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US
VAUX PUBLICS (fonctionnaires et culaire, du 27 juillet 1877, rela- agents de l'). Voir ARMÉE TERRIACCIDENTS (suite)
tive à la revision des instructions concernant les soins à donner aux
ouvriers mineurs en cas
d'-;
TORIALE.
ADONIS et MULOT (affaire),
VI, 274. = Circulaire, du 6 juillet Voir JURISPRUDENCE (Divers). 1881, relative aux procès-verbaux
AFFAIRES CONTENTIEUSES. Cird'- de mines ou de carrières; X, 360. = Circulaire, du 26 décent, culaires, des 12 septembre 1816 bre 1881, portant demande d'un et 31 décembre 1877, relatives à
état des personnes mortes, ou l'instruction des -; VI, 447. _
blessées gravement, en opérant Circulaire, du 20 décembre 1876, des sauvetages clans des - de mi- relative à l'intervention des ingénes; X, 464. Voir CHEMINS DE nieurs des mines dans les - sou-
les mines de fer d'-; VII, 5.
A[N-SEDM,A (Constantine). Dé-
Kabylie les mines de fer d'-; VII, 146. EAUXSIINÉRALES (sources d').
AIREL (Manche). Voir NITRO-
PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VA-
AGENTS DES PONTS ET CIIAUSADELSWARD (d') (s'). Voir GoD- SÉES ET DES MINES. Voir INGÉBRANGE.
ADJUDICATIONS. Circulaire, du
NIEURS.
AIIUN(Compagnie clos milles d').
5 août 1861, relative à l'applica- Voir JURISPRUDENCE (Accidents).
tion, pour les - de travaux, des
règles édictées en matière (le clécentralisation; IX, 202. = Circulaire, du 7 novembre 1874, rela-
AIGUEBELLE (Savoie).
Voir
DYNAMITE.
dre après une tentative infruc-
tueuse d'-; IX, 205. = Circu-
laire, du 20 avril 1880, portant
envoi d'un modèle d'affiche pour
les -; IX, 394. = Circulaire, du 1" juin 1880, relative aux marchés de gré à gré et aux - restreintes; IX, 206. = Circulaire, du 11 août 1880, relative à l'-
CLIN.
AIX (Savoie). Voir ETABLISSEMENTS THERMAUX.
ALPES (HAUTES-). Voir CAruufc-
ALPES-MARITIMES. Voir CARI.IÈmc cs.
ALZEN (Ariège). Décret, du 4
août 1877, rejetant la demande du marquis de iVarbonne-Lara en concession de mines de fer dans les communesd'-et autres; VI, 262. = Décret, du 7 juin 1878, rejetant les demandes ciu s' Rous-
sel et des s Bourret et Rameau
AIX-MOULETTE ( Compagnie oit concession de mines de fer, des minesd'). Voir JURISPRUDENCE plomb et cuivre daims les com-
(Travaux antérieurs à l'acte de munes d'- et autres; VII, 245. concession).
ALZIARI (s'). Voir Ascr.os.
ALAIS (Compagnie des forges
A3I.1ND et C`` (s" ). Voir CHAr.BENee,'Dommages; Soaa-rces); RU- r.IER. LA)IEe.
P.ISPI{UDENCE (Occupations de terDécret, du 26 août 1881, portant rai ns').
AIN. Voir AssoCIATIONS DE PRO-
ral de l'-pour statuer sur divers
'
AIN-ARKO (mines d'). Voir ( Redevance pro-
JURISPRUDENCE
AIN-SADOUNA (Alger). Décret,
ADMINISTRATION DES TRA- du 18 janvier 1878, concédant à
(hospices d'). Voir Ju-'
ministrative de l'-; X, 351. _
délégation du Ministre des Tra-
PRIÉTAIRES D APPAREILS A VAPEUR; CARRIÈRES.
ANDRÉ (s'). Voir SAINT-JEAN.
ALGÉRIE. Décret, du 26 août 1881, relatif à l'organisation ad-
AIIIOZ (s") Voir PLANTA (la).
des travaux métalliques; IX, 277. portionnelle). = Circulaire, du 2 juin 1881, reAIN-MORKTIA(affaire des mines lative aux affiches concernant les - de travaux publics; X, 284. d'). Voir JURISPRUDENCE (Divers; Voir TRAVAUX DES PONTS ET CHAUS- Minerais de fer). SÉES.
ALPES (BASSES-). Voir CAP.RILP,ES.
et fonderies d'). Voir JUr,ISPt.U-
AIGUILLE AIMANTÉE. Circulaire, tive à la publicité à donner aux - de travaux publics; IV, 12. _ du 14 juin 1875, relative à la déCirculaire, du 31 juillet 1877, re- clinaison de 1'-; IV , 138. lative aux - de travaux publics; AILIION (Ardèche) . Voir SouVI, 275. = Circulaire, du 8 avril
1880, relative aux mesures à pren-
AISNE. Voir AssocIATIONS DE PEUR.
ADAM (S'). Voir MONTFERRIER.
ALLIER. Voir CARRIÈRES.
dfN-TEMOUCI-IENT(Oran). Voir RES.
COMPENSES HONORIFIQUES; STATISTIQUE.
Voir
mune d'-; IX, 86.
cret, (lu 1.1 avril 1878, concédant à la Société des Lièges dite Petile-
GLYCÉRINE.
GRAND'CO,NBE.
1119
la Compagnie anonyme des for- de plomb argentifère, cuivre et ges de Châtillon et Commentry métaux connexes dans la com-
in ises aux Conseils de préfecture; JURISPRUDENCE (Accide)lts); RÉ- V, 290. FER; FRANCHISE TÉLÉGRAPHIQUE.
AFFENADOU (Gard).
ANI
ALL
AIN
ADM
vaux publics au Gouverneur géné-
objets ; X , 352. Voir DYNAMIrE ;
Eaux MINÉRALES (sources d*); E'rABLISSEMENTS INSALUBRES, DANGE-
REUX OU INCOMMODES; MINIÈRES; REDEV:INCE PROPORTIONNELLE; USINES A GAZ.
ALLEMAGNE. Voir DYNAMITE LÉGISLATION ; TRAITÉ DE PAIX.
ALLENC (Lozère). Décret, du 5 avril 1880, rejetant la demande du
ANGLETERRE. Voir
GISLA-
TION.
(Nord). Décret, du 31 juillet 1873, réglant l'abonnement la redevance proportionnel le de II, 211. la mine de houille d ' ANICIIE (Compagnie des mines d'). Voir JURISPRUDENCE (Caisses
(,le secours ; Redevance proportionnelle). ANILINE. Décret, du 21 février
s' Morel en concession de mines 1873, admettant en franchise de