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BRI BOU 116 hydroxydé oolithique de -; VIII, dant aux sieurs Lequin (Charles-
Louis), aux héritiers du sieur Gardeil (Eugène) et consorts les mines
217.
BOISGELIN (Marquis de). Voir de houille de -; I, 129. BASTIDE-BLANCHE.
BOUCIIES-DU-RHÔNE. Voir CAR-
BOIGUES, RAMBOURG et Ci' (So- RIÈRES. ciété). Voir CORQUOY; LAPAN; VAL-
BOISSY-SAINT-LÉGER (Seine-etOise). Voir CHEMINS DE FER.
cédant à la Société anonyme de Vezin-Aulnoye les mines de fer
BONALD (DE) et RoUBIN DE LoNGuJERS (Sieurs). Voir iiioNNA.
BOUILLADISE (LA) (Bouches-du-
hydroxydéoolithique de-; III, 227.
Rhône). Voir GRANDE CONCESSION.
BONCOURT (Meuse). Décret im-
BOUQUIÈS-ET-CAI-IUAC (Aveypérial du 16 janvier 1864, fixant le régime des eaux de l'usine à fer que ron). Décret impérial du 14 déla dame veuve 41onlaud possède cembre 1863, portant extension du sur une dérivation de la rivière de périmètre de la concession houil-
la Meuse, dans la commune de -; lère de -; II, 394. 1H. 3.
BONTOUX et TAYLOR (Sieurs). Voir BOURGET. BORAX. Voir ARRANGEMENTS.
BORDEZAC (Gard).
Voir BES-
SÉGES et RoBIAC.
BOREL (Sieur). Voir SAINT-PANCRACE (la plaine de).
Chef du Pouvoir exécutif de la Ré-
publique française, du 21 juillet 1871, portant extension du périmètre de la concession houillère
de -; X, 74.
BOSON (Var). Décret impérial du
ment de crédit au - du ministère
BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et- de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, exercice 1861 ; Marne). Voir CHEMINS DE FER.
I, 237. = Décret impérial du
BRIOUDE (Haute-Loire). Voir 29 septembre 1862, autorisant un
virement de crédit au - du ministère de l'agriculture, du commerce
BRIVE (Corrèze). Décret impérial et des travaux publics, exercice
du 4 septembre 1863, portant abro- 1862; I, 275. gation, par suite de la renonciation des permissionnaires, du décret du BUIGUÉMONT (Meurthe). Décret
9 septembre 1861 qui autorise les impérial du 17 août 1864, concéhéritiers du sieur Ilumblot à éta- dant au sieur Bradfer les mines blir une usine à fer dans la com- de fer hydroxydé oolithique de -;
mune de -; II, 295.
III, 229.
BROGLIE (Duc de). Voir MASSE-
BURTON (Sieur). Voir FAUCO-
VAUX.
GNEY.
BRUAY (Pas-de-Calais). Décret du
cret impérial du 7 janvier 1863,
la mine de houille de - ; X, 83.
et Richard Taylor à établir au
Voir CHEMINS DE FER.
AI ONTROTIER.
autorisant les sieurs Paul Bontoux
lieu dit le --, commune de Coueron, une usine destinée au traitement des minerais de plomb ar-
BUTTIN èt CIIAMBAZ (Sieurs). Voir
BRUNET (Sieur). Voir SAINT-JAC-
BUYER (De) (Sieur). Voir POYANS.
QUES.
gentifère; 11, 56.
BOURGOGNE (Canal de).
G
Voir
CHEMINS DE FER.
BOUTEILLE (Sieur). Voir CHAN-
BOUTMY père et fils (Sieurs). Voir MESSEMPRE ; SENELLE.
BRADFER (Sieur). Voir BUIGUÉMONT; GRANDE-GOUTTE.
BREVETS D'INVENTION. Circu-
29 mars 1865, concédant au sieur laire du 30 décembre 1865, relative
Annebicque-Pollet les mines de aux mutations dans la propriété houille existantes dans le périmètre des -; IV, 552. = Circulaire du de la concession de schistes bitu- 28 janvier 1867, relative aux mutations dans la propriété des -; mineux de -; IV, 120. VI, 128.
CABAR (Lot). Décret impérial du du 27 avril 1867, relative aux -
6 février 1862, autorisant le sieur instituées en faveur des ouvriers Gipoulou à établir une forge au mineurs; VI, 196.
lieu dit -; I, 42.
CAISSETET-LAPLROUSE (Sieur).
CABRIÈRES (Hérault). Décret du Voir VILLOTTE.
15 septembre 1862, concédant au sieur Javal (Joseph) et à la dame Javal (Julie) les mines de cuivre
de -; I, 274.
CALAMINIÈRE (la) (Loire). Voir CIIAZOTTE.
CALMOUTIER (Haute-Saône). DéCADORNA frères, FRANCFORT et DE CAMILLI (Sieurs). Voir PÉONS. cret impérial du 1,1 juin 1867, por-
tant acceptation de la renonciation
CAILLIER et BLAIS (Sieurs). Voir PIERRE-GROSSE.
de la dame veuve Palret et des
sieurs Tiquet et Pergaud à la concession des mines de fer de-; VI,
CAISSES DE SECOURS. Circulaire 266.
BOUCI-IEPORN (Moselle). Décret
impérial du 28 mai 1862, concé-
Décret impérial du
27 juillet 1862, autorisant un vire-
SEREY.
BUSSANG (Vosges). Voir EAUX MINÉRALES (Sources d').
TELOUBE.
BOSMOREAU (Creuse). Arrêté du
BUDGET.
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Président de la République française, du 21 octobre 1871, réglant la redevance proportionnelle de
BOURGET (Loire-Inférieure). Dé-
BONNEFONT (Sieur). Voir SERRES.
CORNU et VOISIN (Sieurs). Voir Mi-
CHEMINS DE FER.
BOUDONVILLE (Meurthe). Décret impérial du 17 août 1864, con-
LENAY.
CAL
CAI
BRICE,DODIVERS,BOURCHERIETTE,