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211,
1
PIE
PHO
PETITE-CHAUME (Saône-et-Loire)
dans le département du Nord ;
111, 17. Voir EXPOSITION UNIVER(suite) : autorisant la réunion des conces- SELLE.
sions de mines de schistes bitu-
mineux de la - et d'Ygornay ; VI, 14.
PIARRE (Ilautes-Alpes). Décret, du 18 juillet 1878, rejetant la demande des d', dl"' et s'" Le-
PÉTROLE. Décret, du 27 jan- grand, de Flotte et Chabal en
vier 1872, relatif à la fabrication, concession de mines de plomb à l'emmagasinage et à la vente, argentifère dans la commune de
en gros et en détail, du - et de - ; VII, 274.
ses dérivés; I,2. = Décret, du 19 mai 1873, relatif aux conditions PIAULLA (la) (Isère). Voir dans lesquelles doivent avoir lieu CRAN D-ES SA ET. la fabrication, l'emmagasinement et la vente du - et de ses dérivés, PIERRE-BECQUA (Savoie). Dédes huiles de schiste et de gou- cret, du 5 février 1878,concédant dron, des essences et autres hy- aux s', Machet et IYlarcoz les drocarbures liquides ; II, 158. = mines d'anthracite de - ; VII, Loi, du 30 décembre 1873, portant 16. établissement de taxes additionnelles aux impôts indirects ; exPIERREMORTE (Ardèche et
trait concernant le - et autres Gard). Voir SOUCLIN. huiles minérales ; II, 262. = Décret, du 30 décembre 1873, déterminant les bureaux de douane PIERREPLATE (Isère). Voir par lesquels peut être effectuée l'importation des huiles et essences de - et de schiste ; II, 263.
SOUCLIN.
PIERRE-ROUBEY (Isère). Voir GRAND-ESSART.
PEYREBRUNE (Tarn). Décret, du 18 juillet 1881, concédant aux
s', de Perrin et Maire les mines de plomb, cuivre, argent et métaux connexes de -; X, 344.
PIERRISNARD et MARTINET (s"). Voir CAUSSINIOJOULS.
PIERRUGUES (s'). Voir CANNET-Du-Luc.
Décret, du 13 juillet 1878, rejetant la demande du s' Chatellain en concession de mines de fer dans la commune de -; VII, 254. = Décret, du 13 juillet 1878,rejetant la demande du s' Reinier en concession de mines de fer, cuivre et autres métaux connexes
dans la commune de - ;
PIETRALBA (Corse). Décret, du 29 septembre 1879, autorisant
la Société « The south Aurora consolidated niining company
à exécuter des recherches
de
mines de cuivre dans la commune
de -, nonobstant le refus des propriétaires du sol; VIII, 323. _
VII, Décret, du 30 novembre 1880, re-
254.
jetant les demandes de la Société
« The south Aurora consolidaDE CHAUX. ted mining company » et du s' Décret, du 6 février 1874, reje- Franzini en concession de mines tant la demande du s' Astier en de cuivre dans la commune de-; PHOSPI-IATES
concession de gisements de -
IX, 390.
PINOUSE et SARRAT-MAGRE cession des mines de lignite du
(Pyrénées-Orientales). Décret, du - ; X, 133.
11 janvier 1877, portant extension du périmètre de la concession des mines de fer de la - ;
PLAN-DE-LA-TOUR (Meurtheet-Moselle). Voir SAINTE-MAXIME.
VI, 5.
PLAN-DU-FOL (Isère). Voir PIRIAC (Loire-Inférieure). Dé- CHANGE. cret, du 8 juin 1880, acceptant la PLANS. Circulaire, du 25 juilrenonciation des héritiers Ardoin à la concession des mines d'étain let 1874, relative à l'orientation
des -des travaux de mines ; III, 157. = Circulaire, du 7 février
de - ; IX, 195.
PISSOT et FOUCACHON (s'a) Voir SAINTE-MAXIME.
PLAINES (Basses-Alpes).
Dé-
1877,
relative aux - fournis à
l'appui des demandes en extension de concessions de mines VI, 2h.
cret, du 13 avril 1878, autorisant (Savoie). Décret, du la réunion des deux concessions 15PLANTA mai 1880, concédant aux s" de mines de bitume des - et de Aimnoz les mines d'anthracite de la Chabanne ; VII, 149. - ; IX, 188. PLAMORES (Allier). Décret, du
PLATER-SYBERG
(s').
Voir
18 novembre 1877, portant ex- I.AXDLVENNEC. tension du périmètre de la concession des mines de houille des POINÇONS. Circulaire, du 2 -; VI, 433. = Décret, du 18 no- avril 1879, relative aux - d'évembre 1877, portant extension preuve d'appareils à vapeur
du périmètre de la concession des VIII, 125. mines de schistes bitumineux des -; VI, 434. POLZE (affaire). Voir JURIS PRUDENCE (Sources). PLAN-CIIANEY (Isère). Voir CHANGE.
P O N (S'). Voir SAINT-ÉTIENNE-
PLANCHER-LES-MINES (Hau-
PHILIPPEVILLE (Constantine).
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PON
PLA
te-Saône). Décret, du 4 novembre
1881, rejetant la demande de la Compagnie de transports, à Saint-Dizier, en concession de mines de plomb, cuivre et autres métaux dans les communes de - et de Plancher-Bas; X, 438.
Voir
DES-SORTS.
PONS (s'). Voir TOUR DE BAT1;RE.
PONTBRIANT (de) (affaire). Voir JURISPRUDENCE (Mines). PONT-DE-LA-SAUSSAZ (Savoie).
Décret, du 26 octobre 1876, auto-
risant la réunion, en une seule, des deux concessions de mines d'anthracite du - et de SaussazPLAN D'AUPS (Var). Décret, du Reisseret et portant extension
PLAN-D'ARC (Savoie). SAUSSAZ u° 3.
5 mars 1881, rejetant la demande du périmètre de cette concession
des s', Rousiot et Faure en ex- unique, dénommée du - ; tension du périmètre de la con- 212.
V,