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CIRCULAIRES.
- 20 avril 1865, relative aux manquées aux points de bifurca-
délais de transport, par chemins tion des chemins de fer ; IV, 332. de fer, des marchandises à petite 1"° juin 1865, relative aux vitesse; IV, M. frais de découcher et de dépla- 20 avril 1865, relative aux cement à accorder aux conduc-
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règlements d'eau; IV, 142.
- 21 avril 1865, relative à la
combustion de la fumée dans les locomotives; IV, 145.
teurs et employés secondaires des ponts et chaussées ; IV, 333.
- 14 juin 1865, portant transmission d'une convention de na-
vigation et d'un traité de commerce
- 21 avril 1865, relative à l'at- conclus avec le Zolleverein ; IV, telage des locomotives en queue 337. des trains de chemins de fer sur - 16 juin 1865, portant transles rampes de forte inclinaison ; mission d'un traité de commerce IV, 146. et de navigation et d'une conven- 24 avril 1865, relative à l'ap- tion littéraire conclus avec les plication des tarifs spéciaux des Villes libres et anséatiques; IV, 343. concours agricoles au transport, - 17 juin 1865, portant transpar chemins de fer, des animaux achetés dans les concours; IV, 147. mission de quatre traités conclus avec la Suisse et de décrets y rela-
- 30 avril 1865, relative aux tifs; IV,,358.
trains de correspondance des chemins de fer; IV, 148.
- 30 juin 1865, portant transmission d'un traité de navigation - 30 avril 1865 (aux, Adminis- et de commerce et d'une conventrateurs des C- de chemins de tion littéraire et artistique conclus fer), relative à la communication avec le grand-duché de Mecklemdes agents des trains de chemins bourg-Schwerin ; IV, 352. de fer avec le mécanicien; IV, 149.
- 5 juillet 1865, relative aux
- 30 avril 1865 (aux Ingénieurs établissements insalubres (usines en chef du con(rôle), portant trans- à gaz); IV, 427. mission d'une circulaire relative à la communication des agents des - 4 août 1865, relative à la pro-
trains de chemins de fer avec le tection des marques de fabrique mécanicien ; IV, 149.
- 20 mai 1865 (aux Ingénieurs
françaises, en Prusse; LV, 428.
- 12 août 1865, relative à la loi
en chef du contrôle), portant trans- du 21 juin 1865, sur les associations mission d'une circulaire relative syndicales; IV, 430.
aux avis à donner au public en
cas de correspondances manquées - 12 août 1865, relative à la aux points de bifurcation des che- loi du 12 juillet 1865, sur les chemins de fer d intérêt local; IV, 443. mins de fer; IV, 331.
-20 mai 1865 (aux Administra- 16 août 1865, portant transleurs des C" de chemins de fer), mission d'une convention de com-
relative aux avis à donner au
merce conclue entre la France et
public en cas de correspondances l'Espagne ; IV, 467.
CIRCULAIRES.
- 18 août 1865, relative aux
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- 28 août 1865, relative aux
renseignemenls statistiques à four- armes à feu portatives; IV, 454.
nir sur la production et la cou-
sommation des combustibles mi- 28 août 1865, relative aux néraux, en 1864 ; IV4469. renseignements statistiques à fournir sur la production du sel marin, - 19 août 1865, relative à,l'in- en 1864 ; IV, 182. troduction des voitures publiques dans les cours des gares et stations - 30 août 1865, relative aux rende chemins de fer ; IV, 470. reignements statistiques à fournir sur la production des mines et mi-
- 19 août 1865, relative aux nières métalliques et celles des
renseignements statistiques à four- métaux autres que le fer, en 1864; nir sur la consistance et la produc- 1V, 482. tion des usines à fer, en 1864 ; IV, 472.
- 31 août 1865, relative aux
renseignements statistiques à four- 21 août 1865, relative aux nir sur les bateaux à vapeur ayant renseignements statistiques àfour- navigué sur les fleuves, rivières,
nir sur les machines locomotives lacs et canaux et sur les bateaux et les appareils à vapeur fixes stationnaires, en 1864 ; IV, 483. employés dans l'enceinte des chemins de fer ; IV, 473. - 1" septembre 1865, relative aux renseignements statistiques à - 22 août 1865, relative aux fournir sur les appareils à vapeur renseignements statistiques à four- autres que ceux employés sur les nir sur les bateaux à vapeur ayant bateaux à vapeur ou dans l'ennavigué sur mer et sur les bateaux ceinte des chemins de fer, en 1864; stationnaires dans la zone mari- 1V, 484. time, en 1864; IV, 474.
- 12 septembre 1865, portant - 22 août 1865, portant trans- transmission d'un décret du mission d'un décret du 13 août 26 août 1865 qui permet l'expor1865, relatif au tarif des douanes ; tation des pistolets de poche IV, 474.
- 25 août 1865, relative aux
IV, 485.
- 29 septembre 1865, relative
renseignements statistiques à four- au plombage des wagons contenir sur le produit des mines de nant des marchandises de douane; combustibles minéraux et des IV, 486.
usines à fer, pendant les deux semestres de l'année 1865 ; IV, 475.
- 16 octobre 1865, relative aux
abus qui se commettent en ma-
- 26 août 1865, relative aux tière de transport, par chemins de renseignements statistiques à four- fer, à prix réduit et aux pénalités nir sur les accidents arrivés, en encourues; IV, 541. 1864, dans les mines, minières, carrières et tourbières; IV, 476.
- 22 novembre 1865 (aux Ingénieurs en chef du contrôle), rela- 26 août 1865, portant trans- tive à la délivrance des permismission d'un traité de commerce sions militaires et à l'usage desdiet de navigation conclu avec les
Pays-Bas ; IV, 477.
tes permissions pour les transports par chemins de fer; IV, 542.