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TOM TRA 248 TERRENOIRE (Loire). Voir selle). Décret, du 6 juillet 1885, REVEUX (Concession de). concédant aux s- La.ng, Ilinze-
Gin, et Maillard, les mines de sel
TERRENOIRE (Compagnie des mines de). Voir DyNAxu'rE ; JURISPRUDENCE (Caisses de secours).
gemme de - ; IV, 220.
TONKIN. Circulaire , du 3 octobre 1884, relative à l'organisaTIIELOTS (Les) (Saône-et- tion d'une mission d'exploration Loire). Voir St'uiaouu!N, MAR- des mines du -; III, 315. = GENNE (Concessions de). Rapport présenté, le 13, novembre 1884, au ministre de la maTIIIBON (Affaire v°). Voir Ju- rine et des colonies, par lacom-
mission des mines de l'Annam et du - ; III, 418; Projet de rè-
RISPRUDENCE (Accidents).
THIÉRY (Affaire). Voir Julus- glement ; III ; 433. = Décret, du PRUDENCE (Puits, travaux de mi- 2 mars 1886, approuvant la connes). vention du 18 lévrier 1885, rela-
tive au régime des mines de
THINES (Ardèche). Voir Cr1AS- l'Annam et du - ; V, 427. = DéSEZAC (Concession du). cret, du 16 octobre 1888 , régle-
mentant l'exploitation des mines THIVENCELLES (Nord). Voir du - ; Vil, 312.
CHEMINS DE FER MINIERS.
TOULOUSE (Compagnie anoTHIVIERS (Dordogne). Décret, nyme des sels de). Voir SALIES-
du 1.° février 1886, rejetant la
DU-SALAT (Concession (le).
de graphite dans les communes
PRUDENCE (Accidents).
demande des Sr de Vaucocour et consorts en concession de mines
de - et autres; V, S 1y'r-ROS+_vIN
11.
Voir
( Commune de) ;
CIADANNES (Concession des).
TOURAILLES (S' °). Voir JuinsTOURNIE,S DES INGÉNIEURS
DES MINES.Circulairesannuelles THOMAS (Affaire). Voir Juins- relatives a ux -; 9 décembre 1881 PRUDENCE ( Occupations de ter- (année 1883), 1, 333; 1- décembre 1883 (année 1884), II, 427; rains ). 11 décembre 1884 (année 1885), TIIOMASSET (Sr). Voir JURIS- 111, 397 ; 8 décembre 1885 (anPRUDENCE (Puits, travaux de ini- née 1886), IV, 310; 6 décembre 1886 (année 1887), V, 322. nes).
TOUSSIEU (Isère). Décret, du TIERCELET (Meurthe-et-Moselle). Décret, du 10 mars 1886, 31 ,janvier 1889, concédant à la concédant aux cinq sociétés Société anonyme des recherches des mines de Meurthe - et - Mo - d'Heyrieux, les mines de fer, selle et usines de Villerupt; Lor- manganèse et autres métaux raine il;dustrielle; des hauts connexes de - ; VIII, 8.
fourneaux de llaubeuge; des
hauts fourneaux de la Chiens; et des forges de la Providence; les mines de fer de - ; V , 130. TOMBLAINE (Meurthe-et-Mo-
TRALONCA (Corse). Voir SoVERIA (Commune de). TRAMWAYS. Voir CHEMINS DE FER D'INTÉRÉT LOCAL ET TIRAMWAYS,
URT
URC
2'r9
Tn,tv.lux DES PONTS ET CHAUSTRANSPORTS (Compagnie des). Décret, du 9 janvier 1882, SÉES. Circulaire, du 12 juin 1850, portant rejet de la demande de relative à l'examen des - inté-
la - , en concession de mines ressant à la lois plusieurs ser(le plomb, cuivre et autres nié- vices ; Vi , 395. taux dans diverses communes de
la Haute-Saône et des Vosges; 1
5.
TRAVAUX POUR LE COMPTE DES DÉPARTEMENTS, DES COMMUNES OU
DES PARTICULIERS. Circulaire, du
TRAVAIL (Office du). Voir Or- 19 décembre 1882, relative à l'au-
torisation préalable à obtenir,
FICE.
TRAVAIL, DES ENFANTS DANS
par les ingénieurs, avant de se charger de"' e - ; III, 19.
LES MANUFACTURES. Décret,
TIIÉLONi-E,T-OIIAIIN (Nor(1).
du 3 mars 1877, déterminant la nomenclature desétablissements industriels, autresquelesétablissementsinsalubresou dangereux, où le travaildesenfantsest interdit; VII, M. =.Décret, du 31 oc-
Décret, du 24 décembre 1888, exonérant le s° Werner de Mérode, de l'entretien d'une galerie
tobre 1882, relatif à l'interdiction
TREUIL (Le). (Loire). Voir REVEIx (Concession de).
du travail des enfants dans certains établissements dangereux, insalubres ou incommodes; I, 267. = Loi, du 16 février 1883, relative à l'application de la loi du 9 septembre 1848 (durée des heures de travail) au - ; 11, 27. = Décret, du. 14 niai 1888, complétant la nomenclature des établissements industriels où est interdit le travail des enfants; VII, 206.
d'écoulement à la mine de fer de
-;
VII, 378.
TROLLILRE
(Source miné-
rale de La). Voir ETADLISSEMENTS THERMAUX ).
TUNISIE. Décret du 22 avril
rattachant aux départements ministériels correspondants les divers services ou établissements fonctionnant en et réglant les rapports du résident à Tunis avec les minis1882,
TRAVAUX (Projets de). Voir tres; I, 220.
PERSONNEL.
TURRETTINI, BEAU ET BLANTRAVAUX D'EXPERTISE. Voir CHET (S'6). Voir BOURG-SAINTINGÉNIEURS. MAURICE (Commune de). TRAVAUX
MIXTES.
FRONTIÈRE.
Voir
TYRODE (Affaire). Voir JuIns-
ZONE
PRUDENCE (Sociétés de mines).
U
UIILER (Sr). Voir JURISPRU- des sources et puits d'eau salée DENCE (Accidents).
d' -; III, 16.
URT (Saline d'). Voir CORTIAURCUIT ( Basses - Pyrénées ). Décret, du 31 janvier 1884, por- GUE (Concession de). JUItISPRUtant extension de la concession DENCE (divers).