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MOG
MIN
MES
MÉJASSON (affaire). Voir JuRls-
MESNARD (s'). Voir CEZAis.
SITION
UNIVERSELLE ;
JURISPRU-
DENCE (Minerais de fer).
PRUDENCE (Divers).
MESSELMOUN (Alger). Décret,
MÉJEAN DE SAINT-BRESSON (d'). Voir DEUX-JUMEAUX; GANGES.
du 26 août 1878, concédant à la Compagnie du Vigan les mines
de fer, plomb et autres métaux
MELLE (Iiaute-Garonne). Dé- connexes de -; VII, 278. cret, du 31 décembre 1877, rejeMEURCIIIN (mines de). tant la demande des s" Perny de
Voir
Maligny et consorts en conces- JURISPRUDENCE (Travaux antésion de mines de plomb argenti- rieurs à l'acte de concession). fère et métaux connexes (le fer excepté) dans la commune de -; I',IEURTIIE-ET-MOSELLE. Voir VI, 440.
MENS (Isère). Décret, du 31 décembre 1877, rejetant la demande du s" Faure en concession de mines de fer spathique, cuivre
ASSOCIATIONS DE PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR; CARRIÈRES.
MEUSE. Voir CARRIÈRES.
MEYMAC (Corrèze). Décret, du
gris, nickel et argent dans les 28 décembre 1878, concédant à communes de - et autres ; VI, la Société anonyme des mines de 440.
bismuth de - les mines de bismuth et métaux connexes de -;
MONS (Loire). Décret, du 23 VII, 342. janvier 1872, réglant l'abonnement à la redevance proportionnelle de lamine de houille de 1, 1. Voir RONZY.
MÉRIA (Corse). Décret, du 22
mai 1877, rejetant la demande
Voir SAINTE-
i1:1 L I ]:- UU-1! OUILLY.
MEYRANNES (Gard). Voir DoNAMirE.
du se Giuseppi en concession de MEYRUEIS (mines de). Voir mines d'antimoine dans la com- JURISPRUDENCE (Redevance fixe). mune de -; VI, 198. MICIIEVILLE (Meurthe-et-Mo-
MÈRIJOT et consorts (affaire). selle). Décret, du 21 novembre Voir JURISPRUDENCE (Concessions 1874, concédant aux s" Ferry et de mines). C, les mines de fer de-; III, MERLE (le). Voir
GRAND-ES-
SART.
MERLIN et consorts (s"). Voir PRAIRA.
189. = Décret, du 10 octobre 1878, portant extension du périmètre de la concession des mines
de fer de -; VII, 311.
MIGLOS (Ariège). Décret, du 10 août 1875, concédant au s' (le
MERZELET (Ardèche). Voir La Bouillerie les mines de fer
Sou CLIN.
MÉSAGE (Isère). Voir SOUCLIN.
de -; IV, 156.
MILLET (affaire). Voir JuRisPRUDENCE (Eaux minérales).
MESDAMES (Allier). Voir EAux MINÉRALES (sources d').
MINERAIS DE FER. Voir Expo-
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MON
MOISSAC (Lozère). Décret, du 17 août 1881, autorisant les s" Maës et Charpentier à exécuter des recherches de mines de fer,
MINES. Circulaire, du 31 mai 1872, prescrivant, dans l'exploi- pyrites' de fer et de cuivre et autation des -, l'emploi d'appareils tres minerais de cuivre et de fer pour pénétrer dans les lieux où dans la commune de --; X, 349. manque l'air respirable; I, 32. =
Arrêté, du 13 septembre 1873,
réglementant les - de la Nou-
MOKTA-EL-IIADID (Compagnie de). Voir JURISPRUDENCE (Borna-
velle-Calédonie; V, 149. = Circu- ges; Concessions de mines; Milaire, du 30 septembre 1873, re- nerais de fer; Puils; Recherches lative aux - de combustibles de mines; Sources). minéraux exploitées et inexploitées; II, 244. = Circulaires, des MONÉTIER-DE-BRIANÇON 10 février et 15 juin 1877, rela- (Hautes-Alpes). Décret, du 25 septives aux - non exploitées; VI, tembre 1878, rejetant la demande
26 et 212. = Loi, du 27 juillet des s°° Gallice et Berthieux en 1880, portant modification de plu- concession de mines d'anthracite sieurs articles de la loi du 21 avril dans la commune du -; VII, 311.
1810, sur les -; IX, 239. = Circulaire, du 6 août 1880, portant envoi de la loi précédente; IX, 269. = Circulaire, du 21 novembre 1881, portant indication des lois, décrets et circulaires à consulter pour l'application de l'article 44 de la loi du 21 avril 1810
sur les -, modifiée par la loi du 27 juillet 1880; X, 458. Voir AcCIDENTS ;
BORNAGES ;
JUIiISPRU-
MONIECQUE (affaire). Voir JuRISPRUDENCE (Accidents).
MONIO (Savoie). Voir CHANGE.
MONTALET (Gard). Voir CESSOUS ET TRÉBIAU.
MONTATAIRE (Société des for-
DENCE ([Mines); PLANS; RECHER- ges et fonderies de). Voir JunisCHES DE -; REDEVANCE PROPOR- PRUDENCE (Divers) ; LAY-SAINTTIONNELLE; TRAVAIL DE NUIT DES CHRISTOPHE. ENFANTS.
MONTCEAU - LES - MINES MINEUR-IIELSON et LAMINOIRS (Saône-et-Loire). Voir DYNAMITE. DE CHAMPIGNEULLES (Société). Voir BELLE-FONTAINE.
MONTCEL-SORBIER (Compagnie du). Voir JURISPRUDENCE (So-
MINIÈRES. Décret, du 23 juin ciétés de mines). 1866, rendant exécutoire en Al-
gérie la loi, du 9 mai 1866, relative MONTCIIANIN (mines de). Voir à l'établissement des forges, four- CREUSOT; JURISPRUDENCE (Rede-
neaux et usines, ainsi qu'à l'ex- vance proportionnelle).
ploitation des -; II, 250. Voir ACCIDENTS; TRAVAIL DES ENFANTS.
MONTCOUSTAN (Ariège). Dé-
cret, du 1e' décembre 1879, porMODANE (commune de). Voir tant extension du périmètre de la JURISPRUDENCE (Carrières). concession des mines de plomb et autres métaux connexes de -; MOGENIET (s'). Voir COUPEAU. VIII, 360. 14