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RAN Q
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R.EV
R1V
REDEVANCE, PROPORTIONNELLE. Voir,ANZIN; DouCHY; FRESNES;
Paliard à maintenir en activité la forge de -; IV, 706.
REC
LITTRY; RAISMES; VIEUX-CONDÉ.
QUATRE-PAVILLONS
(Nièvre). QUILLIARI) (sieur). Voir LA. Ordonnance du 11 novembre 18Lt4, rERTÉ-SUR-AUBE.
autorisant le sieur Degain à maintenir en activité l'usine à fer des -;
QUINEY et consorts (dame). Voit'
VI, 683.
SAINT-LÉGER-DU-BOIS.
R RABUSSON DE LAIIO'f l-I E (sieur). Voir CHAIIPLEIX.
RACI-IECOURT (Haute-)Iarne). Ordonnance du 21 juin 1844, autorisant le sieur Joly à établir quatre lavoirs à bras à - : V, 726. = Décret du 13 mai 1850, autorisant les
tation des mines de fer de -; XIV, 490.
RAUSCHEND\VASSEN (Bas-Rhin),
Décret du 18 juillet 1849, autorisant
]a dame veuve de Dietrich et fils à maintenir en activité et à augmenter l'usine à fer de --- ; XVI, 550. sieurs Jacquot frères et neveux à faire diverses additions à leur haut- BAUX (Haute-Vienne). Ordonnance du 4 novembre 1843, autorifourneau de -; XVII, 707.
sant le sieur Mercier à établir un
RAILLICOURT (Ardennes). Or- second feu d'affinerie dans l'usine à donnance du 29 mars 1847. autori- fer de - ; IV, 738. sant le sieur Morrreeaux aîné à modifier (les ateliers de lavage de RAUX (daine veuve). Voir GRAT-
minerai de fer e -; XI, 727.
TEPIERRE.
RAINCOURT et consorts (sieurs DE ). Voir MELCEY. RAINCOURT
(dame DE).
hoir
RAUX, BEDEAUX jeune et
C1'
(sieurs). Voir PETIT-VIBREUX (Le); SIGNY-LE-PETIT.
REVOL (sieur). Voir POUZIN (Le); BEGNACQ ;sieur). Voir FARIBOLE SAINT-PRIEST.
et OLIFETA.
RHÉON (filoselle). Ordonnance du REICHSHOFFEN (Bas-Rhin). Dé- 3 juillet 1842, rapportant celle du
cret du 18 juillet 1849. autorisant 12 mars 1849 et autorisant le sieur la dame veuve de Dietrich et fils à Limbourg : 1° à maintenir en actiétablir, en remplacement d'une vité un moulin à farine; 2,' à établir usine à fer, deux fours à réverbère une usine à fer à -; II , 789. à -; XVI, 538. RHIN (canal du Rhône au). Voir REMILLY-SUR-MEUSE (Arden-
CANAUX.
nes). Ordonnance du 20 novembre RHIN (Bas-). Ordonnance du 10 1847, autorisant les sieurs Poupil- décembre 18l16, rejetant le pourvoi lier fils et Cie à maintenir en acti- du Ministre des finances contre un
vité cinq lavoirs à bras à -; XII, arrêté du conseil de préfecture du
- (subvention due par suite de l'exploitation d'une forêt de l'El.at voiVoir RÉIIY-LA1IOTTE ( sieur ).
713.
GIVONNE.
RENAUC,OURT (llatte-Saône). Or-
sine d'un chemin communal) ; XII, 668.
RHUNE ( canal du - au Rhin ). donnance du 14 avril 1843 , autorisant la dame veuve Dornier à tenir Voir CANAUX. en activité une usine à fer à -; III,
RIANT et C1e(sieurs). Voir AUBIN.
918.
RIAUCOURT (Haute-Marne). OrRENAUD-SAINT- AMOUR eit DE donnance du 19 avril 1844, autoriLARA (sieurs). Voir LUSSE. sant les héritiers Harlé à maintenir
RENAULD (sieur). Voir 31ou- en activité un four à puddler, deux chaufferies d'affinerie, etc. , dans
THIER.
l'usine à fer de -; V, 713.
RAVEAU (Nièvre). Décret du 5 septembre 1851, autorisant le RAINCOURT et consorts (dame sieur Fernand à maintenir en activeuve DE). hoir MELCEY.
RENAULT et GAUTHIER fils (sieurs). Voir VARRAINES (Les).
RAISME (Nord ). Ordonnance du REBLAY (Indre). Ordonnance 16 avril 1843 , réglant la redevance du 11 juillet 1843, modifiant celle proportionnelle de la concession du 19 septembre 1840, qui autorihouillère de - ; Ill, 919. sait le sieur de I3ois.sy à transfor-
SAINTE-1' OY-LES-LYON.
RAllIAY (sieur). Voir IlIULATIÈRE mer en une usine à fer le moulin à (La). blé de- ; IV, 706.
RIONDEL . Ozoa et consorts Décret du gouvernement provisoire (sieurs). Voir GRAZAY. du 4 avril 18Lt8 , assujettissant à R1OUPÉROUX ( compagnie des
BOURNOIS; THIEFFRANS.
vité une usine à fer à -; XX, 707.
RECETTES ET DÉPENSES. Loi du RAMIE (sieur). Voir CORBESSIEU. décembre 1858, sur les - auRANCIÉ ( \riége). Ordonnance 16 torisées provisoirement jusqu'au du 25 mai 1843, portant création ter avril 1849 (extrait) ; XIV, 60[1. d'une caisse de secours en faveur
d. s i uvriers mineurs de -;11I, 928.
Rl:CURT. Arrêté du Président du = Arrèlé ministériel du 31 juillet Conseil chargé du pouvoir exécutif,
18[18
,
concernant les travaux de du 28 juin 1848, nominatif, M. -
reboisement de la forêt domaniale ministre des travaux publics; Xlll, de Scia, mis à la charge de l'exploi- 815.
RIBEAUCOURT ()ifense). Ordon-
nance du 12 février 18!13 , autoriRENAUX et BONNIN (sieurs). Voir sant le sieur de Germigney à main-
tenir en activité un bocard avec
RENÉ père et fils et héritiers Du- patouillets à -; 111; 891. RIBITTE (sieur DE LA). Voir PLESSIS ( sieurs ) hoir CHAPELLESAINT-QUILLAIN (La).
DOYET.
RETENUE PROPORTIONNELLE.
une - tous traitements, appointe- hauts fourneaux de ). Voir DERutents, salaires, pensions, dota- RIÈRE-LE-PARC ; HALLES (Les) ; MÉtions payés sur les fonds de l'I,tat SAGE; PIERRE-PLATE ; VAN (Le) ; et toutes remises accordées sur les sommes recues ou payées pour le compte de ]'État; XIIi, 809. REVIGNY (Jura). Ordonnance du
11 juillet 1843, autorisant le sieur
VERNAY (Le).
RIVE-1)E-GIER. hoir VERCHÈRESFELOIN (Les).
RIVES (Loire). Arrêté du Prési -