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CIRCULAIRES. CIRCULAIRE, du 27 août 1874, fournir sur la consistance et la production des usines à fer en relative aux renseignements statistiques à fournir sur les ma1873; III, 178.
chines locomotives et appareils à
CmRCULntr,E, du 19 août 1874, vapeur employés dans l'enceinte
relative aux renseignements sta- des chemins de fer, en 1873; III, tistiques à fournir sur la produc- 183. tion des mines et minières métalliques et des métaux autres que - 7 novembre 1874, relative à la publicité à donner aux adjudile fer en 1873; III, 178. cations de travaux publics ; IV,
- 20 août 1874, relative aux
12.
statistiques à - 14 novembre 1874, relative fournir sur la production du sel aux candidatures des ingénieurs marin en 1873; III, 179. et agents des ponts et chaussées et des mines aux fonctions de
- 21 août 1874, relative aux conseiller municipal; VI, 441. statistiques
à
fournir sur les accidents arrivés
- 26 novembre 1874, relative
en 1873, dans les mines, minières, aux tournées des ingénieurs des carrières et tourbières; III, 180. mines en 1875; III, 194. - 22 août 1874, relative aux
- 30 novembre 1874, relative
renseignements statistiques som- aux procès-verbaux de visite des maires à fournir, pour les deux mines dressés en 1874; III, 195. semestres de l'année 1874, sur la production des mines de combus- 1 mars 1875, portant envoi
tibles minéraux et des usines à d'états pour le travail des redefer; III, 180. vances sur les mines de l'exercice
1875 (produits de 1874); IV, 110
- 24 août 1874, relative aux et M.
renseignements statistiques à fournir sur les appareils à vapeur - 18 mars 1875, relative à la autres que ceux employés sur les franchise postale entre les ingé-
bateaux ou dans l'enceinte des nieurs des mines et les maires; chemins de fer, en 1873; III, 181. IV, 112. - 25 août 18`74, relative aux
renseignements
statistiques
à
fournir, pour l'année 1873, sur les bateaux à vapeur naviguant
sur mer et les bateaux station-
- 14 juin 1875, relative à la
déclinaison de l'aiguille aimantée; IV, 138.
14 août 1875, relative au
naires dans la zone maritime; III, concours à prêter par les ingé182.
nieurs des mines aux officiers d'état-major chargés du service
- 26 août 1874, relative aux topographique institué par le mirenseignements statistiques à nistre de la guerre auprès de fournir, pour l'année 1873, sur les chaque corps d'année; IV, 169. bateaux à vapeur naviguant ou stationnaires sur les fleuves, rivières, lacs et canaux; III, 183.
deux semestres de l'année 1875, bateaux à vapeur naviguant sur sur la production des mines de mer et les bateaux stationnaires combustibles minéraux et des dans la zone maritime; IV, 177. usines à fer; IV, 170.
CIRCULAIRE, du 30 septembre CIRCULAIRE, du 15 septembre 1875, relative aux renseignements
à statistiques à fournir, pour l'anl'administration supérieure des née 1874, sur les bateaux à varenseignements statistiques con- peur naviguant ou stationnaires cernant les mines et usines; IV, sur les fleuves, rivières, lacs et
1875, relative au mode d'envoi
171.
renseignements
renseignements
105 CIRCULAIRES. sommaires à fournir, pour les fournir, pour l'année 187x, sur les
- 14 septembre 1875, relative aux renseignements statistiques
canaux; IV, 177.
-
1ef octobre 1875, relative aux - 22 septembre 1875, relative à aux renseignements statistiques renseignements statistiques à fournir sur la production et la fournir sur les machines locomoconsommation des combustibles tives et appareils à vapeur fixes employés dans l'enceinte des cheminéraux en 1874; 1V, 172. mins de fer en 1874; IV, 178. - 23 septembre 1875, relative (du ministre aux renseignements statistiques - 18 octobre 1875 à fournir sur la consistance et de l'intérieur), relative àdel'inréla production des usines à fer en struction des propositions décercompenses honorifiques à 1874; IV, 172. ner au sujet d'accidents de mines ou de carrières ; V, 173. 1875, relative - 24 septembre aux renseignements statistiques à fournir sur la production des - 30 novembre 1875, relative mines et minières métalliques et aux tournées des ingénieurs des des métaux autres que le fer en mines en 1876; 1V, 187. 1874; IV, 173.
- 3 décembre 1875, relative
- 25 septembre 1875, relative aux procès-verbaux de visite des aux renseignements statistiques mines dressés en 1875; IV, 188. à fournir sur la production du sel - 10 janvier 1876, prescrivant marin en 1874; 1V, 174. l'ouverture d'une enquête sur - 27 septembre 1875, relative l'application du décret, du 25 janaux renseignements statistiques, à vier 1865, réglementant les appafournir sur les accidents arrivés, reils à vapeur autres que ceux en 1874, dans les mines, minières, qui sont installés à bord des bacarrières et tourbières; IV, 175. teaux ; V, 12. - 25 janvier 1876, portant en- 28 septembre 1875, relative aux renseignements statistiques à voi du décret, du 26 novembre fournir sur les appareils à vapeur 1875, relatif à la nouvelle organiautres que ceux employés sur les sation des conducteurs des ponts bateaux ou dans l'enceinte des et chaussées et des gardes-mines; chemins de fer, en 1874; IV, 176. V, 13. - 29 septembre 1875, relative
aux renseignements statistiques à
- 9 février 1876, relative à la tolérance d'un seul tube indica-