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NAN
MONTVICQ (Allier). Voir DY- 111PPO1,Y'rE-nu-Fonr' de; concession de). cession de).
(Conanaune
NAMITE; CELLE-ET-COMBELLE (Coït-
MOULIN (Affaaire vu). Voir lu-
MONUMENTS HISTORIQUES. BISPRUDENCE (Accidents).
Circulaire, du 28 niai 1891, relative à la protection des - et MOULIN-SAINTE-ANNE (Somégalithiques rencontrés au ciété anonyme de l'ardoisière cours de l'exécution de travaux du). Voir DYNA) 1 ITE. publics; X, 256. MOULINIER et consorts (S^).
MOREAU (SI). Voir DYNAMITE.
Voir CAzoELS-Ia'ss-L' zrr ns (Con(-
MOREAU (V°°) (Affaire). Voir J OIuSI'BODENCE (Puits, travaux de
mines).
mune de(.
MOULY (SI). Voir LUGAN (Com-
mune de).
MORIZOT (Sr). (Co)nmune (le).
Voir LIESSE
MOUNIER (S'). Voir OULr KEBBEB (Territoire des) (Algérie),
MORSANG-SUR-ORGE (Seineet-Oise). Voir DYNAMITE.
MOURII RE (Ilaute-Saône).
Décret, du 5 novembre 1891,ac-
MORT D'IMf1ERT (La) (Basses- ceptant la renonciation de la Alpes). Voir RA'rEFARNOUx (Con- société des mines de 111ourière à
la concession des mines de
cession de).
X, 375.
-;
MORTIIOMIERS (Cher). Voir
MOUTIERS (Meurthe et <fo selle). Décret, du 14 aoî(t. 1884, concédant à la Société anonyme MOSELLE (Société métallur- métallurgique de Gorcy, les rai-
DYNAMITE.
gique de la haute). VOirCÔ'I'E-DE- nes de fer de -; 111, 262. SION, BATILLY, VAr.-DI PI:II (Con-
cessions de).
MOUCI-IET
MOYN AT (S`). Voir DYN:IMrrE. (SI).
Voir
SAINT-
N0Y
NDD
NAN%
MULOT (SI). Voir DYNAMITE.
N NAIN ET Ci, (Socié( é des mines NAVIGATION FLUVIALE. Arde Villebceuf). Voir Jur,tsPRU- rèfé ministériel, du 4 août 1884, LENCE (Caisses de secours). portant règlement de police sur
l'éclairage, pendant la nuit, des NANCY (Meurthe-et-Moselle). bateaux en marche, stationnant Décret, du 2 aoùt 1882, rejetant ou échoués, et des écueils ou la demande des sr° Lan.q, Hin- obstacles à la navigation ; III, welin et 1llaillard en concession 298. = Circulaire, du 1- sep(le mines (le sel et sources salées tembre 1881, portant envoi de dans les communes de - et au- l'arrêté qui précède; 111, 297. _ tres ; 1, 225. Arrêté ministériel, du 30 déceln-
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NÉRIS (Allier). Adjudication voies navigables, en trois caté- des établissements thermaux de
bre 1884, fixant la répartition des
gories, au point de vue de l'éclai- Bourôonnc-les-Bains et de -. rage, peudantlanuit, des bateaux Voir E'rAIn.Issll.)II:NTS T11FAIMAUx. marche , stationnant ou en échoués et des écueils ou obstaNEYME (Affaire). Voir Jrlus-
cles à la navigation; III, 384. rI:uDIsNCE (Puits, travaux de ?niCirculaire de même date lies)portant envoi de l'arrêté qui précède ; III, 401 = Décret, du NICOLAS (Affaire). Voir Juius24 juillet 1887, approuvant la P:UDENCE (Accidents; puits, tra° convention relative à la navi- vaux de mines). gation Sur le lac Léman, signée, le 9 juillet 1887, entre la NITRO-GLYCÉRINE. Voir Dv('rance et la Suisse; VI, 215. NAMuTE. Convention annexée ; VI, 246. _
Décret, du 4 mars 1890, portant fixation de la limite d'application du décret (lu 9 avril 1883, rela-
tif à la - à vapeur; IX, 135. = Circulaire, du 19 mars 1890,
NOBEL (Société de dynamite). Voir DYNAMITE.
NOEUX (Pas-de-Calais).
Voir
DYNAMITE.
portant envoi du décret qui précède; IX , 151. = Décret , du 9 avril 1883 , circulaires des 30 avril et 29 janvier 1863, etc., concernant la navigation fluviale
ETABLISSEMENTS TItE1:MAtix.
IL vapeur. Voir BATEAUX A VAPEUR.
RISPRUDE,NCE (Accidents).
NOIR et CI (Société). Voir NOLFI' (Affaire v`). Voir Ju-
NAVIGATION MARITIME. Dé-
NONARDS (Corrèze). Décret,
dans la partie maritime des fleuves ; VII, 43. Voir BATEAUX A
saut le régime des mines à la
cret, du 4 novembre 1879 (Ex- (lu 15v°°juillet 1891, autorisant la _Ilayjuron, à exécuter trait concernant les mesures de ci-, précaution à prendre en ruer des recherches de mines de pour éviter les abordages) ; Iii, plomb argentifère clans la com306. = Circulaire, du 20 février mune de - ; X, 289. 1888, relative au règlement des NOUVELLE-CALÉDONIE. Déattributions respectives de la marine et des travaux publics, cret, du 22 juillet 1883, organiVAPEUR.
NÉDROMATI (Algérie). Décret,
-;
II, 324.
NOVALLET (Sr). Voir JuInsPRUDENCE
(Redevances
tréfon-
du 8 septembre 1887, autorisant cières).
la Société Pitcairn et C' à exécuter des recherches de mines
NOYANT (Allier). Voir RocrrE
de zinc, plomb et autres mé- (Concession de La) (Puy-detaux connexes dans la commune Dôme).
de- et sur le territoire de IVlarnia (département d'Oran) ; VI, 308.
NiOYELLES-GODAULT (Pas-deCalais). Voir DYNAMITE.