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MINES. - Fer.
MINES. - Fer.
concession de mines de-, cuivre Châtillon et Commentry les et plomb argentifère dansla com- d'Iin Sadcuna (Alger); VII, 5. mune de,11ontgilbert (Savoie); VI, Ddcr,LT du Président de la Ré341. publique, du 4 février 1878, reDÉCRET du Président de la Ré- jetant la demande des sr' Iloltzer, publique, du 18 septembre 1877, Dorian et C', et cle la société desrejetant la demande de la ba- de Fillols en concession de ronne et du baron Eloi de Bellis- dans les communes de Sahorre sen en extension du périmètre de et de Thorrent (Pyrénées-Orienla concession - de Caslelmir tales); VII, 16.
quis de Narbonne-Lara en con- autres métaux de Illesselznoun
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(Ariège); VI, 342.
- 2tt octobre 1877, rejetant la demande du sr Zégut en concession cle - dans les communes cle
- 6 mars 1878, acceptant la renonciation de la compagnie des - de Soudon et de Sai nt-Itambert
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cession de - et autres métaux (Alger); VII, 278. dans les communes de Larbout et autres (Ariège); VII, 244.
DrcnnT du Président de la Ré-
publique, du 10 octobre 1878, DÉCRET (lu Président de la Ré- portant extension du périmètre publique, du 7 juin 1878, reje- de la concession des- de Michetant les demandes du Sr Roussel ville ()ileurthe-et-Moselle); VII et des sr' Bourret et Rumeau en 311.
concession de - et autres mé-
- 10 octobre 1878, concédant à taux dans les communes d'Alzen la sociétr; de Denain et d'Anzin, à et autres (Ariège); VII, 245. la société des hauts fourneaux de
- 7 juin 1878, rejetant la de- Maubeuge, au sr d'Adelsward, aux
aux deux concessions des - de
mande du s' Jenty en concession si, Giraud et C' et aux s" Itaty et de - dans les communes de la C", réunis en syndicat, les Roche-sur-Yon et autres (Ven- hydroxydé oolithique de Godbranye (Meurthe - et - Moselle); dée); VII, 245.
11 avril 1878, concédant à - 2 novembre 1877, rejetant la -société des Lièges dite la Pela demande des s`' Aubert et tite-Kabylie les - d'Ain-Seclma consorts en concession de -
- 17j uin 1878, rejetant la de- 16 décembre 1878,7rejetant mande des sr Mahieu frères en concession de - dans les com- les demandes du sr de Celoës et munes de Bégaune et d'Allaire (lu sr Schmid en concession de dans les communes d'Erp et au(Morbihan); Vil, 247.
Cham1>igneulles et autres (Meur. Soudon et de Mont de-l'Ange (Ain); VII, 21. the-et-!Moselle); VI, 342.
dans les communes de Chûteau-
(Constantine); VII, 146.
double et de t}Jontferrat (Var); VI, - 13 avril 1878, concédant au 343. sT I)ulessey les - de Marsannay (Côte-d'Or); VII, 158. - 2 novembre 1877, rejetant la demande de la dl v" Clauzel en - 13 avril 1878, rejetant les concession de - dans les com- demandes des sr' Vial et I3reussen munes de Châteaudouble et et du s° Cavot en concession de d'Ampus (Var); VI, 343. - dans les communes d'Apt et autres (Vaucluse); VII, 149.
- 17 décembre 1877, rejetant
les demandes en extension du pé- 9 mai 1878, autorisant la rimètre des deux concessions de d° Mazeran à exécuter des re-
- de Pulventeux et de Lexy cherches de minerais de - et au(Meurthe-et-Moselle); VI, 438:
tres métaux connexes dans la
tribu des Beni-Meniarem-Foua- 31 décembre 1877, rejetant gas (Algérie), nonobstant le refus la demande du sr Faure en con- des propriétaires du sol; Vil cession de - spathique et autres 226.
métaux dans les communes de Mens et autres (Isère); VI, W.
-7juin 1878, rejetant la demande de la société civile de
- 7 janvier 1878, réglant l'in- Saint-Martin-de-Caralp en con-
demnité due aux s`' Brunier et Le- cession de - et autres métaux
borgne par les concessionnaires dans les communes de Saintdes -, cuivre, etc. , des Fosses Martin - de - Caralp et autres (Savoie); VI[, 5.
(Ariège); VI[, 244.
- 18 janvier 1878, concédant - 7 juin 1878, rejetant les deà la compagnie des forges de mandes du s° IIébert et du mar-
VII, 313.
tres (Ariège); VII, 340.
- 13 juillet 1878, rejetant la
- 26 décembre 1878, rejetant cession de - dans la commune la demande du marquis de Monde Philippeville (Constantine); tholon en concession de - et autres métaux dans la commune cle VII, 254. dlontferrier (Ariège); VII, 342. - 13 juillet 1878, rejetant la demande du s° Reiner en conces- - 29 janvier 1879, rejetant la sion (le - et autres métaux dans demande en extension (lu pé)'idemande du s` Chatellain en con-
la commune de Philippeville mètre cle la concession des - de (Constantine); VII, 254.
Laxou (Meurthe-et-Moselle) ; VIII,
14.
-18juillet 1878, concédant aux - 29 janvier 1879, rejetant les d"ls et s`, Legrand, de Flotte et Chabal les - et autres métaux demandes du s° Vincent et du dl
de Saléon(IIautes-Alpes); VII, 274. sr Plater-Syberg en concession
de - dans les communes de Lan-
- 7 août 1878, rejetant la de- dévennec et autres (Finistère);
mande de la société anonyme des VIII, 14. hauts fourneaux , fonderies et - 29 janvier 1879, rejetant la ateliers de construction cle Marquise en concession de - dans demande du Sr Finat en concesles communes du Grand-Fozzge- sion de - et de cuivre dans les ray et autres (Ille-et-Vilaine); VII, communes de Pzcy-Saint-André et de la Salle (Hautes-Alpes); 276.
VIII, I4.
- 26 août 1878, concédant à la
compagnie du Vigan les - et
- 7 février 1879, concédant
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