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TABLE ALPHABÉTIQUE
DES LOIS, ORDONNANCES, ET AUTRES ACTES ADMINISTRATIFS, RELATIFS
AUX MINES, MINIÈRES, CARRIÈRES, TOURBIÈRES, USINES, ETC,,
CONTENUS DANS LA 3e SÉRIE DES
ANNALES DES MINES. NOTA. - évite la répétition du mot placé en tète de chaque article. sépare les diverses ordonnances comprises dans un même article. Les chiffres romains indiquent le tome, et les chiffres arabes la page.
ABAINVILLE (Meuse). Ordonnance du 22 août 1837, autorisant le sieur Muel-Doublat à établir un
deuxième haut-fourneau dans la eonimune d'-; XII, 668. ABBAYE D'ÉVAUX (lien dit l'). Voir SAINT-JOIRE.
ABRESCHWILLER (1Ieurthe). Or-
donnance du 30 janvier 1839, auto-
risant la daine veuve Batelot à reconstruire la forge qu'elle possède dans la commune d'-, et à dériver, pour le service de cette usine, les eaux de la Sarrerouge on Rouge-
ACCARIER et DUFOURNEL (sieurs). Voir Anc, et RENAUCOURT.
ACHARD et consorts (sieurs). Voir BOINES.
AFFOUAGE (droits d'). Voir DONNEZAN.
AFFRE (sieur). Voir CnrJSSELS.
AGARD fils aîné (sieur). Voir NONTRON.
AGARD-AIAZIÈRES (sieur). Trois' BUSSEROLLES.
AGARRAT (sieur). Voir CHA-
Eau; XV, 711. PELLE (La). ACE (L') (Charente). Ordonnance ABSCON(communed'). VoirAZINCOURT.
du 7 mars 1841, autorisant le sieur