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USINES. - Fatouillels. - 12 avril, autorisant le sieur maintenir en activité un - à Masse. Jeanniot aîné à établir un - en vaux (Haut-Rhin); X, 794. remplacement de quatre lavoirs à - 31 aoUt , autorisant le sieur bras à Percey-Legrand ( Haute156
Saône); 111, 917.
Dornier aîné à établir un - et deux
lavoirs à bras à Oyrières ( Haute
- 12 avril, autorisant le sieur Saône); X, 795. Seillière à reconstruire un - à - 3 septembre, autorisant le Margut (Ardennes); III. 918.
sieur Petot à maintenir en activité
- 22 septembre, autorisant le un - à Veuxaulles (Côte-d'Or); X,
sieur Gillot-Guillaume à établir un 796.
-à
Chatonrupt (Haute-Marne);
IV, 721.
- 4 novembre , autorisant le sieur Maître à établir un -, un
- 12 novembre, rapportant celle moulin à blé et un foulon à Pruslydu 20 septembre 1842, qui autori- sur-Ource (Côte-d'Or); X, 813. sait le général comte Charbonne! à - 11 mars 1847, autorisant le
établir un - à Is-sur-Tille (Côte- sieur Basile-Poussy à maintenir en d'Or); IV, 739.
- 25 novembre, autorisant les
sieurs Véry à maintenir en activité
activité un - à Laignes (Côte-d'Or); XI, 726.
- 20 novembre, modifiant celle
un- à Narcy (Haute-Marne); IV, du20 décembre 1839, autorisant les 748.
sieurs Dubost frères à établir un-
Vy-lès-Rupt (Haute-Saône); Xll, - 16 janvier 1844 , autorisant à714.
les sieurs Lecourt, Phélip et Cie à
maintenir en activité deux - à
ARRÉTÉ du Président du Conseil
chargé du pouvoir exécutif, du 9 août 1848, autorisant le sieur Bel - 3 août, autorisant le sieur grand à maintenir en activité unBelgrand à maintenir en activité le à Brion (Côte-d'Or) ; XIV, 518. - de Bissey-la-Côte (Côte-d'Or) ; - 21 août, autorisant les sieurs VI, 642. Baudon et consorts à établir un - 30 septembre , autorisant le à Juillenay (Côte-d'Or) ; XIV, 534. sieur Lagard à maintenir en activité - 20 octobre, autorisant le sieur le - d'Yvernaumont (Ardennes); de Pourtalès à employer pour le VI, 657. préparation du minerai de fer leBezouotte (Côte-d'Or); V, 689.
- 23 juillet 1845, autorisant le de Boursières ( Haute-Saône); XIV, à cheval au - de Poyans (Haute- 18 décembre , autorisant les Saône); VIII, 821. sieur Duchon à ajouter un manège 578.
ayants droit du sieur Morel à main-
- 10 décembre , autorisant le tenir en activité un - à Poix (Arsieur Dupoirier à établir un - et dennes); XIV, 607.
un lavoir à cheval à Écuelle (HauteARRÊTÉ du Président de la RépuSaône); VIII, 856. blique, du 28 mars 1849, autorisant - 29 décembre , autorisant le la dame de Raincourt à établir un-
sieur Varinot à établir un - et six à Thieffrans(Haute-Saône) ; XV, 587.
lavoirs à bras à' Châteauvillain - 29 niai , autorisant le sieur (Hai,te-Marne); VIII, 864. Nonnon-Mahin à maintenir en acti-
- 27 août 1846, autorisant les vité un - à Touligny (Ardennes); sieurs duc die Proglie et consorts à XV, 644.
157 USINES. -- Salines. - 5 septembre, autorisant le DÉCRET du Président de la République du 7 juillet, autorisant le sieur Drumeau-Gendarme à mainsieur Ledemour d'] vony à établir un tenir en activité un - et deux la-
près du haut-fourneau qu'il pos- voirs à bras à Poix (Ardennes); XX,
sède à Nod (Côte-d'Or); XVI, 537.
709.
- 5 septembre, autorisant les - 19 décembre, autorisant le sieurs de Sainte-Maure et consorts à sieur du Tinseau à maintenir en maintenir en activité et à modifier activité un - à Foucherans (Jura) ; un - à Créancey (Haute-Marne) XVI, 588.
XX, 709.
-31 mars 1851, autorisant les
- 1°" décembre , autorisant les
sieurs Bougueret, Martenot et Cie à héritiers Gendarme à maintenir en
maintenir en activité un- à Créan- activité un - à Vandresses (Ardennes) ; XX, 725. cey(Haute -Marne) ; XIX, 758. PLATINERIES.
ORDONNANCE DU Roi du 17 dé- Fiéron à établir unecembre 1846 , autorisant le sieur dennes) ; XVII, 692.
Remy-Lamotte à établir une - à
à Illy (Ar-
- 5 septembre 1851, autorisant
Givonne (Ardennes); X, 857. le sieur Poncin-Léonard à établir DÉCRET du Président de la Répu- une - à Illy (Ardennes) ; XX, 709. du 5 mars 1850, autorisant le sieur SALINES ( FABRICATION ET TRANSPORT DU SEL ).
- 9 juillet, autorisant le domaine ORDONNANCE DU ROI, du 26 juin 18!11, portant règlement sur la fa- de l'État à maintenir en activité la brication des sels et l'enlèvement et - d'Arc (Doubs); IV, 698la circulation des eaux salées et ma- 21juillet, autorisant le domaine tières salifères; 1, 786.
de l'État à maintenir en activité la -7 janvier 18112, donnant acte - de Montmorot (Jura); IV, 710. aux sieurs Parmentier et Grillet de - 20 janvier 1844, autorisant les leur désistement du pourvoi qu'ils sieurs Moreau et Cie à établir une avaient formé, relativement à une - à Salies (Basses-Pyrénées) ; V, exploitation d'eau salée; 1, 795.
690.
- 11 mars. autorisant le do-
- 16 février , autorisant les maine de l'État à maintenir en ac- sieurs Burgun et consorts à mettre tivité la - de Salins (Jura) ; 1, 809. en activité la - du Haras, à Sarralbe (Moselle); V, 695. - 25 septembre , autorisant les sieurs de Thon, Dorr et Cie à main- 16 février, autorisant les tenir en activité la- de Saltzbronn sieurs Aubert, Gouvy et Cie à mettre (Bas-Rhin); 11, 809.
- 28 mars 18113 , autorisant les
et à maintenir en activité la - de Sarralbe (filoselle); V, 695.
- 6 mai , autorisant les sieurs sieurs Parmentier, Grillet et Cie à Mettre en activité et à agrandir la Boppe et consorts à mettre en acti- qu'ils possèdent à Gouhenans vité la - de Saléaux (Meurthe): V, (Hante-Saône); lit, 912.
720.