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TUL
TRA
VAL
TRANSPORT DE LA HOUILLE. Voir IX, 506. = Du 30 novembre 9860, prescrivant la promulgation de la HOUILLE. deuxième convention complémentaire conclue le 16 novembre 1860 TRANSPORTS DE LA GUERRE ET avec l'Angleterre ; IX, 1t72. Cir- DE LA MARINE. Voir CHE31INS DE
culaire; X, 505. = Du 10 mai
VAL
TURQUIE. Voir TRAITÉS DE COSi-
TUYAUX DE
MERCE.
I
DRAINAGE.
203 Voir
MACHINES.
U
FER.
1861, portant que le traité conclu le 17 février 1854 avec la Belgique
TRANSPORTS DE TROUPES. Voir CHEMINS DE FER.
en vigueur du traité signé le 10r mai
TRAVAIL DES ENFANTS DANS LES
continuera à recevoir sa pleine et entière exécution jusqu'à la mise
1861; X, 118. = Du 27 mai 1861, MINES. Circulaire du 20 juin 1854, portant promulgation du traité de relative au --; III, 152. Voir commerce conclu le 1e` mai 1861, MANUFACTURES.
avec la Belgique; X, 125. = Du 27 mai1861, portant promulgation
TRAVAUX MIxTES. Décret du 16 de la convention de navigation août 1853, sur la délimitation de conclue le ter mai 1861 avec la Bel-
zone frontière, l'organisation et gique; X, 152. = Du 27 mai 1861., la attributions de la commission prescrivant la promulgation con- les des travaux publics; II, clue le let mai 1861 avec la Belgi- mixte 265. Circulaire, III, 191.
que, pour la garantie réciproque de la propriété littéraire, artisti-
que et industrielle; X, 159. Circulaire; X, 197. = Du 29 mai 1861, déclarant applicables à l'Angleterre les dispositions du traité de commerce conclu le 1e, mai 1861
avec la Belgique; X, 161. = Du
29 mai 1861, relatif à l'exécution du traité de commerce conclu le 1e' mai 4861 avec la Belgique; X, 162. = Du 29 mai 1861, déterminant les modifications que la convention conclue le ter mai 1861 avec la Belgique, apporte à la législation des douanes; X, 166. _
TRAVERS. Voir LOIRE ET
DE
L'ARDÈCHE.
TITS. Voir GRANDE CONCESSION.
TRÉVERAY (Meuse). Décret du
1861, seront, selon les catégories établir une usine à fer d, -; V, 74. TRUMET (sieur).
Voir MApà-
LEINE-BOUVET.
TULLE (Corrèze). Décret du 30
portant promulgation du juin 1859, autorisant les sieurs traité de commerce, conclu le 29 Sauvage et Filliol à établir une avril 1861 avec la Turquie; X, 816. usine à fer à -; VIII, 168. 1861,
Hurier frères à conserver et tenir en activité une fabrique de sulfate de fer et d'alun dans la commune d'-; IX, 479.
USINES.
Voir
IRRIGATIONS ET
USINES.
UZERCHE ET CONDAT (Corrèze).
URCIERS (Indre). Décret du 26 sant le sieur Barbazan à établir juillet 1858, concédant au sieur un haut fourneau dans les comJaval les mines de plomb d'-; munes d'-; I, 146. VII; 185,
finerie de la Petite-Forge; X, 120.
dénommées dans le traitédu 11, mai les héritiers du sieur,S'irot père à
des douanes; X,16$.=Du 14 juillet
cembre 1860, autosisant les sieurs
15 mai 1861, autorisant le sieur Latron à établir un haut fourneau dans la commune de -, en remplacement de l'ancien foyer d'af-
= Du 29 mai 1861, portant que TRITH-SAINT-LÉGER (Nord). Déles marchandises d'origine belge cret du 31 mai 1856, autorisant
tière de terre ou par les ports désignés par les lois et règlements
sieur Junior les sources et tinet de Parchat et à établir deux au autres martinets dans la commune puits d'eau salée d' -; III, 10. = Du 6 janvier 1855, autorid'-; VIII, 274. sant le sieur Bernal-Junior à URCEI, (Aisne). Décret du 28 maintenir en activité la saline
- IV, 8. = Du 25 février 1860,
juillet 1860, autorisant les sieurs d'Marital, Cerf et Detragid à établir autorisant l'abaissement du minimum de fabrication dans la saline une usine vitriolique dans la com- d'-; IX, 36. tnune d'-; IX, 314. = Du 1e' dé-
Décret du 21t juillet 1852, autori-
TRÉVEZEL (Gard et Aveyron). Du 29 mai 1861, fixant les surtaxes Décret dii 15 février 1853, concéauxquelles seront soumiseslesmar- dant aux sieurs Veyrié et consorts chandises d'origine belge, inscrites les mines de houille de -; II, 67. au traité du 1.1 mai 1861, X, 167.
auxquelles elles appartiennent, importées par les bureaux de la fron-
UNIEUX (Loire). Décret du 24 URCUIT (Basses-Pyrénées). Déaoût 1859,autorisant le sieur Holt- cret du 22 février 1854, concédant zer à maintenir en activité le mar-
VAGNAS (Ardèche). Décret du
du Vieux-Château de Valay coin-
de - des gîtes de même nature
VALBENOITE (Loire). Décret du
26 septembre 1859, réunissant à mune de -; VI, 227. la concession des mines de lignite
situées dans le voisinage et con- 23 avril 1853, autorisant les sieurs cédant en même temps les schistes Debrye et C` à maintenir en actibitumeux compris dans l'étendue vité le martinet à acier de II,
de terrain ajoutée à ladite concession; VII], 296.
118.
VALENCIENNES (Nord). Décret (Haute-Saône). Décret du 10 août 1853, autorisant les du 29 août 1855, autorisant les sieurs Leiaille et Ce à faire diversieurs lllénans et Bouveret à éta- ses additions à l'usine à fer qu'ils blir une usine à fer dans la possèdent à -; 11, 209. VALAY
commune de -;
IV,
257. =
Du 23 novembre 1857, autorisant
VALENSOLE (Gard). Décret du
les mêmes à établir un second 21 avril 1858, concédant à la comhaut fourneau à l'usine k fer dite pagnie propriétaire des rnipgs
6.t