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USINES
Pont-de-Planches (Haute-Saône);
XIV, 571.
- 23 septembre modifiant celle du 30 juin 1834 , qui a autorisé 1° le sieur vicomte Pernety à tenir en activité dix - à Pensey (HauteMarne) ; 2° le sieur Clausse à tenir également en activité quatre-dans la méme commune; XiV, 572.
Nicloux à établir un -- à Cosne (Meurthe); XVII, 710.
- 22 avril, autorisant le sieur
Garin-Deminiuid à établir quatreà Avrainville (Haute-Marne) ; XV11,
7i0.
-- 22 avril , autorisant le sieur
Charles à établir deux - à Châtonrupt (Haute-Marne); XVII, 711.
le
- 23 septembre, autorisant
Ro-
- 7 mai, autorisant le sieur sieur Lépine à établir six - à Gran- boarn-Duplessis à tenir en activité velle (Haute-Saône), XIV, 573. trois - dans la commune de Séveux - 3 octobre, autorisant le sieur (Haute-Saône) ; XVII, 729. Gauthier à établir trois - à Eche- - 10 juin, autorisant les sieurs vanne (Haute-Saône); XIV, 581. Labbé frères et Legendre à mettre - 3 octobre , autorisant le sieur en activité deux - à Crusnes ((MoBarrachin à établir un - à Signy- selle) XV11, 733.
le-Petit (Ardennes); XIV, 582. - 4 septembre, autorisant les Serret, Lelièvre et Cie, à éta- 28 novembre , autorisant les sieurs sieurs Forey et consorts à établir blir un - à Marpent (Nord) ; XVIII, deux - à Valay (Haute-Saône); XiV, 789. 584. - 7 septembre , autorisant le
de Tricornot à établir vingt- 7 janvier 1839, autorisant le sieur XVIII, à Saulles ( Haute-Marne) ;
sieur Gauthier à établir deux -à
USINES,
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sieur Hancenot à établir six - à Thomas aîné à établir un - à IlarJoinville (Haute-Marne); XVIII, 809, rancourt (Ardennes); XX, 696.
-. 11 mai 1841 , autorisant la
- 11
septembre, autorisant le
maintenue de dix - au lieu dit Han- sieur Rallier à établir deux - à chêtre, commune de Sailly (Haute- Champigneulles (Haute-Marne) ; XX, Marne) ; XIX, 778.
7 07.
- 13 juillet, autorisant le sieur - 12 octobre, autorisant le sieur Rogère-Préban à établir un - à Bigaud-Bellevue à maintenir en ac-
St-Martin-de-Pont- Chardon (Orne); tivité quatre- à Cornay (Ardennes); XX, 674.
XX, 729.
- 13 juillet, modifiant l'autorisa-
- 12 octobre, autorisant les sieurs tion accordée au sieur Barbey d'éta- Dollin-Dufresnel, Loustin et autres blir un- à Bouhans etFuerg (Haute- maîtres de forges, à établir dix-sept Saône) ; XX, 677.
- à Landres-Sain t-Georges (Ar- 20 juillet, autorisant le sieur dennes) , XX , 73 30. Magnoncourt à établir quatre - à - 24 novembre, autorisant le Beaujeux (Haute-Saône) ; XX, 686.
- 27 août , autorisant le sieur
sieur Vivenot Lamy à établir un à Sommerance (Ardennes); XX, 735
LAVOIRS A CHEVAL. ORDONNANCE DU xor, du 11 juin Buffet
ii
établir un - à
1832. autorisant les sieurs Derosne (Haute-Saône); IX, 687.
et Cie à établir un-à LaChapelle-
Autrey
- Ï. octobre , autorisant le sieur Courbe( à établir deux - à Choye
Sainte-Reine (Haute-Saône); XV, 791.
Saint-Quillain (Haute-Saône);11,61$.
- 2 novembre , autorisant les - 28 avril, autorisant le sieur sieurs Accarier et Dufournel à étaBerger à établir un -- à Valay blir trois - à Renaucourt (Haute-
- 4 avril 1833, autorisant le sieur (Haute-Saône); X, 623. Petit - Jean - Duplessy à substituer deux - à trois lavoirs à bras dans - 26 décembre , autorisant le la commune de La Chapelle-Saint- sieur Lecourt à établir un -.à Autrey (Haute-Saône); X, 641. Quillain (Haute-Saône) ; IV, 555.
707.
Saône); XVIII, 799.
(Haute-Saône); XV, 726.
- 20 décembre , autorisant le - 21 juin , rejetant un pourvoi formé par le sieur Petit-jean , pro- sieur Henry à établir deux - à Vilpriétaire de - à La-Chapelle-Saint- lers- devant - Mouzon (Ardennes) ; Quillain (Haute-Saône); XV, 744.
XVIII, 803.
le
- 13 novembre, autorisant - 20 décembre, autorisant le sieur Boisset à ajouter un -- à la sieur Vivenot-Lamy à établir un forge de Mialet, située commune à Marcq-et-Chevières (Ardennes) d'Orgnac (Corrèze) ; XVl, 754.
XVIII, 804.
- 14 décembre , autorisant le - 20 décembre, autorisant le sieur Mormeaux à établir deux - à sieur Henry à établir un - à Villers - devant-Mouzon (Ardennes); XVIII, 804. février 1840, autorisant les - 28 - 28 décembre, autorisant le sieurs Friand et Monnot à établir deux - sur les communes d'Etrelles sieur Lavalle à construire deux Baillicourt (Ardennes) ; XVl , 758.
et de La-Mont-Bleuse (Haute-Saône); à Audun-le-Tiche (:Moselle); XVIII, 809. XVII, 708. autorisant le sieur - 28 décembre, autorisant le
- 22 avril ,
- 21 juin, autorisant le sieur de
- 6 janvier 1837, autorisant les
Bouchot frères à établir un Raincourt a établir un - à Neuville- sieurs La Chapelle-Saint-Quillain (Hautelès-la-Charité (Haute-Saône); IV, àSaône); Xi, 643. 601.
- 1" février, autorisant le sieur
- 17 février 1834, autorisant la Pariset à établir un- à Onay(Hautedame de Raincourt à établir un Saône) ; XI, 653. et trois lavoirs ii bras à Rosey (Haute- 27 février, autorisant les sieurs Saône) ; Vi, 556.
-
Baille et Febvret à établir un - à - 22 juillet, modifiant celle du Pesmes (Ilaute-Saône); XI, 645. 11 juin 1832, qui a autorisé les sieurs - 22 août, autorisant le sieur Derosne et Cie à établir un - à La Chapelle - Saint- Quillain Saône); VII, 621.
Gauthier à établir deux - à La Cha( Haute- pelle-Saint-Quillain (Haute-Saône);
- 24 décembre 183, 5, autorisant
le sieur Gauthier à établir un Valay (Haute-Saône); VIII, 627.
à
XIi, 6G8.
- 11
septembre, autorisant le
sieur IIenans à établir un - ou à
machine à vapeur à La Resie-Saint- 6 juin 1836, autorisant le sieur Martin (Haute-Saône); XII, 671.