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CIRCULAIRES.
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- 28 juin 1858, relative aux calorifères à eau; VII, 125.
- 2ojanvierl859, portant trans-
mission du décret du 5 janvier
1859 qui modifie le tarif d'entrée - 13 juillet 1858, relative à une et de sortie de l'acier et cuivre laexplosion de chaudière à vapeur minés ; VIII, 55.
dans les mines deCarmeaux (Tarn); VII, 211.
-
111 mars 1859, portant nouvel
envoi d'une instruction sur le dé-19 juillet 1858, relative à l'exé- pôt des marques de fabrique et de cution de l'art. 72 du règlement, commerce; VIII, 127. du 16 septembre 1843 sur la comp- 12 avril 1859, relative à deux tabilité ; Vil, 212. Voir T. VI, 245.
-
lois du 20 mai 1858 concernant les 1`" août 1858, relativeaux pro- marchandises déposées dans les
positions à soumettre aux conseils magasins généraux et les ventes généraux en ce qui concerne le publiques volontaires de marchandises en gros ; VIII, 129. service des mines ; VII, 213.
- 15 avril 1859, portant envoi Instruction arrêtée de concert, d'un arrêté de même date relatif le 6 septembre 1858, entre le mi- aux délais d'expédition de transport nistre de la justice et le ministre et de livraison des marchandises de l'agriculture, du commerce et voyageant à grande et à petite vi-
des travaux publics, pour l'exécu- tesse; VIII, 137. tion de la loi du 23 juin 1857 et du décret du 26 juillet 1858, sur les - 16 avril 1859, relative à l'augmarques de fabrique et de com- mentation des traitements des garmerce; Vil, 280. des-mines en Algérie; VIII, 54. CIRCULAIRE du 9 septembre 1858,
- 30 avril 1859, relative aux
portant envoi d'une instruction re- correspondances manquées dans lative aux marques de fabrique et les chemins de fer ; VIII, 138. de commerce; VII, 279.
- 11 mai 1859, relative àl l'in-
- 2 octobre 1858, portant envoi spection des chemins de fer en exd'un règlement d'administration ploitation; VIII, 171. publique pour l'exécution des lois des 17 juillet 1856 et 28 mai 1858, - 11 juin 1859, relative au transen ce qui touche les prêts destinés port de troupes en chemins de fer; à faciliter les opérations de drai- VIII, 172. nage; VII, 282. - 13 juin 1859, relative aux do- 6 janvier 1859, relative aux cuments statistiques à réunir, pour tournées des ingénieurs des mines 1858, sur les machines locomoen 1859 ; Vl1I,,53.
- 10 janvier 1859, relative à
tives, etc., employées dans les chemins de fer; VIII, 172.
- 21 juin 1859, relative aux dol'augmentation des traitements des cuments statistiques à fournir sur gardes-mines; VIII, 54. les accidents arrivés en 1858 dans - 14 janvier 1859, interrompant lesmines, minières, etc. ; VIII, 173. jusqu'à nouvel avis, la production 22 juin 1859, relative aux dodes tableaux concernant le mouve-
ment des céréales à partir du il, cuments statistiques à réunir sur
janvier 1859; Viii, 60.
la production des mines et miniè-
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res métalliques et métaux autres lioration des petits traitements Viii, 429. que le fer; VIII, 174. - 31 décembre 1859, relative - 23jui,z 1859, relative aux documents statistiques à réunir sur les aux transports, en chemins de fer, bateaux à vapeur ayant navigué en de la guerre et de la marine à prix 1858 sur les fleuves, etc. ; VI]I, 175. réduits; VIII, 430. - 24 juin 1859, relative aux do- 12 janvier 1860, relative aux cuments statistiques à réunir sur tournées des ingénieurs des mines
les bateaux à vapeur naviguant sur en 1860; IX, 59. mer; VIII, 175.
- 13 janvier 1860, relative aux - 25 juin 1859, relative aux do- moyens de communication entre le cuments statistiques à réunir sur mécanicien et les conducteurs de
la production des mines decombus- trains ; IX, 59 et 60.
tibles minéraux et des usines à fer pour les deux semestres de l'année 1859 ; VIII, 176.
- 27 juin 1.859, relative aux documents statistiques à fournir sur
- 17 janvier 1860, relative à
l'alliage inventé par MM. de Ruolz et Fontenay ; IX, 61.
- 26 janvier 1860, relative aux
laproduction du sel marin en 1858; prises d'eau dans les canaux navigables ou flottables; IX, 62. VIII, 177. - 30 janvier 1860, relative à la - 13 juillet 1859, relative à l'intervention des ingénieurs dans les franchise télégraphique des comprêts de drainage, telle qu'elle est missaires de surveillance adminis-
prescrite par l'art. 3 du règlement trative en cas d'accidents; IX, 64. d'administration publique du 23 - 28 février 1860, portant transseptembre 1858 ; VIII, 277.
mission du décret du 11 de ce mois Programme des conditions d'ad- qui étend la liste des produits almission dans les bureaux de l'ad- gériens admissibles en France en ministration centrale (21 juillet franchise ou à des conditions de faveur ; IX, 65. 1859) ; VIII, 280. CIRCULAIRE du 25 novembre 1859,
- 5 mars 1860, relative à la
relative à la présentation et à l'exa- place que doit occuper le wagon men des ordres de service sur la réservé aux toucheurs de bestiaux dans les trains de marchandises marche des trains ; VIII, 424. IX, 184.
- sans date 1859, relative à la hauteur des tampons de chocs; VIII, 425.
- 10 mars 1860 , relative au
transport en chemin de fer cle matières inflammables ou explosibles;
- 7 décembre 1859, relative aux IX, 186. chaînes d'attelage dans les chemins - 17 mars 1860, relative aux de fer ; VIII, 427.
réquisitions à adresser pour le -26 décembre 1859, portant in- transport des troupes voyageant en terdiction de chasser dans l'encein- chemin de fer; IX, 225. te des chemins de fer ; VIII, 428. --- 24 mars 1860, relative à l'en- 28 décembre 1859, sur l'amé- voi séparé des rapports mensuels