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aux obligations militaires; VII, INDUSTRIE HOUILLÈRE (suite) selgnements à fournir au sujet de 154. = Circulaire, du 9 avril 1879,
l'enquête sur 1'-; 11, 244 et III, relative à la convocation des 117 et 118. Voir JURISPRUDENCE et gardes-mines ayant le rang Divers).
J
d'officiers dans la réserve de l'ar-
mée territoriale; VIII, 126.
Circulaire, du 17 novembre 1879, du 11 juin 1881, prescrivant l'en- relative à la situation des - de INDUSTRIE ,IIINI P. ALE. Circulaire,
JACQUAND et PIGNATEL (s").
demande de la d"" Chabrol en
voi d'un rapport d'ensemble annuel sur la situation de l'- dans les départements qui ne renferment pas de mines concédées; X,
l'l",tat autorisés à entrer au service de l'industrie privée; VIII,
relative au service militaire des
concession de mines de manganèse dans la commune de-; IX, JACQUOT (ayants cause du s'). M. = Décret, du 26 août 1881, rejetant la demande de la dl" Voir PORTIEUX. Chabrol en concession de mines
TISTIQUE.
dans l'armée territoriale; X, 276.
JAIIIET, GORAND, LAMOTTE et C',. Voir TRIEUx.
367. = Circulaire, du 5 mai 1881,
285. Voir SOCIÉTÉ DE L'-; STA- -, conducteurs et ;sarcles-mines
Voir ARM .E 'l'ER11ITORL1LE ; FRAN-
INGENIEURS. Circulaires, des 28 mai 1872 et 4 mars 1878, rela-
tives au mariage des - des
CHISE, TIsLÉ'GIIAPIIIQUE ; 'l'OPOGRAI'IIIQUE.
SERVICE
ponts et chaussées et des mines;
INGÉNIEURS DES MINES. Circu-
30 décembre 1877, relatives aux candidatures des - et agents des ponts et chaussées et des mines aux fonctions de conseiller municipal ; VI, 44t et 444. = Décret,
services ressortissant aux différents - d'un arrondissement minéralogique; VI, 154. = Arrêté,
1, 30 et VII, 151. = Circulai- laire, du 24 mars 1877, portant res, des 14 novembre 1874 et envoi d'un tableau statistique des
(lu 24 novembre 1879, réglementant à nouveau le mode de formadu 12 février 1876, portant recon- tion du tableau d'avancement des naissance d'utilité publique de la --; VIII, 358. Voir AFFAIRES CONSociété amicale de secours des - TENTIEUSES ; INGÉNIEURS.
des ponts et chaussées et des
mines; statuts de la Société; V, hors texte (in fine). = Décret, du 20 mars 1876, déterminant les assimilations de grade et les emplois pouvant être donnés clans l'armée aux - des mines et des
INSPECTEURS DE L'EXPLOITA TION COMMERCIALE DES CHEMINS DE
FER. Voir COMMISSAIRES DE SURVEILLANCE
ADMINISTRATIVE
DES
CIIEMINS DE FER.
ponts et chaussées; V, 166. _
INSPECTEURS GÉNÉRAUX DES 101ECirculaire, du 1" juillet 1876, portant envoi (lu décret ci-dessus; V, auNS DE FER. Décret, (lu 20 juin
174. = Circulaires, du 12 juillet 1879, supprimant les -; VIII, 1877, relatives aux notes à four- 189. nir par les inspecteurs généraux IRLANDE. Voir TRAITÉS Dr. sur les -, conducteurs tics ponts et chaussées et gardes-mines en COMMERCE. service détaché ou en congé illiISIIItE. Voir ASSOCIATIONS DE mité; VI, 270 et 271. = Circulaire, du 30 mars 1878, relative à PR011BIÉTAIRES D'APPAREILS A VA-
la tenue des contrôles des - et agents des ponts et chaussées et des mines astreints, par leur âge,
PEUR.
ITALIE. Voir DYNAMITE.
Voir FILLAOUCEN.
JAILLE-YVONi (Maine-et-Loire).
Décret, du 24 février 1876, concédant à la Société Larivière et C, les mines de fer de la-; V, 7
JANIN (affaire). Voir JURISPRUDENCE (Divers).
de manganèse dans les communes
de - et autres; X, 353.
JAY-ROUGE. Voir CHÂNGE.
JENTY (s'). Voir RocHE-sur,YON.
JOLY (affaire). Voir JURISPRU-
DENCE (Travaux antérieurs à l'acte de concession).
JARVILLE ()ileurthe-et-MoDécret, du 24 décembre Joi.v et consorts (affaire). Voir 1881, concédant au s'r Paquet et JUIIISPRUDENCE (lilines). à la Société lorraine industrielle les mines de sel et sources d'eau JONAS (Allier). Voir EAux Mrsalée de -; X, 445. NTRALES (sources d'). selle).
JAUDONNIERE (Vendée). Dé-
JOSSERAND (sr). Voir BENOITE
cret, du 3 niai 1877, rejetant la (la). demande des s" Oriolle et Bochard en concession de mines de houille dans les communes de la
- et autres; VI, 193.
JAUJAC (Ardèche). Décret, du
27 février 1877, rejetant la de-
JOSSERAND et CIIARBONNEL (s").
Voir Puy DU Cr.os.
JOUCUET et consorts (s"). Voir )MURE (la).
mande des s" de Tardy de Mont-
ravel et André en extension de JOURNAUX POLITIQUES (transleur concession de mines de port et colportage (le). Voir CHEMINS DE FER (Transports). houille de -; VI, 13. JAUTAC et la SOUCHE (Compagnie
de). Voir Jurlsrr,uuENCE (Conces-
sions de mines ; Travaux antérieurs à l'acte de concession).
JOZON (s'). Voir PADERN ET MONTGAILLARD.
J U M E L DE .A'QIRETEIIIIE (affaires). Voir JURISPRUDENCE (Con-
JAVERLILIC (Dordogne). Dé- cessions de mines; Minerais de cret, du 22 mars 1880, rejetant la fer; Recherches de mines).