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SC I
SID
SALINS (Jura). Voir GROZON (Concession de).
SECOURS (Caisses de). Voir
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SANCY (Meurthe-et-Moselle).
Décret, du Ii décembre 188:3,
JuRISPRUDENCE.
SECRETAN (Concession). Voir VOLANT-SE.YSSEI, (Concession de).
rejetan t la demande de la Société SÉGUÉLAS (S' ). Voir Lss-C,,anonyme des hauts fourneaux de IYlaubeuge, en concession de BESSES (Concession (le). mines de fer dans les communes
de - et autres; II, 426.
SANZA (Algérie). Décret, (lu 26 août 1887, concédant au sT Ger-
SEIBEL, ALRIC ET BARNABÉ (Sr'). Voir MALLEVILLE (Comnmunv (le).
mon, les mines d'antimoine et SELLE-EN-MORVAN (Société autres métaux connexes de - anonyme des mines de la). Voir (dépa.rtement de Constantine) VI, 262.
PI)i,R OY (Concession de).
SERRE D'AZET (La) (Ilantes-
SARBAN (Sr). VoirCÉzAs (Com- Pyrénées). Décret, du 21 décem-
bre 1888, acceptant la renonciation de la Société minière et SARRAZIN ET BESSON (SI'). industrielle, à la concession des mines de manganèse de La Voir SOUVANCE (Concession de).
mune de).
VII, 366.
(Meurthe-et 1110 SERROUVILLE (Meurthe-etselle). Décret, du 7 novembre 1890, portant extension de la Moselle). Décret, du 17 ruai 1884, concession des mines de fer de concédant à la Société anonyme des forges de I3révilly, les mines - ; IX, 491. de fer de -; III, 179. SAULNES
SAULNES (Société
des hauts
fourneaux de). Voir JIRIEY (Com-
mune de) ; nières) ;
JURISPRUDENCE (A i-
JOUAVILLE
SEYSSEL (Ain, Haute-Savoie).
Décret, du 8 mai 4888, portant
(Concession fusion, sous le nom de conces-
de).
sion de - des concessions de
(Concession des).
de Courlchaise (Haute-Savoie); VII, 205. Voir VOLANT-SEYSSI:L
mines d'asphalte de VolantSAUTET (Sr). Voir CIIARANNES Seyssel (Ain et Haute-Savoie), et SAUVAT (S°). Voir ENTREMONTS
(Concession d').
(Concession de).
SIBERTIÉBE (Compagnie de
SCI-IISTES BITUMINEUX (So- la). Voir JURISPRUDENCE (Puits, ciété lyonnaise des). Voir CIL£11- travaux de mines). Rots (houille) ; GILyNn- MOLOY SIDI-ACHOUR (Algérie). Dé(houille);CHAMMPSIGNV (schistes) SUIIMOULIN ; MARGENNE (Conces- cret, du 17 juillet 1889, rejetant la demande du s°.Eyme, au nom sions de) ; DYNAMITE.
du Sr Rayot, en concession de SCHNEIDER et Ci, (Sr,). Voir mines de fer, plomb, pyrite de BRIEY (Commune et concession fer, carbonate de magnésie et (le); DROITA WION'r (Concession de) ; autres métaux connexes au JURISPRUDENCE (Dommages, [2°)]. douar de - (Commune de Colle,
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SOU
SOM
département de Constantine) VIII, 233.
SONGIEU (Ain). Décret,
du
10 octobre 1883, rejetant la demande du s Duchâtelet, eu con-
SIDI-KAMBER (Algérie). Dé- cession de mines de calcaires cret, du 23 novembre 1886, reje- bitumineux, dans les communes tant la demande des s' ° Terrail- de - CL autres; 11, 397.
loa et G", gérants de la Société minière exploratrice des terri- SORBIERS (Loire). Voir MONTtoires d'El-31iliah et de Collo, CEr, (Concession dit). en concession
des
mines de
plomb, zinc et métaux connexes de - (Département de Constan-
SOUI31GOU (Sr). Voir DYNAMITE.
SOUCHE (La) (Allier). Voir V, 311. = Décret, du 26 novembre 1889, concédant à RochE (Concession de La) (Puyla Société Cha.uvain. Jus et Ci°, de-Dôme). les mines de plein]), zinc, merSOUCHONETPONTIIIER(Éleccure et autres métaux connexes tion des s). Voir JURISPRUDENCE de -; VIII, 366. tine) ;
(Délégués à la sécurité des ou-
SIX (Henri) (Sr). Voir SAINT- vriers mineurs). JEAN-DE-CBLE (Concession (le).
SOULAGES ( Cantal SOCIÉTÉS ANONYMES. Dé- Cu.1sTEL (Commune de).
crets autorisant des Sociétés à
se transformer en - dans les termes de la loi du 24 juillet
.
Voir
SOULANOU (Gard). Voir PIrADES ET NIEIGLES (Concession de).
1867: Société des hauts fourneaux
SOULIÉ (Lot). Décret, du de Maubr-uye; Il, 259. = Société des forges et fonderies de lIonla- 3 avril 1882, qui rectifie celui taire; IX, 6. = Société (les mines du 19 septembre 1878, portant extension de la concession de Kef-oum-Theboul; X, 57.
des mines de houille du - ;
1,
SOCIÉTÉ MINIÉRE ET INDUS- 137. TRIELLE. Voir GERM et IANDERSOULIER (Sr). Voir DYNAuITE. VIELLts; SERRE n'AzE-r (LA) (Concessions de). SOULIER (Le) (Gard). Voir SOISY-SOUS-ÉTIOLLES (Seinecession de). et-Oise). Voir DYNA)IIfE.
(Gon-
SOLLEUX(Affaire). Voir JunrsI'RUDENCE (Carrières).
SOLVAY et C° (Sr). 'Voir IIA-
SOUMAIN ET BERGUE (S'°). Voir AnnnOLL. S (Concession des).
SOUS-SECRÉTAIRES D'ÉTAT.
(Concession de). = Décret, 9 avril 1885, nommant (Affaire -). Voir JURISPRUDENCE M. Hérault, député, - au min:uI000RT
(Concessions de mines). SOMMMERVILLER (Meurtlle-et-
nistère (les travaux publics, en remplacement de M. l3ai'haut;
IV, 89. = Décret, du 21 avril
Moselle). Décret, du 17 mai 1886, 1885, nommant M. Hérault, - au
portant extension de la conces- minisLere des finances en remsion des urines de sel gemme et placement de M. Lcibuze; 1V, de sources salées de - ; V, 176. 89.