Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
9 04
CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
105
dans l'enceinte des chemins de fer, - 19 août 1870, relative à l'exen 1868; VIII, 237. ploitation des mines de houille
des métaux autres que le fer, en chemins de fer, en 1869 et 1870 ;
- 20 septembre 1869, relative à la franchise télégraphique pour les inspecteurs généraux et ingénieurs des mines, en ce qui concerne les accidents, désordres et grèves dans les mines et usines; VIII, 321.
- 13 décembre 1871, relative - 8 décembre 1871, relative aux renseignements statistiques à four- aux renseignements statistiques à nir sur la production du sel marin, fournir sur les bateaux à vapeur ayant navigué sur les fleuves, rien 1869 et 1870; X, 99. les
pendant la durée de la guerre ; IX, 261.
-14 décembre 1870, relative au sursis de départ pour l'armée, accordé aux ouvriers de vingt et un à quarante ans employés dans les exploitations de mines de houille;
- 30 septembre 1869, relative X, 2.
aux accidents causés par le grisou
dans les mines de houille; VIII, 322.
- 4 janvier 1871, relative au
sursis de départ pour l'armée, accordé aux ouvriers de vingt et un - 23 décembre 1869, relative à quarante ans employés dans les aux procès-verbaux de visite des exploitations de mines de houille; mines, dressés en 1869; VIII, 331. X, 3.
- 24 décembre 1869, relative à - 24janvier 1871, relative aux l'inspection du travail des enfants tournées des ingénieurs des mines, dans les manufactures ; IX, 116. en 1871.; X, 4.
- 15 janvier 1870, relative à
- 8 février 1871, relative aux
l'inspection du travail des enfants procès-verbaux de visite des mines, dans les manufactures ; IX, 117. dressés en 1870 ; X, 5.
- 17 janvier 1870, relative à
- 15 juin 1871 (aux Préfets),
l'inspection du travail des enfants portant envoi d'états pour le tradans les manufactures; IX, 118. vail des redevances sur les mines
-. 28 février 1870, relative à
de l'exercice 1871 ; X, 10.
l'inspection du travail des enfants - 15 juin 1871 (aux Ingénieurs dans les manufactures; IX, 245. des mines), portant envoi d'états pour le travail des redevances sur -23 mars 1870, relative aux ren- les mines de l'exercice 1871 ; X, 11. seignements statistiques à fournir sur les établissements mettant en - 2 décembre 1871, relative aux couvre la laine et le coton; IX, 188. renseignements statistiques à fournir sur la production et la consom- 26 mars 1870, relative à l'in- mation des combustibles minéraux, spection du travail des enfants dans en 1869 et 1870; X, 96. les manufactures; IX, 189.
- 6 décembre 1871, relative aux - 26 mars 1870, relative à l'in- renseignements statistiques à fourspection du travail des enfants dans nir sur la consistance et la proles manufactures ; IX, 248. duction des usines à fer, en 1869
- 20 avril 1870, relative aux
renseignements statistiques à four-
et 1870; X, 97.
- 7 décembre 1871, relative aux nir sur les enfants employés aux renseignements statistiques à fourtravaux souterrains dans les mines, nir sur la production des mines et minières et carrières; IX, 189. minières métalliques et sur celle
1869 et 1870; X, 98.
X, 101.
vières, lacs et canaux et sur
- 9 décembre 1871, relative aux bateaux stationnaires, en 1869 et renseignements statistiques à four- 1870; X, 102.
nir sur les accidents arrivés, en
-14 décembre 1871, relativeaux 1869 et 1870, dans les mines, minières, carrières et tourbières; renseignements statistiques à fournir sur les bateaux à vapeur ayant X, 100. navigué sur mer et sur les bateaux - 11 décembre 1871, relative stationnaires dans la zone mariaux renseignements statistiques à time, en 1869 et 1870 ; X, 103. fournir sur la production des mines de combustibles minéraux et des - 15 décembre 1871, relativeà aux renseignements statistiques usines à fer, en 1871; X, 100. fournir sur les machines locomofixes - 12 décembre 1871, relative tives et les appareils à vapeur aux renseignements statistiques à employés dans l'enceinte des chefournir sur les appareils à vapeur mins de fer, en 1869 et 1870 ; V, autres que ceux employés sur les 103.
bateaux ou dans l'enceinte des