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PERSONNEL.
ARRÉTÊ, du 25 juin 1890. Idem. Rouen; IX, 392.
- 30 juin 1890. Idem, du service de surveillance des appareils à vapeur du département de la Seine; IX, 393.
ARRÊTÉ, du 27 juillet 1891, fixant les cadres et subdivisions des contrôleurs des mines de l'arrondissement minéralogique de Rodez; X, 321.
- 30 juin 1890. Idem, de l'arrondissement minéralogique du
- 5 septembre 1891. Idem. Sous-arrondissement minéralogique de Lille (modifications); X, 323.
- 5 juillet 1890. Idem. Alais; IX, 391.
ARRÊTÉS, des 16 septembre et 15 octobre 1891, nommant des commis des mines; X, 368 et'370.
Mans; IX, 394.
a
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DÉCISIONS DIVERSES.
- 5 juillet 1890. Idem. Douai; IX, 395. - 21 octobre 1890. Idem. Chaumont; IX, 523.
- 21 octobre 1890. Idem. Arras; IX, 521. ARRÊTÉ, du 28 octobre 1590, partageant l'arrondissement miné-
ralogique de Saint-Etienne, en trois sous-arrondissements; IX, 486.
ARRÊTÉ, du 15 janvier 1891, fixant les cadres et subdivisions des
contrôleurs des mines de l'arrondissement minéralogique de Clermont-Ferrand ; X, 50.
ARRÊTÉ, du 30 octobre 1891, supprimant le sous-arrondissement minéralogique de Troyes et modifiant ceux de Dijon et de Chalonsnr-Saône; X, 367.
ARRÊTÉS, des 27 octobre, 4 et 16 novembre 1891, nommant des commis des mines; X, 427.
ARRÉTÊ, du 21 décembre 1891, fixant à nouveau les cadres et subdivisions des contrôleurs des mines de l'arrondissementmiriéralogique de Chalon-sur-Saône; X, 425. ARRÊTÉ, du 26 décembre 1891, supprimant le sous-arrondissement minéralogique de Rennes; X, 422.
- 20 janvier 1891. Idem. Chalon-sur-Saône; X, 50.
- 20 janvier 1891. Idem. Toulouse; X, 51. - 20 janvier 1891. Idem. Bordeaux; X, 52. ARRÊTÉ, du 20 janvier 1891, organisant les doux sous-arrondissements minéralogiques de Saint-Etienne-Est et de Saint-EtienneOuest; X, 49. ARRÊTÉ, du 3 février 1891, fixant les cadres et subdivisions des contrôleurs des mines de l'arrondissement minéralogique de Marseille; X, 53. 1
Il
ARRÉTÊ, du 18 février 1891, répartissant le personnel des contrôleurs des mines de Saint- [.?tienne, entre les deux sous-arrondissements de Saint-Etienne-Est et de Saint- Etienne-Ouest; X, 54. ARRÊTÉ, du 21 février 1891, fixant les cadres et subdivisions des contrôleurs des mines de l'arrondissement minéralogique d'Alger;
III. - Chemins de fer (Contrôle de l'exploitation des). ARRÊTÉ, du 24 décembre 1883, répartissant en deux arrondisse-
ments d'ingénieur ordinaire, la 1°` section du contrôle de l'exploitation technique des chemins de fer du Midi; III, 42.
ARRÊTÉ, du 25 janvier 1884, réorganisant les 2` et 5° sections
d'ingénieur en chef du contrôle de l'exploitation technique des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée; III, 43. ARRÊTE:, du 10 mars 1884, réorganisant la 1°° section du contrôle
X, 54.
de l'exploitation technique des chemins de fer de l'Etat; III, 83.
ARRÊTÉ, du 22 mars 1891, relatif aux examens d'aptitude aux emplois de contrôleurs des mines (emplois réservés aux anciens sous-officiers); X, 98.
l'exploitation technique des chemins de fer d'Orléans et prolongements; III, 83.
ARRÊTÉ, du 27 juillet 1891, créant six nouveaux emplois de contrôleurs des mines; X, 318.
1RRÉTÉ, du 13 mars 1884, réorganisant le service du. contrôle (le
ARRÊTÉ, du 14 mars 1884, réorganisant le service du contrôle (le l'exploitation technique des chemins de fer du Nord; III, 85. 27