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MINES. - Bitumes. tion de la loi sur la Constitptign IX, 222; précédé du rapport duà de la propriété; IV, 4 ;précédé du ministre des travaux publics rapport du ministre des travaux l'Empereur; IX, 220publics à l'Empereur; IV, I. - 4 août 1860, prescrivant la promulgation en Algérie, du dé- l'avril 1858, rendant exécu- cret du 30 juin 1860, concernant toire à la (Guyane française, la loi l'abonnement à la redevance produ 21 avi:il' 1810 sur les mines, portionnelle des mines; IX, 327. les minières et les carrières ; VII, - 13 octobre 1860, rendant exé49. cutoire dans les départements de - 30 juin 1860, concernant la la Savoie, de la IIaùte-Savoie et des fixation de l'abonnement à la rede- Alpes-Maritimes, la loi du 21 avril vance proportionnelle des mines; 1810 ; IX, 389. BITUMES. DÉCRET impérial du 25 mai 4853,
concédant aux sieurs Sauvage et Petit les - de la Courolle (Allier) ; II 143. - 25 mai 1853, corpédant aux sieurs Faucher et Ce `les - de la Sarcelière (Allier) ; II, 145.
-- 27 juillet 1859, concédant aux sieurs Rouy et C' les - de Chambois (Saône-et-Loire) ; Vii, 255.
- 10 septembre 1859, concédant
au baron de Rochetaillée les de Saint-Hilaire (Allier); ViIE, 292.
- 17 septembre 1859, concédant aux sieurs Ballard, Barrier et Malo au sieur Girouard les- de bitume les - de la Petite-Chaume (Saône- de la Chabanne (Basses-Alpes); VIII, et-Loire); IV, 232. 293.
- 17 décembre 1856, concédant -26 septembre 1859, réunissant au sieur d'Esterno les - dè Poisot à la concession des - de lignite (Saône-et-Loire); V, 282. de Vaguas (Ardèche), des gîtes même nature dans le voisi- 21 avril 1858, concédant aux de nage, et concédant en même
sieurs Faucher et C' les - des temps les - compris dans l'étenPlamores (Allier); VII, 54. due de terrain ajoutée à ladite - 16 mars 1859, concédant au concession; VIII, 296. sieur Annebique les - de Boson - 17 avril 1861, autorisant les (Var); VIII, 72.
concessionnaires des - de houilles et de-de la Courolle et de Buxièresieurs Puech, Jouve et Rogiér les - la-Grue (Allier) à réunir leurs con- 4 juin 1859, concédant aux de Saint-Jean-de-bla-
cessions; X, 94-
ruejols (Gard) ; VIII, 156.-
-20 octobre 1861,concédantaux - 2 juillet 1859, concédant au sieurs Palamède de Vaux et consieur Brunet les - de la Comaille sorts, les - du Ruet (Saône-et(Saône-et-Loire) ; VIII, 235.
ANTHRACITE.
DÉCHET du 20 décembre 1854,
Loire) ; X, 403.
- 28 juin 1858, autorisant la
autorisant le sieur llilanta à opé- réunion des - de Bully et Fragny, rer des recherches (le - à Mont- de la Bruyère, du Désert, de Jceuvre de-Lans (Isère) ; III, 451. et Odenet, de la Charbonnière
- 17 mai 1856, portant que la
permission accordée au sieur Mi-
(Loire); Vii, 120.
- 19septembre 1859, concédant
lanta, par décret du 20 décem- aux sieurs Belle et Lagef les bre 18511, d'opérer des recherches de Régny (Loire); VIII, 295. de - sur le territoire de la commune de Mont-de-Lans (Isère) au - 7 mars 1860, autorisant la lieu dit la Charnutte est prorogée réunion de la concession des -
pour une année, aux mêmes char- de Chatelard aux concessions de ges et conditions spécifiées dans même nature de la Grande-Draye, ladite permission; V, 56. du Peychagnard, des Betoux et des Chuzins (Isère) ; IX, 73, - Il' septembre 1856, concédant aux sieurs Julien et Albert les - 17 mars 1860, concédant aux des Cardéolles (Hautes-Alpes) ; V, 213.
- 25 juillet 1855, concédant
d'asphalte
MINES. - Aniliraci fr.
- 3 octobre 1856, concédant au sieur Faure les - de la Tour (Hautes Allies); V, 247.
sieurs Armand et Merlin les -
de l'Avalanche (Hautes-Alpes) ; IX, 125.
- 17 mars 1860, concédant aux sieurs Blanchard les - des Eduits
- 4 juillet 1857, concédant aux (Hautes-Alpes) ; IX, 127. - 14 novembre 1860, concédant de Montigné (Mayenne); VI, 149.
sieurs Olivier et consorts les -
au sieur Chaverondier les - de - 26 décembre 1857, précédé Crocomby (Rhône), IX, 467. d'un rapport à l'Empereur, auto- 6 décembre 1860, concédant risant les concessionnaires des -
de tliontigné (Mayenne), à disposer aux sieurs Oddoux et consorts les
du charbon provenant des recher- - de la Charmette (Isère) ; IX, ches qu'ils ont exécutées avant la 479. concession; `r I, 241.
- 19 juin 1861, concédant aux
-10 février 1858, concédant aux sieurs pihursubéhère et C` les sieurs ,Marmonier, Bouvier et Bal- d'Hantelly (Basses-Pyrénées) ; X, lefin les - de la Boutière (Isère) ; 180. VII, 7.
- 25 décembre 1861, concédant - 10février 1858, concédant au aux sieurs Mathieu et Triger les marquis de Monteynard les - du - de la Promenade (Sarthe) ; X, Grand-Joly (Isère); Vil, 9.
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