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RAT
REC
Q
QUARTIER-GAILLARD (Loire). du 25 octobre 1879, acceptant la
Décret, du 4 avril 1874, réglant renonciation du s' Bourassin aux l'abonnement à la redevance pro- deux concessions de mines de
portionnelle de la mine de houille houille de - et de Kergogne ; VIII, 323. de -; III, 106. QUEYRAS (de et s'a). Voir ARGENTIÈRE.
QUIQUEMIPOIX (affaire). JURISPRUDENCE
REV
RED
(Caisses de
I-IONORIFI- 111 ; ter avril 1876, exercice 1876 RÉCOMPENSES QUES. Circulaire du Ministre de (produits de 1875); V, 141 et 142; l'Intérieur, du 18 octobre 1875, 21 mars 1877, exercice 1877 (prorelative à l'instruction des propo- duits de 1876); VI, 148 et 151 ; sitions de - à décerner au sujet 12 mars 1878, exercice 1878 (prod'accidents de mines ou de car- duits de 1877); VII, 153 et 154 ; 3 mars 1879, exercice 1879 (prorières; V, 173. duits de 1878); VIII, 122 et 123; RÉDARÉS (Sr). Voir THINES. REDEVANCE
Voir se-
QUIMPER (Finistère). Décret,
RATON (affaire Clément). Voir décembre 1873, réglant l'abonnement à la redevance proportion- JURISPRUDENCE (Accidents).
nelle de lamine de houille de-; II, 253.
RATY et Ce (sr,) Voir GonBRANGE.
RAMBAUD (Se). Voir EucH EL BEZ; JURISPRUDENCE (Patentes).
RAMET (Société). Voir ToucmE. RAMUS (Se). Voir CRE\IPIGNY.
R'ARBOU (Alger). Décret, du
VILLE.
dant applicable à l'Algérie celui du 11 février 1874, relatif à l'établissement de la-sur les mines;
PRUDENCE (Divers).
RATEFARMOUX (Basses-Alpes).
111, 127. = Circulaire, du 7 février
1877, portant que la - des mines
sera établie, à l'avenir, sur les
RENAUD (affaire). Voir JuRIsREPUSSARD (Sr). Voir CHAMPIGNL.
produits de l'extraction; VI, 25. RESCALLI (affaire consorts). Circulaire, du let juillet 1877, Voir JURISPRUDENCE (Sociétés de relative à l'établissement de la- mines). des mines; VI, 344. = Circulaire, du 22 juillet 1880, relative à l'asRESTEAU DE CORBEAUMONT sujettissement à la patente, et non (de) et consorts (Sr,). Voir AULNOIS.
plus à la redevance proportionRAVELON (Saône - et-Loire). Voir LALLY.
RAVOIRE
(la)
(Isère).
Voir
CHANGE.
RAYMOND (Sr). Voir BIANÇON.
211 et 218. Voir JURISPRUDENCE (Recherches de mines); STATISTIQUE.
nelle, de la fabrication du coke et des agglomérés; IX, 266. Voir JURISPRUDENCE (Redevance propor-
20 décembre 1881, concédant à REBY et IIUGUENIN (s"). la Société Rouquier et Ce les Voir AUBERTIN. mines de zinc, plomb et autres métaux connexes, contenus dans RECHERCHES DE MINES. Cirles mêmes gîtes, de -; X, 445. culaires, des 7 mai et 21 juin 1877, relatives aux - dans des RATASSIÈRE (mines de). Voir terrains communaux ou doma(Travaux antéJURISPRUDENCE niaux boisés ou non boisés; VI, rieurs à l'acte de concession).
REINIER (Sr). Voir PHILIPPE-
envoi du décret précédent ; III,
24. = Décret, du 7 mai 1874, ren-
RAISMES (Nord). Décret, du 16
REGNIER et Ce (d°fe v°'). Voir POURRACIERS.
Circu-
laire, du 28 février 1874, portant
Décret, du 18 septembre 1877, rejetant la demande des dl' RouRAINCOURT (marquis de). Voir baud et Duckett en extension du périmètre de la concession des BOURNOIS; SAULNOT. mines de lignite de -; VI, 342.
février 1881, exercice 1881
la République et décret, du 11 30.
- des mines; III, 17. =
RABY (Sr). Voir GAUDISSARD.
(produits de 1879); IX, 7, 9 et 10;
NELLE. Rapport au Président de (produits de 1880); X, 28, 29 et
concernant l'établissement de la R
13 janvier 1880, exercice 1880
PROPORTION- 10
février 1874, relatifs à des modifications du décret, du 6 mai 1811,
cours).
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tionnelle).
REDEVANCES DES MINES. Circulaire, du le, août 1879, relative à l'irrecouvrabilité des redevances des concessions de mines abandonnées; VIII, 324. = Circulaires annuelles portant envoi
d'états et d'instructions pour le travail des -: 29 février 1872,
exercice 1872 (produits de 1871); I, 21 et22; 1e1 avril 1873, exercice
RETENUE DE GARANTIE. Voir ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS.
RETRAITES. Circulaire, du 24 mai 1878, relative aux-des sous-
ingénieurs et conducteurs des ponts et chaussées et des gardesmines ; VII, 258.
RÉUNION (la).Voir APPAREILS A VAPEUR.
REVENU (affaire). Voir JURIS-
1873 (produits de 1872); II, 153 PRUDENCE (Occupations de teret 154 ; 28 avril 1874, exercice rains). 1874 (produits de 1873); III, 119
et 120; le, mars 1875, exercice
1875 (produits de 1374); IV, 110 et
REVERCHON (s'). Voir SAUL-
NOT.