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CHEMINS DE FER. CIRCULAIRES.
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CIRCULAIRE, du 12 janvier4888,
mins de fer proprement dits;
relative à la largeur de voie à VII, 157. donner aux lignes de chemins
ClncuLAIRE, du 15 mai 1888, de fer d'intérêt local et de tramportant envoi de l'arrêté minis ways à voie étroite ; VII, 28. tériel du 9 avril 1888, relatif ao - 20 janvier 1888, relative au transport des dynamites d'oritransport des produits destinés à gine étrangère ; VII, 233.
l'Exposition universelle de 1889 VII, 29.
- 12 juillet 1888
(*),
relative
à l'exemption pour les employé - 4 février 1888 (*), portant logés clans les dépendances des
envoi de l'arrêté rr.inistériel du gares ou de la voie, des servi. 9 janvier 1888, relatif au trans- tudes du logement et du canport des matières explosibles et tonnement militaires ; VII, 2i, inflammables autres que les poudres et la dynamite ; VII, - 23 septembre 1888 (*), relative à l'interprétation de l'ar30. ticle 13 du code des signaux; - 4 février 1888 ('), portant VII, 329. envoi de l'arrêté ministériel du - 12 octobre 1888, relative à 9 janvier 1888, relatif au transport des poudres de guerre, de l'installation d'appareils auto-
mine ou de chasse et des mu- matiques dans les gares de elienitions de guerre ; VII, 30.
mins de fer ; VII, 330.
- 4 février 1888 (*), modifiant - 5 décembre 1888, relative à le tableau Il contenant les ren- l'intervention du service des
seignements semestriels relatifs mines dans les questions de taà l'emploi des freins continus rifs de chemins de fer, pour le transport des produits miniers; vif, 31. (*),
Vil, 382.
- 26 décembre 1888 ("), pro. d'allu- rogeant jusqu'au 1°' avril 1884, mettes chimiques dans les con- le délai d'application du régime ditions d'emballage du précédent temporaire, accordé par la circurèglement du 20 novembre 1879 laire (lu 24 mars 1888, concer1888,
des
boites
VIII, 211.
nant le transport des allumettes chimiques; VIII, 212.
- 14 avril 1888 (*), apportant une modification au tableau II - 5 février 1889 relatif aux renseignements se- au transport des
(`), relative substances inflammables
mestriels sur l'emploi des freins explosibles ou continus; VII, 156. (Transport en barils des mèches de sûreté de mineurs) ; VIII, 213
- 19 avril 1888, relative au
Crncor.:vrRE, du 25 mars 1890, CIRCULAIRE, (fil 20 juin 1889 relative à des modifications pro- portant envoi de l'arrêté minisvisoires apportées à l'arrêté mi- tériel du 8 mars 1890, organisant nistériel du 9 janvier 1888, en ce le contrôle des chemins (le fer
qui concerne le transport des miniers et industriels; IX, 151. matières inflammables ou explo-
-- 24 niai 1890 (*), portant en voi d'une instruction pour le 1°° juillet 1889 (*), relative transport des dynamites d'orià la circulation clos locomotives gine étrangère ; IX, 230. sur l'ensemble du réseau français (limitation à 36 millimètres - 31 mai 1890, portant envoi de la saillie des boudins des d'instructions en vue (lu contrôle, sibles ; VIII, 206.
-
roues des machines à marchan- par les ingénieurs des mines, dises); VIII, 241 .
- 16 août
1889
des chemins de fer miniers et
(*),
rela-
tive au transport des matières
- 17 mai 1889 (*), relative remplacement, par un état résumé, de l'état détaillé B à fournir aux places marquées dans les par le service du contrôle sur voitures par des voyageurs qui les incidents d'exploitation et ac- s'absentent momentanément; cidents autres que ceux de che- VIII, 201.
industriels ; IX, 233.
- 11 août 1890
relative à et explosibles l'aménagement de (*), water-closets (nouvelles instructions) ; VIII, dans les trains rapides ; IX, 380. inflammables 368.
- 11 novembre 1890, relative - 9 décembre 1889 (*), relative aux frais de tournées des ingé-
au transport des matières dangereuses de la première catégorie, sur les lignes où ne circulent pas des trains réguliers
nieurs pour le contrôle des che-
mins de fer miniers et industriels; IX, 503.
de marchandises ; VIII, 379.
- 31 décembre 1890 (*), relative à la revision des obstacles ('), rela- 14 décembre 1889 tive à la composition des boîtes situés le long des voies ferrées; et appareils de secours déposés IX, 506. dans les gares ou clans les trains VIII, 382.
relative - 24 mars 1888 an transport jusqu'au for juillet
1215
(*),
- 6 janvier 1891 (*), relative à la suppression du transport, à
- 13 janvier 1890 (*), relative prix réduit, des membres des aux retards apportés dans la li- congrégations religieuses, n'ap-
partenant pas à l'enseignement public, ou ne desservant pas les - 27 janvier 1890, portant hôpitaux (le l'armée et de la envoi des nouveaux règlements marine; X, 10.
vraison des bagages ; IX, 16.
des 18 et 19 novembre 1889, sur transports militaires ; IX,
les
16.
- 20 mars 1891
(*), relative.
au transport, à prix réduit, des
membres des congrégations reli-
- 31 janvier 1890, relative à gieuses, appartenant à l'enseila rédaction des dépêches télé- gnement public ou desservant graphiques concernant les acci- les hôpitaux de l'armée et de la dents; IX, 19.
marine ; X, 64.
(*), relative - 24 avril 1891 (*), relative à transport des dynamites la durée du travail des mécanid'origine étrangère ; IX, 148. ciens et chauffeurs ; X, 90.
- 18 mars 1890
au