Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÈTÉS 123 DécRET, du 8 janvier 1891, porDG:ciuci, du 19 août 1893, réglementant les conditions d'éta- tant suppression d'un dépôt de blissement et de fonctionnement dynamite établi à Chen.uevièresdes séchoirs de coton azotique sur-Marne (Seine-et-Oise); III, 15. humide dans les usines d'Ablon - 12 février 1894, autorisant (Calvados), de Cugny (Seine-etMarne) et de Paulilles (Pyrénées- la Société anonyme des mines Orientales); VI, note de la p.30t. de Giroma jny à établir un dépôt 1
1
1
- 22 septembre 1893, autorisant la C° houillère de Bessèges
à établir un dépôt de dynamite à Bcssèges (Gard) ; 11, 492.
auto- 22 septembre risant. les s 'I Fougerolles à établir 1893,
un dépôt de dynamite, à Morbier (Jura) ; I1, 492.
- 9novembre 1893, rnoditiant le décret du 25 septembre 1876
relatif à l'établissement d'une
fabrique de dynamite au plateau d'Ablon (Calvados) ; I1, 527.
-- 9 novembre 1893, autorisant la Société anonyme des mines de Carvin à établir un dépôt de dynamite à Carvin. (Pas-de-Calais) II, 530.
-9 novembre 4893, autorisant le
s Campionnet è établir un
dynamite à Uxeaa (Saône-et-Loire) ; II, 530. dépôt de
- 14 novembre 1893, portant suppression de divers dépôts de dynamite ; 11, 530.
-- 15 novembre 1893 autorisant les s- Chagot et C1e à établir
trois dépôts de dynamite, un à Sauviynes et les deux autres à Jlontreau-les-.Mines (Saône-etLoire) ; II, 530.
de dynamite à Auxelles-Bas (Territoire de Belfort) ; III, ;il.
- 12 février 1894, autorisant la Ce cles mines cl'Aniclce à établir
un dépôt de dynamite à Auberchicourt (Nord) ; III, 51.
EXPLOSIFS. DécRET, du 21 juillet 1894, auto-
risant l'administrateur des mines
de Nontliné à établir un dépôt de dynamite à L'Iluis.serie (Mayenne) ; III, 398.
- 21 juillet 1894, autorisant
la Société concessionnaire des mines de Blanz;y à établir un dépôt de dynamite à Saint-Eusèbe. (Saône-et-Loire) ; III, 398.
- 21 juillet 1894, autorisant la Société des mines des Barinciites
- 12 février 1894'x, autorisant la hie des mines de l'Escarpclle à établir nu dépôt de dynamite à Il oost-Warendin (Nord) ; 11I, 51.
- 15 mars 1891x, autorisant le
directeur des mines de SaintLaurs à établir un dépôt de dynamite à Saint-Leurs peux-Sèvres); III, 91.
avril 1894, autorisait[ l'établissement d'une fabrique 10
de dynamite à Arles (Bouchesdu-Rhône) ; Ill, 275.
à établir un dépôt de
dynamite à Byères (Var) ;
111,
398.
- 28 juillet 1894, autorisant
3I. Pastrie à établir un dépôt (le dynanxiteàVillapourcon (Nièvre); III, 405.
-- 28 juillet 1891, autorisant
la Société francaise des explosifs à conserver el, à étai>lir, dans la fabrique de dynamite de Cuony, iommnu( deLaGcnev aye Scine-
et-Marne) diverses installations et à effectuer des transports de
dynamite par chemins de fer
- 18 ruai 1894, modifiant le décret du 9 juin 1882 en ce qui concerne les conditions d'établissement d'un dépôt de dynamite à Ilornanèch.e-T/iorirs (Saôneet-Loire) ; III, 303.
- 26 mai 1894, autorisant
le
concessionnaire des mines de La GipG) cv et de La Colle-de-Villenrus
à établir un dépôt de dynamite à Saint-Martin-de 1lencccas (BassesAlpes) ; 111, 306.
III, 4051.
- 1- .septembre 189 i , autorisant la Société tes houillères
(le Ronchamp à établir un dépôt de dynamite à lllayny-rl'Anipon llaute-Saône) :
- 11 septembre 1891, autorisant
le directeur des mines et fonderies de Pou((piband à établir un dépôt de dynamite à Bromout LamotheiPuy de-Dômel; [II,
-- 1- octobre 1894, autorisant le directeur des mines de houille
Sainte 1'oy-l'\rgentière à établir un dépôt de dynamite à Sainte-l oy-l'Artpcnlière(:Arde
dèche) ; III, 485.
- 6 octobre I891, autorisant le directeur (les mines de Fillols à établir un dépôt de dynamite à P+illols (Pyrénées-Orientales); III, 485.
- 8 octobre 1891, autorisant le
concessionnaire des mines du Pouech à établir un dépôt de dynamite dans la commune d'Aulus (Ariège) ; l II, 486.
- 30 octobre 489!x, autorisant l'Administration des contribr.ttions indirectes à mettre en vente un type spécial de coton-poudre azotique ; III, 490.
- 10 avril 1895, autorisant la
Cie
des
forges de
Chèllillon-
Cornmenlry à établir un dépôt de dynamite à Saint-Eloy (Puyde-Dôme) ; IV, 262.
- I0 avril 1895, autorisant la Ci, des minerais de fer magné-
tique de AIokla-el-Iladid, à établir
lui dépôt de dynamite à Beni-Saf (Algérie, département (I'Oran) IV, 266.
de l'l[orme à établir un dépôt III, 4.71.
285.
de dynamite à VcPlras (Ardechel;
(Ariège) ;III 397.
rrceré (Mayenne) ; III, 471.
- 10 avril 1895, autorisant la Société des mines de houille du basin-ouest, de Graissessac, à établir un dépôt de dynamite à
namite à Riverener1 (:Ariège) ; III, 12.
de houille de La Bazouge-deChemeré à établir un dépôt de dynamite à La Baaorrgc-de-Che-
470.
sant la hie des fonderies etforges
dépôt de dynamite à
Di,ciu:r, du 2 scplencbrc 1894, autorisant le directeur des mines
HI, I, 469.
- 21 juillet 1894, autorisant -- 8 janvier 1891, autorisant le directeur (les mines de Las Ca- le directeur des mines de Senbe.sses à établir un dépôt de dy- teiu-c(-.Saint-Lory à (tabla. un Senleix
127
- 27 septembre 1894, autori-
Castarul le Raidllérault
IV,