Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
Houille et anthracite. Lignite. MINES. 81 Machet, Léger et Chapuis, la loi-ce en concession (le inities concession de mines d'anthracite il <utlhracite et de graphite dans de La Chênaie (Savoie); X, 1-13.
la commune de Sécz (Savoie); X,
DICRET, du 29 juin 4901, rejetant la demande du syndical, des mines d'anthracite de SaintMartin-de-Belleville en concession (le mines d'anthracite dans
vemhrc 19,11, pruo(ruçant la dé-
la commune de Montayny (Savoie); X, 176.
- 18 aoili 1901, rejetant la demande de la Société anonyme des mines de Crespin en extension du périmètre de la concession de mines de houille de Crespin (Nord) ; X, 301.
-- 21 aotît 1901. instituant, en faveur des sis Clot, Bousquet et
Bos, la concession de mines de houille (le Lhernie (Aveyron);
309.
Anni:-ré ministériel, du 8 no-
chéance (les propriétaires de la concession des mines de houille du Plessis (Manche); X, 367.
- 19 nonenibre 1901, prononçant la. déchéance des proprié.tair'es (le la concession de mines de houille de La Tabarièi'e (Vendée); X, 367.
- 17 rt»ceinbre 1901, prononcani. la déchéance des prnl(riétaires de la concession de mines de houille de l+'réjus-Nord (Var); X, :188.
- l i décembre 1901, prononçant la dt elréauce des proprié-
- 29 omît 1901, rejetant les demandes des s"s Chevassu et
taires de la concession de ruines d'anthracite des Vaux (Var); X.
Policand et des sr, Baldy et Pcl-
388.
avril 1895, prononçant la déchéance AnsG:re ministériel, (lit
1
des propriétaires de la concession
de mines de li mite d'Armoy Liaud (Haute-Savoie) ; IV, 2A.
IV, 4l.
14 février 189;1, prononçant
IV, 42.
DFanEr, du 27 février 1895, ins-
tituant, en faveur du s' Henry de Villiers, la concession de mines delignite de Veyrines(Dordogne) 1V, 50.
1895, prononçant la déchéance desprupriétail'esde la concession de nririesde lignite de La Fogière (tlaule-Savoie); IV, '_2621.
3 avril Is95, prononçant la déch ,ante des l i'opriétaires de la concession de mines' ines (le lignite du Tauperl (Haute-Savoie); IV, 26;.
- 3 avril 1895, prononçant la déchéa.m:e des propriéta.i. es de la
concession de mines de lignite de La Toutaette (Ilaute Savoie); IV, 262.
- il-juin 1895, prononçant la
déchéance des propriétaires de la
concession de mines de lignite -3 (10111 1895, prououçautla dé-
chéauce des prupri(aaire de la
concession de luises de lignite
de Saint-Lott (Landes); IV, 391.
D; cnrr, du I7aorîl 1895, portant extrusion dit périmètre de lit
LIGNITE
la déchéance des propriétaires de la concession de mines de lignite de Diontjoyer (Drôme);
Aanï ré ministériel, du :1 avril
de Pommiers (Isère); IV, 311.
X, 30:3.
Aanrrr's ministériel, du 44 février 1895, prononçant la déchéance des propriétaires de la concession de mines de lignite de La (rranye-D+rfa.ys (Drôme);
MINES. - Lignite.
- 3 avril 1895, prononçant la déchéance des propriétaires de
la concession de mines de lignite de la. Dertt-d'Oclre (Plante Savoie); IV, 261.
- :3 arril
1895, prononçant la déclréanec des propriétaires de
la concession de mines de lignite d'Prtlrevernes rr° 3 (Haute-Savoie); 1V, 21i2.
concession de inities de lignite de La liypière (Basses-Alpes) et autorisant le s de Verclos, propriétair± de cette concession, à la réunir avec; celle de même nature dr La Colle-rle-Villernus (Basses-Alpes) ; IV, 397.
Auni'n; ministériel, du *26 aotît
1845, prouuuçant la déchi'ance des propriétaires de la concession de mines (le lignite de barbon (Haute-Savoie) ; IV, 403.
-4septembre 1895, prononçant
la déchéance des propriétaires de lit concession de mines de lignite de L'Avalanche no 1 (Savoie); IV, 411.
Dé.CREr, du2avril 4896, rejetant
a demande des 5r, Perchet et
85
Brochet en concession de mines de lignite dans les communes de Chanibciry-le-Vieux et autres (Savoie) ; V, 321.
Df:crin, du 2 avril 1896, rejetaut la demande des sis Colet et Fresnean en coucessiun de mines (le lignite dans les communes de La dlotle-Servolex et autres (Savoie) ; V, 3'1. Ansêri"s ministériel, du 40 avril
1896, prononçant la déchéance
(les pi' priét;rires de la concession
(le urines de lignite et de schiste carhuuil' re de Boutai-esse (Puyde-bôme) ; V, 321.
- 21 août 1896 rapportant l'arrété du 26 août 1895 relatif à la. déchéance des propriétaires de la concession de mines de lignite de Darbon (Haute-Savoie) V, 451.
Di;ciu.r, du 25 mai 1897, rejetant la demande (lu sr I.indenniesereu extension (lu périmètre
de la concession de mines de lignite de La Creuse (Savoie) ; VI, 302.
Décision ministérielle, du 21 no-
vembre t89-, approuvant le procès-verbal de t iid,judication prononcé le 10 novembre 1ti97, en faveur du sr Lassalle, de la concession de urines de lignite et de schiste crnl:tonifère de Bontaresse (Puy-de-Dôme) ; VI, 492.
Déca,,, du 23 mars 1898, rejetant la demande du sr Oziol en concession de inities (le lignite clans les communes de La illutte-
Servolex et du Bourget-du-Lac (Savoie) ; VII, 400.
- 18 juillet 1899, rejetant la demande dit srBara,lat de Lacaze en concession de mines de lignite