIIISPnl'nENCE (Danmages). A[JTOMOBILES.
Décret.
du
10 mars 1899, réglementant la circulation des -; VIII, 88.
Circulaire, (lit 10 avril 1899, por-
tant envoi d'instructions pour l'application drl décret précité
du 10 mars 1899; VIII, 31.4..= Circulaire, du 12 février 1900,. relative è l'application du décret du
10 mars 1899 aux - non
munis du dispositi' de marche
en arrière. mais construits antérieurement rl la promulgation.de ce décret; IX, 59. _-Circulaire,
du 13 novembre 1900, relative aux frais de déplacements ocra sionnés au personnel du service cles mines pour l'application du règlement du 90 mars 1899 sur les - (Imputation sur les crédits alloués aux fonctionnaires et
VILLE (concession (le).
agents, ces frais ne pouvant, èlre mis à la charge des propriétaires
AUBOIJh, (Meurthe-et-Moselle) Voir Min i' (concession de).
articles 5, 7, 8 et 31 du décret
AUI31N (Aveyron) Voir JOUnnE-
cl' -); 1x, '105. - Décret, du
10 septembre 1901, modifiant, les