Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
7112
I-IER
e
H HAIRONVILLE (Meuse).
Décret impérial du 13 juillet 1870, concé-
impérial du 17 décembre 1862, dant au baron d'Adelsicard les
modifiant et augmentant la consis- mines de fer hydroxydé oolithique tance de l'usine à fer que les sieurs d' -; IX, 241.
Jacquot frères possèdent sur la rivière de Saulx,. commune d' -; I, 326.
IIEUDREVILLE (Eure). Voir EAUX
Voir CUSTINES; i1IARBACIIE; NANCY; MINÉRALES (sources d').
PONT-A-MOUSSON.
HAM (Moselle). Décret impérial
IIOLAGRAY (sieur). Voir PEYROTTE.
du 28 mai 1862, concédant aux sieurs Viguier, Jandel, Bertrand MORNE (Ardèche). Décret impé(Nicolas) et Bertrand (Nestor), périal du 14 juin 1864, modifiant les mines de houille de --- ; 1, 130. la consistance de l'usine à fer de 1' -; III, 174. IIAREL et C`e (sieurs). VoirGlvoRs.
IIOSCII HARRIS et WANOSTROCHT (sieurs). Voir VILLECELLE.
HAUTE-DEULE (Canal de la). Voir CANAUX.
(sieurs).
,
BOITEZ
et
HOSPICE DU PORT-DE-VÉNASQUE
HOUDEMONT (Meurthe). Décret
périal du 1" février 1862, aug- dant an sieur Leclereq les mines mentant la consistance de l'usine à de fer hydroxydé oolithique de-; acier établie à-; I, 39. VI, 83. HOUILLES. Décret impérial du
27 janvier 1864, fixant le droit à l'importation des - crues ou carIIAYANGE (Moselle). Décret im- bonisées; fil, M. = Circulaire du périal du 7 mars 1863, portant mo- 30 janvier 1864, relative au droit dification du périmètre de la con- à l'importation des- et (lu coke;
cession des mines de fer d' II, 81.
-;
IIERSERAGNE (Moselle). Décret
ment à la redevance proportionnelle de la mine d'anthracite de l' -; VIII, 183.
HUBERT, DEBROUSSE et C (Socielé). Voir HAUTERIVP.
HUMBLOT (héritiers du sieur).
HUILES MINrr,ALEs. Décret impé- Voir BRIVE.
rial du 18 avril 1866, portant règlement pour l'exploitation des dépôts et magasins d' - ou autres hydrocarbures ; V, 49. = Circulaire du 20 octobre 1866, relative à la fabrication et au commerce
(Belgique).
I1UY
Voir AVANT-
GARDE.
CARBURES. Voir HUILES
des - et autres hydrocarbures;
MI,
I
V, 237.
I
VIELLE.
HAUIMONT (Nord). Décret iui- impérial du 9 janvier 1867, concé-
HAUTS-FOURNEAUX Voir FOR-
l' -; II, 370. = Décret impérial
HUART père et fils (sieurs d'). du 24 avril 1869, réglant l'abonne-
CONSORTS
(Saône-et-Loire). tion de la renonciation du sieur Décret impérial du 20 août 1864, Thcnccer TVaag-1 ernie à la conconcédant à la SOCid'1é Hubert, cession des mines métalliques Debrousse et C' les mines de de-;1,84. schistes bitumineux d' -, et autorisant ladite société (t réunir à I-IOTTINGUER (sieur). VOirSAINTcette concession celle de Miltery; FORGEOT. III, 230.
GES.
tion et le prix de la - en France; ment à la redevance proportionnelle de la mine d'anthracite de VI, 275.
Voir GEIIM et LOUDER-
(Haute-Garonne). Décret impérial du 15 mars 1862, portant accepta-
IIAVCERIVE
1-f 3
HUISSERIE (Mayenne). Arrêté du = Circulaire du 27 juin 1867, portant demande de renseignements ministre des finances, du 5 nosur la production, la consomma- vembre 1863, réglant l'abonne-
Voir SAULNES.
IIERSIN (Pas-de Calais). Voir CHEMINS DE PEU.
HALDY, ROECHLING et C'° (sieurs).
INZ
ING
HOU
111, 55. = Circulaire du 18 janvier 1867, portant demande de renseiguemeilts sur le prix de revient du
quintal métrique de -; VI, 127.
,'C-VILAINE.
Voir
CAR-
INSPECTEURS
GÉNÉRAUX
DES
PONTS ET CUAUSSLS ET DES )MINES.
Décret impérial du 13 janvier 1864, et CONSORTS (sien s). Voir SAIas-AUGUSTIN.
concernant les - mis, sur leur
demande, en congé illimité pour s'attacher au service des compa-
IMPHY et DE SAINT-SEURIN (acié- gnies ; III, 1. ries d'). Voir SOCIÉTÉS ANONYMES. ' INSPECTEURS GÉNÉRAUX, PRININDEMNITLS ANNUELLES DE RI1SI- CIPAUX ET PARTICULIERS DES CIiEI, MINS DE FER. Voir CHEMINS DE FER.
PENCE. Arrêté du ministre de l'aariculture du commerce et des travaux publics, du 30 mai 1864,
INTERDICTION DU TRAVAIL. Cir-
réglant les - allouées aux cou- j cuiaire du 24 août 18ii3, relative à ducteurs et aux employés secon- 1'- les dimanches et jours fériés daires des ponts et chaussées et dans les ateliers dépendant du aux gardes-mines; III, 160. = miui-tère des travaux publics Circulaire du 12 juillet 1864, por- il, 284. tant transmission de l'arrêté cidessus; lit, 246 et 247.
INVENTIONS.
Voir EXPOSITION
UNIVERSELLE.
INGÉNIEURS et CONDUCTEURS EN
SERVICE DÉTACHÉ. Décret impérial
du 28 octobre 1868, relatif aux-; VII, 313, = Circulaire du 16 novembre 1868, portant envoi du décret ci-dessus; Vil, 323.
INZINZ iC (Morbihan). Décret impérial du 31 décembre 186à, au-
torisant les sieurs 25otti.erfrères,
Schtoep,pé et C' à établir une forge
à fabriquer le fer et le fer-blanc