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AUPÉE (Affaire). Voir JURIS- Dôme et Haute- Loire) ; V,
G.
Voir DYNAMITE.
PRUDENCE (-accidents).
AUTUN (Saône-et-Loire). Voir DYNAMITE.
AVEYRON (Société nouvelle des houillères et fonderies de 1').
Voir ARQUES (Concession des) ; AUVERGNE (Société civile (les JURISPRUDENCE (Redevances tré-
mines d'). (Rejet d'une demande foncières).
en concession de la -). Voir BoNNAC (Concession de).
AVOCATS DE L'ADMINISTRATION.
Circulaire (aux préfets), du AUZELLES (Puy-de-Dôme). 20 mars 1891, relative à la dési-
Décret, du 19 janvier 1886, autorisant la Société anonyme des mines et fonderies ele Pontgi.baud, à réunir la concession des mines de plomb argentifère d'aux concessions de,: mémo na-
gnation des avocats chargés de représenter l'Administration, et
(Puy-de-
AVRIL(S). VoirSAINT-LAmENT-
au règlement de leurs hono-
raires ; X, 66. = Circulaire (aux
ingénieurs), du 20 mars
1891
(même objet que la précédente); ture. de Barbecot, de Combes, de X, 67. Roure, de Saint-Amand-RocheSa.vine, d'Oltiei;ques
Dôme) et de La Brugère (Puy-de- EN BrioNNets (Concession (le).
BABEUR et
consorts. Voir
BEAUVAL (Commune de).
BARLET (Affaire). Voir JuRisl'RUDENCE (_4ccidents; caisses de secours).
BAR M'TEURBA (Algérie). Dé-
BARROT (S°). Voir JurtspP,ucret, du 20 mai 1887, concédant au sT Jacquand, les mines de fer DENCE (Accidents).
et métaux connexes de - (Département d'Oran) ; VI, 196. BALMELLES (Lozère ).
BARTIIES (Les) (Haute-Loire.).
Voir PoNneR', CELLE et
CO)[-
Voir BELLE (Concessions (le).
DYNAtIITE.
BATEAUX. Ordonnance du BANCON (Affaire). Voir Jurts- préfet de police, du 26 octo
PRUDENCE (Accidents).
bre 1887, concernant la circula-
tion des-munis de propulseurs BARBECOT (Puy-de-Dôme). autres que des appareils à Vapeur; Vl, 314. = Éclairage des-. Voir AUZELLES (Concession d'). Voir NAVIGATION FLUVIALE.
BARDON (Sr). Rejet d'une de-
BATEAUX A VAPEUR. Démande en concession présentée par le s= -. Voir BoNNAC (Con- cret, (lu 9 avril 1883, portant cession de).
DE _L
BÂT
B 4T
BÀR
règlement pour les bateaux à va-
peur qui naviguent sur fleuves
BARET ( Alexandre) E T RE- et rivières ; II, 209. = Circulaire, VENU. Voir JottlspRUDENCE (Dom- du 30 avril I883, portant envoi du décret qui précède ; II, 244-. _ mages [2°]).
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Circulaire, du 20 juin 188.3, por- 135. = Circulaire, du 9 mars tant envoi d'une instruction pour 1890, portant envoi du décret l'exécution de certaines disposi- qui précède; IX, 151. = Arrêté
tions du décret (lu 9 avril 1883 ministériel du 22 niai 1890, prosur la navigation fluviale à va- nonçant pour les bateaux de napeur; 11, 302. = Circulaire, du tionàlité anglaise, l'équivalence,
il aoôt 1883 portant envoi de de certaines formalités accomformules imprimées de procès- plies en Angleterre, avec celles verbanx de visite et de permis de qui sont exigées par le décret du navigation de - (navigation flu- 9 avril 1883 ; IX, 164. = Circulaire, du 22 mai 1890, portant viale) ; 111 354. = Circulaire, du li janvier 1884, relative à l'évaluation de la puissance clos machines motrices des- naviguant sur mer, Iii, 20.=Circulaire, du 1G juin 1884, relative à la surveillance des chaudières clos -; 111, 200. = Circulaire, du 13 juin 1885, portant envoi de formules imprimées de procès-verbal de visite annuelle (navigation fluviale) ; IV, 205;. = Circulaire, du 8 mars 1886, interprétant le para-
envoi de. l'arrêté qui précède; IX,
229. Voir Connussloxs DE SURVEILL.NCE ;JURISPRUDENCE (--Appareils
et bateaux à vapeur); NAVIGATION FLUVIALE; NAVIGATION MARITIME; STATISTIQUE.
BATILLY (1leurthe et Moselle).
Décret, (lu 23 mai 1887, portant 1° concession à la Société métal-
lurgique de la Haute-Moselle, rejet des mines de fer de graphe 7 de celle (lit 10 août 1880 de la demande du s° Fould-Du(indication du niveau de l'eau pont en extension de la conces-
dans les chaudières à bord des- sion des mines de fer de I"leury naviguant sur mer, par un tube (Meurthe-et-Moselle) ; VI, 197. en verre et trois robinets) ; V, BATTAULT, DÉRUTY ET SA140. = Circulaire, du 23 décembre
1886, relative aux avis à
fournir par les Chambres de Conmmerce et les Commissions de surveillance, sur le projet de décret destiné à. reniplacerl'ordormance du 17 janvier 1846, couccrnamit la navigation mari lime à vapeur; V, 335.= Circulaire, du 5 avril 1887, portant envoi (le formules imprimées de procès-verbaux de visite et de permis de navigation pour lesnavi uant sur mer ; VI, 100. Circulaire, du 21 février 1888, déléguant aux préfets la faculté d'admettre les dérogations à l'article 20 de l'ordonnance (lui 17 janvier 1846, sur les - navi-
guant sur mer (épaisseur des
VERON. VoirJGRI5PI;UDENCE (In-
vestisons ; dommages [2°]. BAUMONNE (La) (Bouches-du-
Rhône). Décret, du 10 mars 1887, portant : 1° concession à la ctemnoiselle Blanc, des mines (le li-
gnite de la -; 2° rejet de la de-
mande concurrente du s° Boyé, en concession de mines de lignite dans les communes d'Aubagne et de Gémenos (Bouches-duRhône) ; VI, 127.
BAYONNE (Société civile des sels (le). Voir 131,,iscous (Commune de). BAYOT (S°). Voir SinI-AClrou:
tôles (les chaudières supérieure (Douar de). a 15 millimètres) ; VII, 46. _ BEAUBRUN (Compagnie des Décret du 4 mars 1890, portant fixation de la limite, d'application mines (le). Voir JmtuSPRUDE'NCE Tlu décret (lu 0 avril 1883; IX, (Dommages [1 °] ; accidents).