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EIN
ELISABETII et SAINTE 4IAr,Ie EAUX MINÉRALES (sources d') (suite) : (Compagnie propriétaire des sour. 31 juillet 1878, déclarant d'intérêt ces). Voir JURISPRUDENCE (Eaux public les - de Néris, de Bour- minérales).
bon l'Archambauli, de Jonas, de Saint-Pardoux et de la Trollière
(AI lier), appartenant à l'État; VII, 276. = Décret, rlu 3 janvier 1579,
ELISSACNE (s'). Voir SARE. ENREGISTREMENT (Adminis-
déclarant d'intérêt public les - tration de l'). Voir JURISPRUDENCE de Cusset (Allier) et leur attri- (Occupations de terrains).
Décret, du 26 février 1880, établis-
sant un périmètre dn protection autour de la - dite « Source Eugénie » appartenant à la commune
de Poyal (Puy-de-Dôme); IX, 5. = Décret, du 24 avril 1880, déclarant d'intérêt public les quatorze - dites (le 11ammam-Rhira
(Alger) et leur attribuant deux périmètres de protection distincts; IX, 87. = Décret, du 30
ENVERS-NORD (les) (Isère). Voir CHANGE.
à la redevance proportionnelle relatif aux - ; VIII, 121. Voir formée par les concessionnaires TRAVAIL DES ENFANTS.
de la mine de houille de 1'-;
III, 156. ESCARPELLE
ETABLISSEMENTS THERMAUX Dé-
cret, du 29 avril 1881, déclarant ( affaire Compa- d'utilité publique les travaux d'a-
gnie de 1'). Voir JURISPRUDENCE menée d'eau froide dela commune de Drumettaz-Clara fond à 1' (Occupations de terrains';.
d'Aix (Savoie); X, 145.
ENVERS-SUD (les) (Isère). Voir CRAND-ESSART.
EPOISSES ,les) (Haute-Saône), Voir GOUIIENA\S.
cret, du 31 juillet 1873, réglant II, 213.
d'-; Il, 211.
ESCARO (Pyrénées-Orientales),
Décret, du 23 juin 1880, portant extension du périmètre et recti-
ÉCOLE DE MAITRES OUVRIERS fication de la limite nord (le la MINEURS. Décret, du27 mars 1878, concession des mines de fer d'-; portant création d'une - à Douai IX, 200.
(Nord); VII, 138.
ESCARO-SUI) (Pyrénées-Orien-
EICHTI-IAL (d') (s'). Voir FON- tales). Décret, du 9 avril 1874, conTAINE-DES-BRINS,
cédant au s' Stcape les mines de fer d'-; II1I, 107.
EINVILLE (Société anonyme des salines d'). Voir SABLONNIÉRE.
ESCOURCIIADE (Puy-de-Dôme).
Décret, du 23 mai 1879,autorisant le s' Riclclin à réunir les conces-
sions de mines de bitume de l'-, Pool-du-Château (est), Pont-duChâteau (ouest), les Roys (nord),
Lussal, Puy-de-la-Bourrière et
ETEILLER (1') (Isère). Voir GRAND-ESSART.
ETION (Ardennes). Voir DYNAMITE.
llcdintrat; VIII, 187.
ETROCIIEY (Côte-d'Or). Décrets, du 8 juillet 1880, acceptant la renonciation de la Compagnie des forges de Châtillon et CoinESPLAS (Ariège). Décrets, du mentry aux deux concessions de â août, 1877, rejetant les demandes mines de fer d'- et de Thostes et des s', Despéclaer et Coquebert de Beauregard; IX, 233. Neuville en concession de mines de plomb, cuivre et fer dans les EUCII-EL-BEZ (Constantine). communes d'- et autres; VI, 210 Décret, du 7 février 1879, concéet 262. dant au s' Rambaud les mines de ESPARSEIL (sr). Voir SALSIGNE.
ERP (Ariège). Décret, du 1,fi dé mars 1881, déclarant d'intérêt pu- cembre rejetant les demanblic les - qui alimententl'établis- des du1878, de Geloës et du s' sement thermal de la Bourboule Sclzmid s' en concession de mines (Puy-de-Dôme) et leur attribuant de fer dans communes d'-et un périmètre de protection; X, autres; VII, les 340. 134. Voir ExPosrrios UNIVERSELLE ; JURISPRUDENCE (Eaux miERPIE (Isère). Décret, du 20 STATISTIQUE. août 1873, relatif à la concession L'BOULET (Haute-Saône). Dé- de la mine d'anthracite de l'-;
l'abonnement à la redevance proportionnelle de la mine de houille
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ministériel, du 13 août 1874, re- envoi du décret précédent; VII, jetant la demande d'abonnement 257. = Décret, du 22 avril 1879,
buant un périmètre de protection;
VIII, 5. = Décret, du 25 janvier ENTREPRENEURS DE TRAVAUX 1879, déclarant d'intérêt public PUBLICS. Circulaire, (lu 1août les - appartenant à 1-7;tat sur le 1877, relative aux droits des territoire du centre de Ilaonnzccnz- créanciers sur le montant de la Bou- IIadjar, commune d'Aïrl- retenue de garantie imposée Temouchent (Oran); VIII, 11. _ aux -; VI, 276.
EXP
ÉTÂ
ESC
ESCARPELLE (Nord). Arrêté
ESSENCES. Voir PÉTROLE.
fer chromé d'-; VIII, 14.
EULMONT (Meurthe-et-Mo-
EST_\GERIE et VÉNY (s"). Voir selle). Décret, du 29 mars 1874,
Cn.1SAC.
concédant aux ayants cause du
feu s, Grosdidier les mines de fer ESTAVAR (Pyrénées-Orienta- hydroxydé oolithique d'-; III,
les), Décret, du 10 novembre 1880, 103.
rejetant la demande du Sr Gablin
en extension du périmètre de la concession des mines de fer d'-; IX, 385.
EURE-ET-LOIR. Voir ASSOCIATIONS DE PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR; CARRIÈRES.
ÉTABLISSEMENTS INSALUBRES,
EXINCOURT (Doubs). Décret, du 30 mars 1880, portant modificret, du 31 janvier 1872, relatif cation du périmètre de la concesaux - ; 1, 7. = Décret, du 16 j uiu sion des mines de fer d'-; IX, 84. 1873, rendant exécutoire en AIDANGEREUX OU INCOMMODES. Dé-
gérie le décret précédent; II, 233.
EXPLOSIONS. Décret, du 12 = Décret, du 7 mai 1878, concernant les -; VII, 223. = Cir- août 1874, déterminant la nomenculaire, du 21 mai 1878, portant clature des matières considérées