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MMES. - Plomb argentifère.
sieurs unisson et consorts les -
des DÉCRET du Président de laRépubliHubacs de Manosque (Basses-Alpes); que, du 27 juin 1849, concédant aux VIII, 835. sieurs Borrelly et consorts les - du - 28 août, concédant au sieur Mas-de-Carrière (Gard) ; XV, 646.
de Sebastiane les - de La Colle de Villemus (Basses-Alpes) ; VIII, 837.
sieur Jaume les - du Bois-du-Roi
-7 août 1850, concédant au
- 21 septembre, concédant au sieur Chauvin les - de La Gipiére sieur tismieu les - de La Beaume (Basses-Alpes); XViII, 579. (Basses-Alpes) ; VIII, 845.
sieur Catton les - de St-André-d'0- Pommiers (Isère) ; XVIII, 594. lerargues (Gard); XI, 730. - 25 février 1851, concédant au ARRÊTé du président du conseil sieur Vidal les- de Calamiac (Ré.
chargé du pouvoir exécutif du 20 oc- rault); XIX, 749.
-1°° décembre, concédant
aux
- 18 février, relative à un con-
-3 mai l847, concédant au sieur
- 4 novembre, concédant aux Benaud les - de Monthier (Doubs) ;
sieurs Selligue et Cie les - de Dracy- XI, 730.
Saint-Loup (Saône-et-Loire), 1V, 732.
- 31 août , concédant aux sieurs
Brunet et Duvernoy les - de La
- 4 novembre, concédant aux Cornaille ( Saône-et-Loire) ; XII , sieurs Hall et Terme les - de Sur- 702.
des sieurs Rioudel tembre 1842, concédant au sieur Ozou et consorts; à la concession Mazeaud la-de 'Teyjat (Dordogne) ; des - de Grazay (Mayenne); IX, 11, 800. 648.
moulin (Saône-et-Loire); IV, 733. ARRÊTÉ du Président de la Répu- 4 février 1846, concédant à la blique, du 7 avril 1849, concédant
dame Quiney et consorts les - de au sieur de Labrousse les - de Saint-Léger-du-Bois; IX, 641.
sieur Theulier aîné les-et de man-
ganèse cobaltifère de Saint-Jean-de-
MINES DE PLOMB ARGENTIFÈRE.
- 2 février M6, accordant re-
18114, concédant aux sieurs Paliopy mise de la redevance proportionnelle et Cie les-de Vilteneuve (Aude); V, pour cinq années à la société pro701.
priétaire des - de Combres, Roure - 12 avril 1845, portant accep- et Barbecot connues sous la dénotation de la renonciation des sieurs mination de mines de Pontgibaud
de aûiremout et de Blumenstein à la (Puy-de-Dôme); XII, 663. concession des -de vienne (Isère et - 12 février, portant qu'il est Rhône) ; Vit . 55a, fait i la société propriétaire des
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Bruxière-la-Grue (Allier) ; XV, 589.
MINES DE SEL ET SOURCES SALÉES.
- 24 décembre, concédant au
- 25 février 1846, acceptant la Cèle (Dordogne); X, 860.
ORDONNANCE DU Roi du 24 février
ORDONNANCE DU Roi, du Il juil-
let 1843, concédant aux sieurs Bou- flit d'attributions concernant les heret, vicomte du P,ormy et consorts de Surlnoulin (Saône-et-Loire) ; IX, les - de Millery (Saône-et-Loire) ; 645.
(Gard); XX, 721.
ORDONNANCE DU ROI du 21 sep- renonciation
La Matte (Hérault) ; IV, 737.
MINES DE SCHISTE BITUMINEUX.
-de Saint-M1larcel-de-Carreiret
MINES DE MANGANÈSE.
- 4 novembre 4843 , concédant au sieur Pitorre etconsorts les-de
- 26 juin 1844, concédant aux
Côte-Peallas (Hautes-Alpes); 11, 807.
IV, 703.
Rostagne (Basses-Alpes) ; XIV, 568. sieurs Vincent Serre et Bouletin les - 18 décembre, concédant au
ORDONNANCE DU Roi, du 21 sep-
tembre 1842 , concédant aux sieurs sieurs Rolland et Soulié les - de Gérard, Moi-and et consorts] a - de Trémouilles (Aveyron) ; V, 727.
- 27 novembre, concédant aux
- 27 mars 1847, concédant au sieurs Barnier et Barlet les -de
tobre 1848, concédant aux sieurs Buisson et Robert les - de Sainte-
MINES DE PLOMBAGINE au GRAPHITE.
- 27 juin, concédant aux sieurs
Vallat et Chantelot les-de filassepas - 21 septembre, concédant au et Solan (Gard); XV, 647.
(Basses-Alpes); VIII, 844.
137 Sel et sources salées. des (ombres, Barbecot et Roure chargé du pouvoir exécutif du 25 (puy-de-Uôsne) remise temporaire septembre 1848, rectifiant les limites de la redevance proportionnelle ; de la concession des mines de plomb sulfuré de Barbaggio (Corse) ; XV, lx, 644 556. ARRÈTé du président du conseil MIN?3S.
sorts les-- des Routes (Var) ; VI, 654. sieur Panescorse les - de Salernes - 28 août 1845, concédant aux (Var) ; XlV, 605.
ORDONNANCE DU ROI, du 6 janvier
- 29 juin, concédant une fon-
1842, concédant au domaine de taine et des puits et sources d'eau l'Btat, pour être attachées à perpé- salée situés à Salies ( Basses-Pyrétuité à la saline de Salins (Jura).. les nées); 111, 936. - et sources salées de ce nom ; Y, - 29 septembre, concédant aux 792. sieurs marquis de Raincourt et con-- 6 janvier, concédant au do- sorts les- gemme de Mehey (Hautemaine de l'Etat, pour être attachées Saône) ; IV, 729.
a perpétuité à la saline de Mont-
- 25 septembre, concédant aux Sdorot (Jura), les - et sources salées sieurs de Thon, Dorr et Cie les de ce nom; I, 793. gemme de Saltzbronn (Bas-Rhin) ; - 3 janvier 1843, concédant aux IV, 743. sieurs 'armentier, Grillet et die la
- gemme de Gouhenans (HauteSaône); III , 884.
- 25 novembre, concédant aux sieurs Aubert, Geuvy et Cie les
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