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TABLE ALPHABÉTIQUE DES
LOIS, DÉCRETS ET AUTRES ACTES ADMINISTRATIFS RELATIFS
ETC. AUX MINES, MINIÈRES, CARRIÈRES, USINES,
CONTENUS DANS LA 6° SÉRIE DES
ANNALES DES MINES
A®YIB. Le signe - évite la répétition
du mot placé en tète de chaque article.
sépare les divers actes compris dans un mime article. Le signe le tome, et les chiTree arabes la page. Les chiffres romains indiquent
A
ABAINVILLE, LASSON, SALDION ET
ABORDAGES. Rapport et décret
du 25 octobre 1862, sur C`, (Société des forges d'). Voir impérial les mesures de précaution à pren-
dre en mer pour éviter
VANDOEDVRE.
ABAT (Dame). Voir
PAMIEES.
les -; II,
34 et 36.
ABOTS (Saône-et-Loire). Décret ABLRES (Ariége). Décret impé- impérial du 8 février 1865, concéaux les mines rial du 5 mai 1869, concédant
dant au sieur Duverne sieurs Lacroix et Pijos, les mines de schistes bitumineux des -; IV, de plomb argentifère, zinc argenti 76. fère et autres métaux des -; 185. ABONNEMENTS. Voir REDEVANCE PROPORTIONNELLE.
ACCIDENTS. Circulaire du 14 juin
1862, relative aux renseignements
statistiques à fournir sur les -