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SAI
29 novembre 181l8, autorisant le
SALÉAUX (hleurthe). Ordonnance
sieur Lasserre à substituer une du 19 avril 1844 , concédant ans usine à fer à un martinet dans la sieurs '3oope et consorts les sources commune de - ; XIV, 581. = Dé- salées des -; V, 712. = Du 6 mai cretdu 18 novembre 1851, autori- 1844, autorisant les 1nésnes à mettre sant le même à établir un haut-four- en activité la saline des-; V, 720. neau à -; XX, 720. = Du 29 juillet 1846 , autorisant les propr-,iélaires de la saline des-
SAINT - VINCENT - SUR - L'ISLE à établit- deux nouvelles poêles dans
(Dordogne). Décret du 5 septembre la dite usine ; X, 792. 1851, autorisant le sieur Lacombe à mettre en activité nue usine à fer à SALERNES (Var). Arrêté du Pré-;XX,708. sident du Conseil , chargé du pouvoir exécutif, du 18 décembre 1858,
SAINTE-CLAIRE ( Moselle ). Orau sieur Panescorse les donnance du 8 juin 1842, abro- concédant mines de lignite de -; XiV, 605.
geant l'article 5 de celle du 22 décembre 1838 , qui obligeait le pro-
SALIES (Basses-Pyrénées ). Orpriétaire du haut-fourneau de - à donnance du 29 juin 1843, concéne tirer de France que le sixième an plus des combustibles nécessaires dant des fontaines, puits et sources à ladite usine; 1, 825. = Arrêté du d'eau salée situés à -; lit, 938. _
Président de la République du 5 fé- Du 20 janvier 1844, autorisant les vrier 1849, autorisant les sieurs sieurs Aloreau et Cic à établir une Gauliez frères à ajouter un second saline à -; V, 690 = Du 20 aoàt , annulant deux arrêtés du haut-fourneau à leur usine de -; 1847 de préfecture des BassesXV, 570. = Décret du 6 mai 1850, conseil autorisant les mênt.es à faire diverses Pyrénées qui maintenaient le feradditions à l'usine à fer de -; XVII, mier des concessionnaires des souret puits d'eau salée de - le une 705. = Du 13 mai 1850, autorisant ces les mêmes à établir un hocard et un patente irrégulière ; XII , 699. = du gouvernement provisoire lavoir à bras près de leur usine de Décret du 21 avril 1848 , annulant un ar-; XVI1, 708.
rèté du conseil de préfecture des
Basses-Pyrénées, qui maintenait le Ordonnance du 22 septembre 1843, sieur itloreau au rôle des patentes autorisant les sieurs Renaux et (le la commune de-, comme ra0iBort?'-in. à établir une usine à fer à neur de sel; XIII, 762. SAINTE-FOY-LES-LY"eN(Rhône).
-; IV, 721.
SALINS (Jura). Ordonnance du
SAINTE - MARME - AUX - MINES 6 janvier 1842 , concédant au
SEC
SAIT
SAL
do-
(Ifant-Rhin). Décret chi 16 novembre rnaine de I'L'Lat, pour dure atta1849 , relatif à la délimitation de la chées à perpétuité à la saline de-, concession des mines métalliques, les mines de sel et sources salées de houillères, etc., de-; XVI, 578. ce nom; I, 792.= Du Il mars 1852,
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SALLE ( Hautes - Alpes). Décret cations à leur aciérie de -; XVIII du 7 juillet 1849 , concédant au 597. (Voir HARr,AS [Le].) sieur Chentiat la mine d'anthracite S 11'RAT - MAURE ( Pyrénéesde La-; XVI, 535.
Orientales ). Voir PrnOUsE ( La
SALTZ'3RONN (i3as-Rhin). Ordonnance du. 25 septembre 18112 , auto-
et -.
SARREBOURG (Meurthe). Ordon-
risant les sieurs de Thon, Dore et nance du 11 novembre 1844. autoCie à maintenir en activité la saline saut le sieur colle ii maintenir en de -; Il . 809. = Du 25 novembre activité son usine à fer de
1843, concédant aux mimes les
mines de sel gemme de -; IV, 743. = Du 15 février 1845, autorisant les ut-êutes à établir seize nouvelles poiles dans la saline de-; VII, 551. = Du 10 décembre 1846 , autorisant les nzênees à établir vingt nou-
velles poêles dans la saline de -;
68'2.
SARTHE (département de la). Arrêté ministériel du 26 juillet 1.846 , appliquant aux usinières de for du
- le règlement du 22 avril 1841 XII , 684.
SATI!. RlTZ ( Basses- Pyrénées).
X , 856.
Ordonnance da 9 novembre 1844,
L. XII, p. 670. )
de-; X, 792.
concédant au siens-IVaël les puits et SANSAN (Gers). Loi du 1" juin sources d'eau salée de -; VI , 676, 1850, reportant à l'exercice 1849 t AUi:OUi . ( Haute-1larue ). Orle crédit ouvert par la loi du 8 août 18117 pour le payement d'un ter- donnance du 29 juillet 1840 , autorain contenant des ossements fos- risant le sieur Gtec'x['rtl de La Tour siles , situé à -; XVIi, 714. (Voir à maint cuir en activité l'usine à fer SANSON (sieur). Voir I5IGNY.
SAULIi:U (sieur DE). Voir LUCYLE-BOURG.
SAPPEY (Isère). Décrets du 4 déSACLX-'l'AVANNP5 ( dame Dr, ). cembre 1849, concédant à la daine Voir Noenoe sous B1 zE. veuve Leblond, née Chausson, et à SAUVAGE (Nièvre) Ordonnance ses enfants les mines de zinc, plomb et autres métaux du - ; XVI. 585, du 16 janvier 1848, autorisant le sieur Ferrand à maintenir en actiet de Pierre-Rousse ; XVI , 586. vité l'usine à fer de-; XOII . 738. SARI ( Corse ). Ordonnance du 7 février 18112 , autorisant le sieur
Poli à établir. unie usine à fer à -
SAUVAGE (sieur). Voir BRIvie.
SAUX (sieur DE). Voir BAZOILLES.
1, 802.
SUARPE (compagnie de la). Voir SAItRALSE(\loselle,).Ordonnance ESCARPELLE (L'). du 25 novembre 1843 , concédant SUmINEIDER frères (sieurs). (loir
aux sieurs Hubert. Guncy et Oc les
CREUZOT (Le).
SAINTE-MlMAUREet consorts(sieurs DE). Voir CRuANCEY.
autorisant le domaine de i'Elal à maintenir en activité la saline de
SAIïN'FE-ROSTAGNE (Basses-Al-
du, Conseil , chargé (lit pouvoir exé-
sources d'eau salée de -; IV, 745. = Du 16 février 1SIt4, autorisant les mêmes à mettre et à maintenir en activité la saline de -: V, 695. = Du 27 août 18!16, autorisant les
XIV, 564.
Si.C.t)UitS AUX OUVRIERS DES TRAles dans la saline de -; X 795. _ Décret du G décembre 1850, auto- VAUX PUBLICS. Arrète sninist.ériel du risant les sieurs Gouvy frères et Cie 15 décembre 1848, concernant les à faire diverses additions et modifi- - en cas d'accidents; XIV, 598.
-; I
.
809. = Arrêté du Président
pes).Arrèté du Pr.sident du Conseil, cutif, du 25 septembre 1848, autochargé du pouvoir exécutif, du 20 risant le sieur (le Gr°imaldi à reinoctohre 1848 , concédant aux sieurs placer trois poêles par sep:, poèles 1L.risson et Robert les mines de li- et cinq poêlons dans la saline de-;
gnite de -; XIV, 568.
Inhumes à établir cinq nouvelles poê-
SC11NEtDl',li jeune et C1e(sieurs). Voir i.IIAUVENCY-SAINT-IIUPERT.
S1BASTIANE ( sieur DE ). Voir COLLE-DE-VILLESIUS (La).