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CIRCUL_1IIIUS.
Cmcur.nrnr, du 27 CIncUa.Alrr, du 25 septembre 1884 (*), relative à la circulation, 1884 (*), relative à
à prix réduit, des voyageurs (le de l'article 5 de la loi du Il juin 1880; III, 400. commerce ; 111, 313.
- 6 octobre 1884 (*), relative
- 10 janvier 1885 ("), relative
au transport des matières in- au libre accès des quais fectes ; III, 316.
clos
gares pour les voyageurs munis de billets ; IV, 27.
- 13 octobre 1884 (*), relative à la présence, clans le personnel - 10 janvier 1885, relative au des compagnies, des mécani- mode de fermeture des voitures ciens de la marine, susceptibles à voyageurs ; IV, 27. d'être appelés immédiatement eu cas de mobilisation; 111, 317.
- 1,5 janvier 4885, relative
aux procès-verbaux de contra- 22 octobre 1884 (*), relative vention dressés par les o.ommisau service de la marche des saires de surveillance; IV, 31.
trains (chemins de fer algériens);
- 17 janvier 1885 (*), relative à l'assimilation des élèves-offi- 10 novembre 1884 (*), rela- ciers aux officiers, au point de tive à une modification cle l'état vue du transport à prix réduit C annexé à l'arrêté ministériel sur les voies ferrées ; 1V, 32. 111, 318.
du 14 août 1884 (transport, à prix réduit, du personnel des
- 20 janvier 1885, relative lors de la production des dé-
départements de la guerre et de aux renseignements à fournir
la marine) ; 1V, 25.
conrples de travaux militaires - 11 novembre 1884, relative IV, 33. aux arrêtés préfectoraux ayant pour objet de publier les homo- 22 janvier 1885 (*), relative logations de tarifs ; 111, 392. au transport, à prix réduit, des instituteurs et institutrices pri- 12 décembre 1881. (*), rela- maires ; IV, 34. tive à l'éclairage des wagons aménagés pour le transport des - 211. janvier 1885 (*), relative chevaux de l'armée ; 1V, 98. à l'usage de freins continus pour
certains trains de voyageurs
DÉPÊCHE du ministre de l'ins- IV, 42.
truction publique, du 22 décembre 1884, relative aux voyages,
à demi tarifs, des instituteurs 1V, 36.
- 2 février 1885 (*), relative au transport des matières dangereuses autres que la poudre ou la dynamite ; IV, 46.
CIRCULAIRE (lu 24 décembre 1884
(*), relative au transport des ma- 16 février 1885 (*), relative tières infectes ; III, 399. au transport gratuit des agents du service acti f des manufactures - 26 décembre 1884 (*), rela- de l'Etat ; IV, 54.
tive aux manoeuvres de gare III, 399.
- 23 février 1885,
relative
CHEMINS DE FER. 121 rapports mensuels du ser- CI]tcur.Alnr, du 16juillet 1885 (*), du contrôle ; IV, 56. relative à l'exclusion d'un type de wagons dans la composition
CIRCULAIRE, du 28 février 1885 des trains militaires; 1V, 233. (*), relative au transport, à prix reduit, des officiers de l'armée - 29 juillet 1885 (*), portant envoi d'exemplaires de la circuterritoriale; IV, 60. laire précédente ; IV, 235.
- 28 février 1885 (*), signalant l'appareil de fumivorité
- 31 octobre 4885, relative à du système Desgouttes pour le la classification et à la régularichauffage des machines (rapport sation (les passages à niveau des de M. l'inspecteur général Par- chemins de fer de l'Ouest; IV, 965.
tiot an nexe) ; IV, 62.
(*), - 9 mars 1885 (aux inspec- - 4 décembre 1885 portant teurs généraux (lu contrôle) re- envoi de l'arrêté ministériel du lative à la longueur cles quais 15 novembre 1885, relatif au militaires et des voies de garage code des signaux échangés entre les agents des trains et les agents les desservant ; IV, 91.
(le la voie ou des gares ; IV, 310.
- 9 mars
1885
(*)
(méme
-
1°r février 1886 ('), relative objet que la précédente); IV, 92. à la protection des chantiers sous les tunnels des lignes - 16 mars 1885 ('), relative établis à double voie ; V, 21. aux mesures de sécurité pour la protection des chantiers établis - 25 février 1886 (*), relative sous les tunnels des lignes à à la production (les propositions double voie; IV, 92. pour la marche des trains,
quinze jours au moins avant la - 26 mars 1885 (*), relative à mise à exécution ; V, 28. l'éclairage des wagons à marchandises, aménagés pour le - 26 février 1886 (*), relative transport des chevaux de l'armée à l'envoi d'exemplaires des ta(modification des prescriptions bleaux et graphiques concernant de la circulaire du 12 décembre les modifications apportées à la 1884) ; IV, 96. marche des trains ; V, 28.
- 4 mai 1885 (*), relative à - 10 mars 1886 (*), relative l'installation de divers appareils au libre accès des quais des de sécurité ; IV, 204. gares pour les voyageurs munis de billets ; V, 141. - 15 juin 1885 (*), relative au transport, à prix réduit., des - 29 mars 1886 (*), relative à instituteurs et institutrices pri- l'adaptation de freins continus maires; IV, 208.
aux voitures de tous les trains
de voyageurs et de marchandises - 15 juillet 1885 (du ministre en grande vitesse ; V, 145. de l'instruction publique), relative au transport, à prix ré- - 12 avril 1886 (*), relative à duit, des instituteurs et institu- la production trimestrielle (les trices primaires ; IV, 236. relevés concernant les installa-