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MINES. - Ilétccu.r autres que le fer. 104 en concession de lainerais d'an- de la concession de mines de Moine, pyrites de fer et le plomb argentifère de Saint-Sancuivre, or, argent et tous autres tin-t'antalcs (Cantal); IV, 431. métaux alliés ou connexes, dans commune de
la
Sainut-Joseph
(Loire) ; IV, 329.
Aniiêri ministériel, du 16 juil-
let 1895, prononçant la déchéance des propriétaires de la concession
de mines de plomb et cuivre argentifères et autres métaux connexes des Valettes (Rhône); IV,
- 330.
Décisrov ministérielle, du 19
omit 1895, approuvant, le procès-
verbal de l'adjudication prononcée, le 23 juillet 1895, en faveur Brulot et Lassalle, de la des concession de mines rl'anlirunine de Villerauje (Creuse) ; IV, 401. 1aRPrrr: ministériel, du 18 sch-
lembre 1895, prononcant, la déchéance des propriétaires de la concession de mines d'arsenic
argentifère et aurifère de I3aubei't;i/ (Puy-de-Dûme et Cantal) IV, 415.
- 5 octobre 1895, prononçant
la déchéance despropriétaires de la concession de mines de cuivre pyriteux du Chardonnet (IleutesAlpes) ; IV, M.
Décrsuoa min istérielle, du 18 nro-
1'embre 1895, approuvant le procès-verbal de l'adjudication pro-
noncée, le 23 octobre 1895, en faveur du s` Adrien Fabre, de la concession de mines de cuivre,
plomb et argent de Laonanéu' (Pyrénées-Orientales); IV, 1180 llG:cn °r, du 26 novembre 1895,
autorisant le SI Cros à réunir les
concessions de mines de manganèse de Saint-_luufrieu et de
La P)asa;rgr(e (.Aude); IV, 489.
Aaeèri: ministériel, du 13 déccmbre 18951 prononcant la déchéance des propriétaires des concessions de mines de cuivre et plomb (le Lahaare-et-Curbürrc Aveyron ef. Iléranlt), de bouille
de tIs,ousse(Aveyron,, de cuivre et autres substances métalli(lnec
connexes de l'areyrollrs (Avey-
roui, de cuivre et autres subs-
Montagne-de-l'Homme (HautesAlpes); IV, 431.
- 5 octobre 1895, prononçant la déchéance des propriétaires
. 1)r;ceci, (In 13 mai 1896, autori-
santlaSociétéamonymedesmines de due des Cévennes à réunir les
concessions de mines (le zinc, plomb, argent et autres métaux
connexes de Saint(fard), et (le zinc, plomb, Julien.-de-la-Nef
argent, cuivre et autres métaux connexes de fanges li éranltl;
mines de plomb arggeutifère de Nouards, la concession de mines
de plomb argentifère et autres métaux connexes de Nonzards (Corrèze) ; V, 452.
Dé.cisror ministérielle, du 13 oc-
tobre 1896, approuvant les procès-verbaux des adjudications
prononcées le 15 septcmlue 1896, en faveur (lu SI' illarchal, (les
concessions de mines de cuivre
pyriteux duCharrlonnet, (le mines
de cuivre, plomb et argent du Lautaret, de mines de cuivre,
plomb et argent de la llonlagne-
dc-L'homme (Hautes-Alpes')
= 27 mai 1596, autorisant la Société anonyme des mines argentifères dePantpéan àexécuter des recherches (!e minerai de plomb argentifère dans plusieurs
parcelles de terrain de la corn-
mune de Pou(llaouen. (Finisti're) V, 353.
- 2 ,juillet 1896, acceptant la
V,
518.
-- 1r; octobre 1896, approuvant le procès-verbal de l'a(l.judicetion prononcée, le 30 septembre 1896,
en faveur (lu sl' Sébastien fregorj, (le la concession de mines de cuivre, plomb, argent et autres métaux associés dans les intimes gîtes de Sainkl agtrstin (Corse) A, 518.
(le la
I)f.r:arr, du 18 décembre 1896, acceptant la. renonciation des
!V, 511.
405.
et.
connexes de Carrares (Aveyron):
Df:onr r, du 'J auuans 1896, accep-
ticle 2 de l'ordonnance, du 21 août 1837, institutivede la con-
de la concession de mines de cuivre, plomb et argent de La
322.
d'études et de recherches des
cala de bcuivra antres substances inétalli(lues
- 5 octobre 1895, prononçan t la déchéance des propriétaires
taret (Hautes-Alpes); IV,.431.
les communes de Sainl-AndréLnchmp et attires Ailèc c) : V,
101
renonciation des propriétaires
tancesmétalliques connexes (le
cuivre, plomb et argent du Laa-
la déchéance des propriétaires de la concession de mines de
Seraillon en concession de usines de plomb argentifère, cuivre, inc et autres axiaux connexes dans
V, 352.
tant la renonciation ries propriétaires de la concession de mines de manganèse de Fauu'ogne// (Haute-Saône), à ladite concession ; V, 128.
- è; octobre 1895, prononçant
MINES. - Métaux autres que le fer.
- 13 mars 1896, modifiant l'ar-
cession de mines de plomb sul-
furé de Chambonn(et-et-Versilhac (Hante-Loire) : V, 130.
- 21 avril 1896, répétant
la
demande de la Société anonyme
(les mines de Pourcharsse-et
concession de mines de
plomb (le Saixt lllartirr la Saueeté
(Loire, à ladite concession, V,
- 9 juillet 1896, instituant, en faveur (le la Société, en participation de rechercles de Malleville, la concession de mines (le plomb, argent, zinc et cuivre de l'élis (:Aveyron) ; V, 405.
- 14 aolit 1896, rejetant la
demande de la Société civile des mines (l'.Arphy en concession de
mines de plomb, argent, cuivre
et autres métaux et matières
adjoints ou connexes, dans les communes d'Arhhy et autres (Gard( ; V, l41.
- 22 aorît 1896, instituant, en faveur de la Société civile
propriétaires de la concession
de mines de zinc, plomb, argent
et autres métaux connexes de GPDnaud (Var), à ladite concession : V, 615.
-- 4:3 janvier 1897, rejetant la demande des 01 I3atigne et consorts en extension (lu périmètre
de la concession de mines de plomb argentifère de L'Argentiére (Ilautes-Alpes) ; VI, 1.
- 25 février 1897, portas t constitution, Pur voie d'extension de périmètre et d'adjonction de nouvelles substances, de la concession
de
mines de plomb,
cuivre, argent et autres métaux
connexes du Grand-Clot (MutesAlpes) ; VI, 47.