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CIRCULAIRES. mines grisouteuses ou poussié- diverses mesures de sécurité eu
OBJETS DIVERS.
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ce qui concerne l'emploi et l'approvisionnement de la dynamite dans les travaux souterrains des mines, minières et carrières
reuses; VIII, 667.
CIRCULAIRE, du 14décembre 1900,
portant envoi d'instructions en
IX, 543-
vue de l'application immédiate de
CllicUL:unE, du 15 janvier 1892,
relative à l'imputation des traitements des commis des mines ; I, 18.
- 9 décembre 1892, relative aux frais de tournées des ingénieurs et contrôleurs des mines; 1, 369.
ONZIÈME SECTION
[,.',.IUX MINÉRALES
- 16 décembre 1892, relative à la fixation des sommes à allouer en 1893, aux ingénieurs et con-
trôleurs (les mines, pour frais de tournées; I, 387.
-- 3 novenibre 1893 (Circulaire
du ministre du commerce et de font CULAI In? du inniistre (le l'in-
lérieur, du 4 décembre 1894, rela-
tive aux renseignements à produire et à joindre aux dossiers des demandes en autorisation d'exploiter des sources d'eau minérale ; IV, 316.
1
Cuscuc.vuiv du ministre de l'in-
rieur, du 25 juillet 1895, relative à l'instruction des demandes
en déclaration d'intérêt public et en fixation de périmètre de
protection pour les sources d'eau minérale; IV, 380.
l'industrie aux ingénieurs eEi chef ales mines), relative aux frais fixes
et de tournées alloués aux ingénieurs et contrôleurs des mines, pour assurer l'application de laloi du 2 novembre 1892, en ce qui concerne le travail des enfants et des femmes dans les mines, minières et carrières; II, 543.
- 3 janvier 1894, portant en-
DOUZIÈME SECTION
OBJETS DIVERS
Personnel, Institutions de prévoyance, '9Traiva.il dans l'industrie, etc.
voi du décret de même date relatif à la fixation des traitements et auxconditions d'avancement des contrôleurs des mines ; III, 44.
-- 3 jalai.'ier 1894, portant envoi du décret de même date, relatif à la réorganisation du personnel des commis des ponts et
frais des tournées nécessitées par ('(RArrt;>IEN'r S, CoNC r.3, PENSIONS, ALLOCATIONS ACCESSOIRES, G'rc.)
le contrôle des chemins de fer miniers et industriels ; III, 311.
- 18 juin 1894, relative à la
production d'un certificat de méCIRCULA IRE, du 25 novembre 1890,
rappelant les prescriptions de la circulaire du 30 octobre 1886, relative aux conditions dans lesquelles les fonctionnaires et
agents du ministère des travaux publics peuvent accepter la mis-
decin à l'appui des demandes
naux ; IV, 404.
ponts et chaussées et des mines;
sion d'experts près des tribu-
modifiant la circulaire du 9 dé_ cemhre 1892, en ce qui concerne les frais de tournées des contrôleurs des mines (règlement mensuel de ces frais); 111, 494. - `?5 novembre 1895, relative à l'instruction des alTaires cou-
rantes et à la rédaction des projets par les conducteurs subdivisionnaires des ponts et chaussées; lx, 508.
- 15 février 1896, modifiant certaines dispositions de la circulaire du 9 décembre 1892, relative aux frais de tournées des ingénieurs et contrôleurs des mines; V, 94.
- 20 avril 1896, complétant les
dispositions de la circulaire du 25 novembre 1895 (instruction des affaires courantes et rédaction.des projets par les conducteurs subdivisionnaires des ponts et chaussées) ; IX, 510.
- 26 décembre 4896, portant envoi d'instructions à l'occasion
d'un concours d'admission, en 1897, dans le corps (les contrô-
leurs des mines; V, 650.
-- 31 mars 1897, relative au
port des décorations étrangères; VI, 95.
chaussées et des mines; 111, 44.
- 4 mai 1894, relative aux
PERSONNEL
161 Cu{cu xinr (lu 3 octobre 1894,
d'emploi de conducteur des ponts
et chaussées et de commis des 111, 369.
-- 30 avril 189-1, relative aux autorisations d'absence (les ingénieurs; VI, 283. -- 14 mai 189 7, rappelant l'interdiction pour les fonction-
naires et agents de l'État, de se livrer à des opérations commerciales; VI, 311.
- 9 août 1897, portant envoi du décret du 19 juillet 1897, relatif au congé illimité des in11