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DES
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DON
DECIZE (Nièvre). Décret du 9 sep-
DESSINS ET MODÈLES DE FABRI-
tembre 1858, approuvant des mo- QUE. Décret du 5 juin 1861, relatif difications aux statuts de la com- au dépôt des- provenant des pays pagnie des mines de -; VII, 218. où des conventions diplomatiques ont établi unegarantie réciproque; Voir CANAUX. X, 170.
DELASSALL et consorts (sieurs). DESTREM (sieur). Voir BÈGLES.
Voir VERCIA.
DELBOS et consorts (dame veuve). Voir LASSERRE.
DEULE (Haute et basse). Voir CANAUX.
DELOUTTE (sieur). Voir FILFILAH.
DEVEAU DE ROBIAC et consorts (sieurs). Voir COURRY.
DIETRICH et fils (dame veuve Décret du 31 mars 1858, concédant au sieur de). Voir MOUTERIIAUSEN; NoUDELUZ
(Doubs).
Ménans les mines de fer de-;
VELLE-FONDERIE; NOUVELLE-FORGE;
VII , 47 .
PETITE-FORGE.
DENIZOT (sieur). Voir CAssE-
DIGOIN A BRIARE (canal de). Voir CANAUX.
NEUIL.
DERVIEU (sieur). Voir GAR-Rou-
DIHUBSUBLHÈRE et Ce (sieurs). Voir IIANTELLY.
BAN.
DESCHAMPS (sieur). Voir LISLEEN-RIGAULT.
DIONAY (Isère). Décret du 27 juillet 1859, concédant aux
sieurs WVasley et consorts les mi-
DÉSERT (Maine-et-Loire). Décret nes de lignite de-; Viii, 254.
du 5 août 1857, portant réunion des concessions houillères du -,
Saint-Georges-Châtelaison, SaintLambert-du-Lattay etChaudefonds; V I, 178.= Du 9 janvier 1861, qui
DISTILLERIES. Voir APPAREILS A VAPEUR.
DJEBEL-I-IAMIMATE-ARKA (Algé-
fait remise à la compagnie pro- rie).Arrèté du Ministre de la guerre,
priétaire de la mine de houille du du 17 août1855, autorisant le sieur -de la redevance proportionnelle Barnoin à faire des recherches pour deux années à partir du de mines de zinc et de plomb au-; 9"e janv. 1861; X, 31.
DESHAYES-BONNEAU Voir SAINT-FLORENT.
IV, 276.
(Sieur).
DOÈ (sieur). Voir CHA1IIOUILLET.
DONCHERY (Ardennes). Décret
DDE`HORMES et Ce (sieurs). Voir du 22 août 1860, autorisant le sieur 5. ii 2'E-FOY-LES-LYON.
DESROSIERS (sieur). Voir BoisPE-SAINT-SAUVES.
Camion à maintenir en activité l'usine à fer de-; IX, 350.
DONJEUX (Haute-Marne). Décret
du 5 août 1861, autorisant le sieur DESROUSSEAUX-NOISET (sieur). Bonnor à établir une forge à-; X,
Voir GivonNE.
530.
DRO
DRA DO.RNÈS (sieur). Voir SARRALBE.
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avec la société du crédit foncier, pour les prêts à faire en faveur du
DOUANES. Décret du 16 juillet -; VII, 250. = Circulaire du 13 1855, relatif aux-; IV, 230. Circu- juillet 1859, relative à l'intervenlaire; IV, 260.= Loi du 26 juillet tion des ingénieurs dans les prêts 1856 sur les-; V, 122. Circulaire; de -; VIII, 277. Voir ALGÉRIE; V, 151. = Loi du 18 avril 1857 sur MACHINES.
les -; VI, 4t. Circulaire; VI, 96. = Loi du 18 juin 1859 sur les -;
DRAPPIER (sieur). Voir STENAY.
X, 3111. Voir CoxsE ; DROITS DE
DOUANES; SOUDE BRUTE; SULFITE DE SOUDE.
VIII. 165. = Loi du 3 juillet 1861 sur le régime des-àla Martinique, à la Guadeloupe et à la Réunion;
DRAWBACK.
Voir DROITS DE
DOUANES; TRAITÉS DE COMMERCE.
DROITS DE DOUANES. Décretdu DOUANIERS. Voir CHESiINS DE 14 septembre 1852, modifiant les
- établis sur les houilles importées par terre dans la zone comDOURGES (Pas-de-Calais). Décret prise entre Halluin et Longwy, du 5 août 1852, concédant à la et sur les fontes brutes impordame veuve de Clercq et au sieur tées par terre de Blaucmisseron Mulot les mines de houille de-; à Longwy; I, 212. Circulaire; I, FER : Généralités.
280. = Décret du 6 janvier 1853, modifiant les- des houilles et des DRAINAGE. Arrêté ministériel fontes importées par terre ; II, 41. du 18 août 1853, portant que des Circulaire; II, 70.= Décret du 17 (1) leçons sur le - sont instituées mars 1853, modifiant les- à l'imà l'école des mines ; 11, 212. = portation des minerais de toute Loi du 10 juin 1854 sur le libre sorte, sauf le minerai de soufre, écoulement des eaux provenant etc. ; II, 115. Circulaire ; 11, 122. du -; III, 125. = Circulaire du = Décret du 18 avril 1853, modi20 janvier 1855, contenant des in- fiant les - à l'entrée des marbres structions pour l'application de la blancs statuaires d'Italie; 11, 117. loi du 10 juin 1854, relative au Circulaire; II, 124. = Décret du 16 -; 1V, 35. = Loi du 17 juillet août 1853, supprimant les - qui se 1856 sur le -; V, M. = Circu- perçoivent à l'importation des bilaire du 9 novembre 1856, donnant tumes solides; Il, 210. Circulaire; avis d'une décision ministérielle 11, 218. = Décret du 8 septembre intervenue sur une question rela- 1853.supprimant provisoirement la tive à la pratique du -; V, 287. = surtaxe établie par le décret du 17 Loi du 28 mai 1858, substituant la mars 1853 à l'importation des misociété du crédit foncier de France nerais de fer; 11, 332. Circulaire; à 1'Etat, pour les prêts à faire jus- II, 348. = Décret du 22 novembre qu'à concurrence de cent millions 1853, sur les - à percevoir à 1,153.
en vertu de la loi du 17 juillet 1856 l'entrée des houilles et des fers
sur le -; VII, 80. = Décret du 23 étrangers; II, 389. Circulaire; II,
septembre 1858, portant règlement 395. = Décret du 19 août 1854, mod'administration publique pour difiant les - à l'importation et à l'exécution des lois du 17 juillet l'exportation de diverses marchan1856 et 28 mai 1858 sur le -; VII. dises ; III, 180. Circulaire; III,
247. Circulaire: VII, 282. = Du
28 septembre 1858, approuvant la (i) On a indiqué par erreur la date du convention passée le 28 avril 1858, 6 dans les Annules.