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COURTIN (sieur). Voir BOIS-DE- impérial du 7 septembre 1864, au-
torisant les sieurs Dufourncl et C` à modifier'le régime hydraulique CRANSAC (Aveyron). Décret im- et le système d'épuration des périal du 6décembre 1862, réglant eaux du patouillet du l'abonnement à la redevance pro- 269. portionnelle de la mine de houille LA-GARDE.
de-;11,497.
CRÉDIT FONCIER DE FRANCE. Voir PLOMBIÈRES.
CROISETTE-LIVERDUN
(Meur-
the). Décret impérial du 21 juillet 1866, concédant aux sieurs Barbe (Jean-Baptiste et Paul-François) les mines de l'or hydroxydé oolithique
impérial du de - ; V, 186. 28 décembre 1861, ouvrant sur l'exercice 1861 divers - suppléCROS (Loire). Arrêté du ministre mentaires et extraordinaires; I, 72 des finances, du 13 septembre et 79. Voir BUDGET; CANAUX; FONDS 1867, réglant l'abonnement h la DE CONCOURS. redevance proportionnelle de la CRESPIN (Nord). Décret impérial mine de houille du -; VI, 349. du 9 octobre 1865, autorisant les CROZAT (Savoie). Décret impésieurs Dupont et C", a pratiquer une seconde ouverture dans le rial du 9 mars 1864, concédant au mur d'enceinte de l'usine à fer sieur Flottes, agissant comme représentant de la Compagnie anode - ; IV, 463. nyate frctnco-savoisienne, les miCREUSOT (Sabre-et Loire). Ar- nes de plomb et autres métaux rêté du ministre des finances, du connexes du -; 111, 73. CRÉDITS. Décret
10 novembre 1865, réglant l'abon-
nement à la redevance proporCROZET (Loire). Décret impérial tionnelle de la mine de houille du 9 août 1870, concédant au sieurdu - ; IV, 491. = Décret impérial iYlanhes fils les mines de cuivre, du 6 juillet 1870, réglant l'abon- plomb et métaux intimement assonement à la redevance proportion- ciés de -; IX, 257. nelle de la mine de houille du -; Ii, 241. CUIVRE. Décret impérial du 7 octobre 1863, établissant le tarif CREUSOT (Société des fonderies l'importation (lu - pur ou allié et forges du). Voir CHALANÇAY; il de zinc, laminé ou battu, en barLArsSEY; SAINT-AUBIN.
res ou en planches; 11, 369. = Cir-
CRISTALLIÈRES (Isère). Décret culaire du 14 octobre 1863, porimpérial du 10 avril 1867, concé- tant transmission du décret cidant aux sieurs Rochelle, 1llarlin dessus; 11, 4h5.
(Joseph), Veyrcd, Rcanael, Balnte
CUSTINES (lleurthe). Décret im(Pierre et 'Laurent) et Bert ou leurs ayants droit, les mines d'an- périal du 16 août 1867, concédant aux sieurs Iialdy, Rcechling et C" thracite clos -; VI, 163. les mines de fer hyciroxydé ooliCROCIIOT ([lante-Saône). Décret thique de -; VI, 327.
DALTIEl1T (Moselle). Décret im- nelle de la mine de houille de -;
périal du 12 août 1863, concédant V, 151. Voir CHEIIINS DE FER. aux sieurs Lecylliet (Joseph) etLevyllier (Salomon) les mines de DENAIN et D'ANzIN ( Société houille de -; 11, 252. anonyme des hauts-fourneaux et forges de). Voir Cum:BIINS DE FER; TILLOTS; WIGNEHIES.
DENGUILLE (Allier). Décret imDANELLE frères (sieurs). Voir périal du 26 février 1862, concéCHATELLIER (le).
DALITICUE (sieur). Voir SIREUIL.
dant à la Société Capelet et C`' les mines de houille de -; I, 69. DENJEAN et consorts (sieurs).
DAUPITIN (Basses-Alpes). Décret Voir RANET.
impérial du 8 octobre 1866, concédant au sieur Deluil-3laatiny, une concession de mines de lignite
qui sera réunie à la concession
du ;V,216.
DAX (Landes). Décret impérial
du 31 juillet 1865, concédant au
sieur Lorrin les mines de sel gemme de -; IV, 39$.
DEBRIEU (sieur). Voir SERRES. DÉLINQUANTS. Voir CHEMINS DE FER.
DÉSERT (Maine-et-Loire). Voir SAINT-GEORGES-SUR-LOIRE.
DÉSORDRES. Voir FRANCHISE T'LÉGRAPIIIQUE.
DESSINS DE FABRIQUE. Voir ExPOSITION UNIVEIISELLE.
DIELETTE (Manche). Décret impérial du 8 février 1865, concédant
au sieur Bérard les mines de fer de -; IV, 79.
DIELINGEN (Prusse Rhénane) DECIZE (Nièvre). Décret impérial (Société anonyme des forges de).
du 26 décembre 1863, réglant l'abonnement 'à la redevance propor-
Voir MONTETS.
tionnelle de la mine de houille de -; Il, 398. = Décret impérial du 4 juillet 1868, réglant l'abon-
nement à la redevance proportion-
DOLLE (sieur). Voir GLAISIÈRE.
Vil, 265.
DOMAINES. Décret impérial du
nelle de la mine de houille de -;
11 novembre 1865. relatif aux réDF.cIZE (C des mines de). Voir parations des biens immeubles réSOCIETES A_\o\T1IES. gis par l'administration des -; DELUIL-MARTINY (sieur'). Voir
IV 491.
DAUPHIN.
DOIIBASLES (Meurthe). Décret impérial du 7 mai 1864, concédant DEN_1IN (Nord). Décret impérial aux sieurs Lérylier, Dcn_ibrée, du 13 juin 1866, réglant l'abonne- Boita et Richard les urines de sel
ment à la redevance proportion- et les sources salées de -; 111,