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BOR BON 252 du 18 juin 4 834 , annulant l'arrêté tuées communes de Saint-Germainde-Calberte, de Sain t- Privat-de-Val- du conseil de préfecture de l'Indre, longue, de Saint André-de-Lancine relatif au droit de patente de la
et de Cassagnas ; XIX, 795. BOCA-NI?.GBA. Voir BIGAnnATS.
BOCCA et CIIOPPIN DE SERAINCOURT (sieurs). Voir NOYANT.
forge de - ; Vl, 578.
IOO1NEL jeune et CAR0L (sieurs). Voir CAUNE-DES-CAUSSES (La).
BONNET (Meuse). Ordonnance du 7 janvier 1539 , autorisant les sieurs
BOERENTIIAL (Moselle). Ordon- Varnier, Courson et d'Lgrelnont, nance du 20 janvier 1833, autorisant à construire dans la commune cle-
les sieurs Coulaux et Cie , proprié- un bocard à mines et un patouillet taires des forges de -, à y conser- au lieu dit Ferme de lloranlieu; XV, ver un troisiàine feu d'affinerie ; 15', 7o7. 541 . = Du 20 janvier 1833 , autoriBONNET (sieur). Voir Plen-DAUsant lesdits sieurs Coulaux et Cie à
conserver en activité un martinet
dans l'usine de-; IV, 541.
PHIN (Le).
BONNEVAL
( sieur comte de).
BOINES (Les) (Isère). Ordonnance Voir THAUMIERS. du 9 août 183.1, concédant aux sieurs BONYAUD (dame veuve). Voir
Achard et consorts la mine d'anthracite des -; Vil, 623.
BOIS-îyÜI'.L (lieu dit Le ). Voir
SAINT-CIIIIISTOPHE-LE-CIIAUDRY.
BOQUET (sieur). Voir NEUVILLEAIX-JOUTES.
BROYE-LES-LoUPC.
BOUDE ( sieur BADEIGTS DE LA ). BOISRICHEUX et DUTIIEIL (sieurs Voir SAINT-LON.
LEBLANC-DE-). Voir BAZOUGE11S.
BORDEAUX (Gironde). Ordon-
BOISSET ( sieur ). Voir GÉNIS et nance du 24 sep,cmbre 1534 , auto14IIALET.
risant les sieurs Fol et consorts à maintenir en activité l'usine à fer de
ROISSY (sieur comte de). Voir L'acalan, à Bordeaux ; VII, 629. SAIiNTE-LIZAIGNE.
(voir BACALAN. )
BORDEAUX (Les) (Mayenne). OrBOISADE ( Pyrénées-Orientales ). Ordonnance du 31 mars 1832 , con- donnance du 18 juillet 1834, concécédant au sieur de Garcia.s la mine dant aux sieurs üÉlrouin et consorts,
de fer de -, située commune de les mines de houille anthracite de Corsavi ; il , 593.
-;
VII, 616. (Voir CHAUNILRE)
BONDE (La) ( Haute-Saône . Or- (La.) BORDET (dame veuve LEBON-). donnance du 28 février 1831,portant fixation définitive de là retenue des Voir ORGES.
eaux du ruisseau de -, alimentant BORDET-GIEY (sieur). Voir DANdeux lavoirs à bras appartenant au cevoir. sieur J.-B. Lamnarche; I, 489. BONETY (sieur). Voir ROCHETTE
(La).
BORDET - JOUR DIIEUIL ( sieur ). Voir COLIIERS-L£-B..S.
BORDEZAC ( Gard 1. Ordonnance BONNE et REYNIEn (sieurs). Voir du 26 juin 1832 , concédant au sieur
CIL.TELAIin.
Jlumenn les mines (le bouille de -,
IIONNEAU (Indre ). Ordonnance 1 situées commune de Robiac , Il, 617.
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=Du 5 mars 1833, concédant aux gnant aux sieurs Cresfin frères d'ésieurs Devaux-Jlobiac etC10, les mi- tablir des bassins d'épuration à la nes de fer de -, situées dans l'ar- suite de leurs six lavoirs à bras sirondissement d'Alais; IV, 550. tués commune de -; Il, 58G. _ 27 avril 1835, autorisant le sieur BORG ET (sieur et demoiselle). Du Fallalieu à conserver en activité le patouillet qu'il possède commune de
Voir CnozoN.
BORT (Corrèze). Ordonnance du -; VII, 657. =Du le avril 1838,
28 juin 1840, autorisant les héri- autorisant ledit sieurJalla(ieu à sub.
tiers Il Jigrt.ol à établir une usine à stituer à ceux prescrits par l'ordonfer dans la commune de -; XVII, nance du 27 avril 1835, de nou734. veaux bassins d'épuration pour le service de son patouillet, situé colnBOUCHES-DU-RHONE (départe- mune de -; XIII, 791.
ment des). Ordonnance (lu 14 no-
vembre 1833, annulant un arrêté du BOUJIANS et ruEnG (Hauteconseil de préfecture du - , relatif' Saône). Ordonnance du 17 juillet au contingent des concessionnaires 1837, autorisant le sieur Cresün à
de mines dans la dépense des tra- établir un patouillet et déplacer vaux d'une route départementale; quatre lavoirs à bras dans les comVI, 537. (Voir TIIETZ.)
munes de-; Xl L 663.= Du I 3 j uillet BOUCHOT frères (sieurs) * Voir 1841, modifiant l'autorisation accordée au sieur 13arbey d'établir un laCHAPELLE-SAINT-QUILLAIN (La). voir à cheval et un lavoir à bras dans BOUCHU ( sieur ). Voir AuBE- ces communes, au lieu dit Vergerot; PIERRE. XX, 677. BOUCLIER ( sieur) . Voir DoBOULAY (Moselle). Ordonnance MÈNE. du 23 août 1833, modifiant l'ordonBOUDARD-MAIIILS (sieur ). Voir nance du 16 février 182G autorisant le sieurAubertà construire un marCHA", IONT. tinet et un feu de chaufferie dans la BOUDON (sieur). Voir BEAUBERTY
et LUBILHAC.
BOUDON ( dame veuve et héritiers). Voir Riaouse (La). BOUDREVILLE ( Côte-d'Or). Or-
donnance du 26 juin 1832, autorisant le sieur Palot à établir un patouillet dans la commune de 620.
-; II,
commune de -; V, 691. BOULIIIBERT(sieur). VOirSAINTCHRISTOPHE-LE-CIIAUDnY.
BOULY (sieur). Voir AILLEVILLERS.
BOUQUETTE (lieu dit La ). Voir SoMM1)1ERANCE.
BOUQUIÊS-ET-CAHUAC (AveyBOUFEEIIIE (La) (Vendée). Ordonnance du ter octobre 1833, mo- ron). Ordonnance du 2 janvier 183*2, an sieur Lecour les mines difiant le périmètre de la concession concédant des mines de houille de -, faite aux de houille de -, situées commune Livignac-le-Iiant ; II , 567. _ Du sieurs de Cressac et consorts; V, de S juillet 1835, ajontantir la conces698. sion des mêmes mines de houille un BOUGUERET frères (sieurs). Voir terrain situé dans ladite commune; VIII, 600. COURCELLES-LES-RANGS et PRUSLY. BOUHANS (Haute-Saône). Ordon-
BOURG, CO}MIN, URCEL et 'CIIAIL-
nance du 29 février 1832, enjoi- LEVET (Aisne), Ordonnance du 31