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risant le sieur Fabry à maintenir en activité une usine à fer à -; XII, 681. AIGUILLES (Vaucluse). Décret du 13 niai 1850 , autorisant
tembre 1847, relative aux conces-
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sions de mines, etc., en -; XII, 704. = Arrêté du Ministre de la
guerre du 8 avril 1848, relatif aux à vapeur employés sur le sieur de Chdlillon à mainte- appareils nir en activité, modifier et aug- terre en-; XIII , 754. = Arrêté du menter ses usines à cuivre , plomb Président du conseil chargé du pouvoir exécutif, du 8 novembre 1858, et zinc d'-; XVII, 708. soumettant au régime des concesAI NIIOA (Basses-Pyrénées). Décret sions tous les gîtes de minerai de fer
du 31 juillet 1850, concédant au de 1'-, exploitables ou non à ciel sieur Polel les mines de fer, cuivre ouvert; XIV, 565. Nota rectificatif de et autres métaux d'-; XV1II, 576. l'article ter dudit arrêté ; XV, 557. AIN-MORKHA (Algérie). Ordon- =Arrêté du Ministre de la guerre, nance du 9 novembre 1845, concédant au sieur Talabot les mines de fer d'-; VIII, 855. = Arrêté du Ministre de la guerre du 14 septembre 1849, portant que le sieur Talabot
du 10 novembre 1848, prescrivant aux concessionnaires de mines et aux personnes pourvues de permis d'exploration en - de mettre leurs
travaux en activité; XIV, 578. = chargé du pouvoir exécutif, du 9 de fer d'-; XVl, 569. 1848, portant organisaALAIS (Gard). Ordonnance du22 décembre de l'administration civile enseptembre 1843, instituantune école tion
- XIV, 671. = Du 16 décenmpratique de maîtres-ouvriers mi- (Extrait)
bre 1848, sur le personnel du serneurs à - ; IV, 716. vice administratif en -(Extrait); est déchu de la concession des mines Arrêté du Président du conseil,
AL13 AN (Tarn). Ordonnance du XIV, 672. = Arrêté du Ministre dela 16 février 1846, acceptant la renon- guerre du 27 décembre 1848, fixant ciation du sieur Decazes à la con- les traitements et accessoires detraicession des mines de fer d'- et de tement des inspecteurs, ingénieurs Villefranche; IX, 644. des mines, garde-urines et manipuALCIETTE-BASCASSAN (Basses- lateurs de chimie en mission ouemPyrénées). Ordonnance du Il juin ployés en -; XIV, 680. = Décision 1842 , accordant un nouveau délai du Ministre de la guerre du 16 juin de deux années pour l'achèvement 1849, modifiant celle du 17 avril des travaux relatifs à l'usine à fer 1847, relative aux trois arrondissed'-; I, 824. =Du 18 mars 1844, ments minéralogiques créés en -; prorogeant le délai fixé par celle du XV, 696. = Arrêté du Ministre de 27 mai 1839 pour la construction de la guerre du 29 juin 1849, modifiant
l'usine à fer que les sieurs LordD2troum, Delhom et Cie ont été autorisés à établir à-; V, 702. ALGÉRIE. Ordonnance du 21 juillet 1845 , relative aux concessions de naines, de sources miné-
celui du 27 décembre 1848, qui réglait les traitements et accessoires de traitements des inspecleurs, ingénieurs des mines, gar-
des-mines, etc., en mission ou employés en-; XV, 697. = Décret du 12 janvier 1850 , relatif aux mine-
rales, de sources d'eau salées, en - ; rais importés de l'-; XVII, 676.= VIII, 819. -. Du 5 juin 181t7, conte- Du 2 avril 1850, portant création nant de nouvelles dispositions sur d'un comité consulta tifde l'-; XVII, les concessions en -; XI, 733. _ 698 = Loi du 11 janvier 1851, reDu 1"Cseptembre 1847, sur l'orga- lative aurégime commercial de l'-;
nisation de l'administration civile XIX, 734. = Décret du 21 février en - ; XII , 703. = I)u 1°' sep- 1.851, fixant le prix de vente (les
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en etc. -; aux,usines à fer d' - dix fours à poudres de mine.... XIX , 743. = Arrêté du Ministre de puddler , deux fours à reverbère la guerre du 4 avril 1851, étendant à divers services le bénéfice du décret du h décembre 1849 , qui accorde des primes aux employés de l'administration civile en - qui justifient de la connaissance de la langue arabe; XIX , 758. = Loi du 16 juin 1.851, sur la constitution de la propriété en -; XiX, 770.
etc. ; VIII, 857. = Du 20 novembre
1847, autorisant le sieur Cardon Delrnotle à maintenir en activité une usine à fer à -; XII, 713. ARC (Doubs). Ordonnance du 9 juillet 1843, autorisant le domaine de l'État à maintenir en activité la
saline d' - ; IV, 698. = Décret du
1e' février 1851, autorisant le sieur
ALLICHAiIIP ( Haute-Marne). Dé- de Grimaldi à remplacer les cinq cret du 5 septembre 18119, autorisant poêlés existant dans la saline d'-,
les sieurs Bourlon à maintenir en dont il est propriétaire; X1X, 742.
activité un haut fourneau et un
moulin à blé dans la commune d'-; trielle d' -). Voir GueAN. XVI, 564. ARCANGUES aîné (sieur D'). Voir AMOUROUX (sieur). Voir MouLINE (La).
ANDELARRE (sieur). Voir SAINTJOIRE.
ANDELAW et consorts (sieurs D'). Voir VILLEHIINFROY.
ARCACHON (C18 agricole et indus-
LARRALDE.
ARDAILLON (sieur). VoirVEYRAS et PRIVAS.
ARDÈCHE (C10 des forges de la Loire et de l'-) Voir LOIRE et ARDÈCHE; TERRE NOIRE et VOULTE (La).
ANGAR (sieur). Voir ETRELLES. ARDENNES. Arrêté du Ministre ANGAR et LIGIER (sieurs). Voir des travaux publics du 30 novembre
ETRELLES.
1848 ,
relatif à l'exploitation des
ANGLEBAS (Puy-de-Dôme). Dé- mines de fer du département des -; cret du 23 janvier 1851 , acceptant XIV, 584. la renonciation du sieur E. DeroARDENNES (Canal des). Voir CAziers à la concession des mines
d'antimoine d'-; XIX , 739.
ANGLÈS et consorts (sieurs). Voir JOEUVRE et ODENET.
NAUX.
ARGOEUVRES. Ordonnance du
17 décembre 1847 , portant rejet d'une requête présentée par le sieur
ANICHE. Décret du 18 février Cornet d'Ifuanval contre un arrêté 1850,aulorisan t l'établissement d'un du conseil de préfecture de la chemin de fer des mines d'- au
Somme qui le maintient pour l'exerchemin de fer du Nord, près de So- cice 1.845, au rôle des patentes de main; XVII, 689. la commune d'- comme exploitant ANTEMARRE D'ERVILLÉ ( Daine de tourbières; XIII, 728. veuve D'). Voir CIIEPPY. ARLES (Canal d'- à Bouc). Voir ANTHONY frères (sieurs). Voir CANAUX. CHARMES. ARMAND (sieur). Voir CAPPEANZIN (Nord). Ordonnance du 16 LETTE (Le). avril 1843, réglant la redevance proARJIING AUD (sieur). Voir SAINTportionnelle de la concession houil- PoNS. lère, cl'-; 111 , 919. =Du 11 déceua-
ARRE ( Basses-Pyrénées). Décret bre 1855, autorisant la société de commerce de Bruxelles à ajouter du 20 janvier 1851, concédant aux