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CIRCUL_1IPLES.
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intéressant à la fois plusieurs services ; VI, 395.
CIRCULAIRE, du 6 mars 1882,
relative aux renseignements sta-
tistiques à fournir, pour l'an-
CI.cuLAIRE, du 3 mai 1856, née 1881, sur les mines et usi-
relative à la substitution clos nes; lI, 232. feuilles signalétiques indivi duelles aux tableaux collectifs - 24 juin 1882, relative à la statistique des sources minérales de personnel ; IV, 58. au 1°° juillet 1882 ; 1, 206.
- 25 août 1860, relative aux
- 14 juin 1882, relative aux
adhésions à donner en ce qui concerne l'exécution de travaux sou- renseignements statistiques som-
mis à cles conférences mixtes VI, note de la page 323.
maires à fournir, pour le 4 r se-
mestre 1882, sur les mines et usines; I, 205.
- 10 mai 1864, relative à la - 31 août 1882, relative aux production de notes signaléti- créances payables dans (les déques pour les agents ayant quitté
et dont le payement leur service depuis la remise clos partements 1, 310. derniers comptes de personnel est réclamé à Paris ; IV, 59. - 7 novembre 1882, relative à
publicité à donner aux adju- 43 octobre 1868, portant la dications de travaux publics envoi d'instructions pour l'appli- (Travaux métalliques ; commucation de la loi du 11 juillet 1868, nication des pièces des projets); II,
sur les caisses d'assurance ; 45.
1, 820.
- 21 novembre 1882, relative portant à la passation clos marchés de envoi (lu règlement d'adminis- gré à gré ; I, 327.
- 14 octobre
1868,
tration publique, du 10 août 1868, sur les caisses d'assurance ; Il, 51.
- 3 janvier 1882, relative aux
- 9 décembre 1882, relative
aux tournées clos ingénieurs des mines, en 1883 ; 1, 333.
renseignements statistiques
à - 15 décembre 1882, portant fournir, pour l'année 1881, sur envoi de l'arrêté de même date, les appareils à vapeur placés réglant les conditions d'admissur terre ; I, 18. sion dans le corps des gardes-
- 12 janvier 1882, relative
aux renseignements statistiques
à fournir, pour l'année
1881,
mines ; 1, 334.
- 18 décembre 1882, relative aux renseignements statistiques
sur les appareils à vapeur em- sommaires à fournir, pour le ployés dans l'enceinte (les che- 21 semestre 1882, sur les mines mins de fer ; 1, 22.
et usines ; 1, 335.
- 27 janvier 1882, relative aux comptes rendus des travaux exécutés, en 1881, dans les laboratoires de chimie départementaux ; 1, 28.
- 19 décembre 1882, relative à l'autorisation préalable à obtenir de la part des ingénieurs, avant de se charger de travaux
pour le compte des
départe-
OBJETS DIVERS. 129 ments, des communes ou des mestre 1883, sur les mines et usines; II, 298. particuliers ; III, 19. Cm.ccLAmE, du 5 janvier 1883,
CIRCULAntE, du 28 mai 1883,
relative aux devis et cahiers des portant envoi d'un questionnaire charges concernant les adjudica- sur les caisses de prévoyance et
tions de matériel fixe des che- de secours organisées dans les mins de fer construits parl'Etat; charbonnages ; 11, 299. Il, fil.
- 9 octobre 1883, relative à - 11 janvier 1883, relative la gratuité du passage sur mer aux renseignements statistiques pour les membres des familles à fournir, pour l'année 1882, des fonctionnaires et agents ensur les appareils à vapeur placés voyés en Algérie ou en Corse; II, 405. sur terre; 11, 58.
- 25 janvier 1883, relative - 13 octobre 1883, relative à aux comptes rendus des travaux l'instruction des affaires conexécutés, en 1882, dans les labo- tentieuses ; II, 406. ratoires de chimie départemen1°r décembre 1883, relative taux; 11, 62. aux tournées des ingénieurs des - 29 janvier 1883, portant mines, en 1884 ; II, 427. envoi du décret du 2 jan- 10 décembre 1883, relative vier 1883, relatif à la nomination, à l'insertion des avis d'adjudicacomme gardes-mines, des trois tion dans les journaux de Paris premiers élèves sortant annuel- il, 428.
-
lement des écoles d'Alais et ce Douai-, 11, 65.
- 17 décembre 1883, relative aux renseignements statistiques
- 22 mars 1883, relative aux sommaires à fournir, pour le informations à adresser ,par les semestre 1883, sur les mines ingénieurs, à l'administration et usines; 11, 429. en ce qui concerne les événements exception nellement graINSTRucrtoxs du 12 janvier ves ; II, 233. 1884, relatives à la suppression du budget des dépenses sur res-
- 27 mars 1883, portant en- sources spéciales; 111, 22. voi du décret (lu 18 novembre 1882, modifiant, en ce qui CIncULAIRE, du 21 janvier 1881, concerne les adjudications, le relative aux comptes rendus règlement de comptabilité pu- des travaux exécutés, en 1883, blique du 31 mai 1862 ; 11, 234.
- 14 avril 1883, relative aux
renseignements statistiques à
dans les laboratoires de chimie départementaux; III, 26.
- 21 janvier 1884, relative
fournir, pour l'année 1882, sur aux renseignements statistiques à fournir, pour l'année 1883, sur les mines et usines ; 11, 243. les appareils à vapeur
- 25 muai 1883, relative aux sur terre; 111, 27.
renseignementsstatistigtiessomniaires à fournir, pour le 1°° se-
- 25 janvier
1884 , relative 9