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tin-le-Franc (Haute-Marne) ; VI,
- 19 juillet
l'emplacement qu'il occupait primitivement, son - d'Attigneville (Vosges); VII, 633. - 3 décembre, autorisant la dame veuve de WVendel à ajouter un troisième - aux deux qu'elle possède à
-- 25 août, autorisant le sieur
1836, autorisant 571. le sieur Bourgeois de Richemont à - 16 novembre , autorisant le établir titi - à Licq (Bassessieur Gauguier à transférer dans Pyré-nées);, 612.
André à établir un-, un bocard et un patouillet au lieu dit le Val d'Osne , commune d'Osne-le-Val (Haute-Marne) ; X, 612.
- 4 septembre, autorisant le maréchal duc de Reggio à établir un à 1'lle-en-Rigault (Meuse); X, - 29 mai 1835, autorisant le -614. sieur Godefert à établir un second - à Joinville (Haute-Marne) ; Vit , - 8 novembre, autorisantle sieur 657. Rostaing à établir un - dans son usine de Louvemont (Haute-Marne); - 19 novembre , autorisant le X, 630. sieur Lavergne à établir un -, un - 15 novembre, autorisant le lavoir à bras et un bocard à Parasieur Guénard de la Tour à établir doux (Dordogne) ; VIII, 621. Hayange (Moselle) ; VII, 636.
- à Joinville (Haute-Marne) ; X, - 19 novembre, abrogeant les un 631.
dispositions de celle du 18 février 1824, qui interdisent l'emploi, dans
- 4 décembre, autorisant
les
le - de llargut (Ardennes), de bois sieurs Cordelier et cie à établir un et charbons autres que ceux prove- - à Pouilly-sur-Saône (Côte-d'Or) ; X, 632. nant de l'étranger; VIII, 621.
- 2!f décembre, autorisant les
- 10 mars 1837, autorisant le
sieurs Baille et Febvret à substituer sieur Bertrand-Geoffroy à établir un un - à la forge qu'ils possèdent à - an lieu dit le Grand-Etang, commune de Deville (Ardennes), Xi, Dôle (Jura) ; VIII , 625. 655.
- 18 février 183G, autorisant les sieurs Labbé et consorts à construire
un - à Gorcy (Moselle); IX, 651.
- 12 mai , autorisant le sieur
François à établir un - à Maizey (Meuse) ; IX, 681.
- 27 mai ,
- 15 mars , autorisant le sieur
Seillière à établir un deuxième -
dans la halle de celui qu'il possède à Margut (Ardennes); XI, 656.
- 5 avril, autorisant le sieur
Muel à établir un - à Thusey, comautorisant le sieur mune de Vaucouleurs (Meuse) ; Xl,
Denizet à construire un -, un bocard et un patouillet à Sommevoire (Haute-Marne) ; IX, 684.
657.
-?,')avril, autorisant le sieur
Chanlaire à établir un deuxième - 19 juin, autorisant le sieur Ca- à Brousseval (Haute-Marne); XI,
pitain (Elophe), à établir un - à Vecqueville (Haute-Marne); 1X, 694.
658..
- 23 avril, autorisant les sieurs - 19 juin, autorisant le sieur Gi- Iienry et Desrousseaux-Noizet à let de 'dhorey à transférer à Val- ajouter un -à la forge de Matton Suzon le - de Pellerey (Côte-d'Or); (Ardennes); Xl, 659. lX, 693. - 19 juin autorisant le sieur de
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Cholet à tenir en activité un -, sède à Brachey (Haute-Marne); XIII, deux bocards, deux patouillets et 773. huit lavoirs à bras dans la commune - 2 février, autorisant les si ers d'Echenay (Haute-Marne), XI , 677. Serret et C1, à établir un -à Qui-
- 19 juin, autorisant le sieur
Roussel-Agnus à établir un -, un bocard et un patouillet dans la corn-
nes (Pas-de-Calais) ; X111, 775.
- 11 février, autorisant les sieurs
nnme de Saint-Joire, au lien dit Cousturier père et fils à établir un l'Abbaye-d'Evaux ( Mense) . XI, 677. deuxième- à Ampilly-le-Sec (Côted'Or), en remplacement de deux
-2 ' août , autorisant la daine foyers d'affinerie; XIII, 779. veuve Lebon-Bordet à établir un et un patouillet à orges ( Haute- -11 février, autorisant les sieurs
Serret, Lelièvre et C1, à établir deux
Marne); XI1, 668.
- 22 août, autorisant le sieur
lluel-Doublat à établir un second à Abainville (Meuse); XII, 668.
nouveaux - à Denain (Nord); XIII, 778.
- 12 février, autorisant le sieur Agard-Mazières à établir un - à
- 22 août, autorisant le sieur Le Busserolles (Dordogne); XIII, 779. Bachellé à établir un troisième - à - 31 mai, autorisant les sieurs Domrnartin-le-Franc (Haute-Marne); Huot et Cousturier à établir un seXII, 669.
- 5 septembre , autorisant
cond - à Fauverney (Côte-d'Or);
les X111, 795.
sieurs Dumora et Gignoux à établir - 18 juillet, autorisant les sieurs un-à Biganos (Gironde), XII, 671. Rozet et de Ménisson à ajouter un-
- 11 septembre, autorisant le à l'usine du Clos-Mortier, située à sieur Demirnuid: l' à ajouter aux Saint-Dizier (Haute-Marne); XIV,561. forges d'Hairouville (Meuse) un se- 18 septembre, autorisant le cond - et deux fours à puddler ; sieur Harle à établir un deuxième 20 à déplacer les marteau à cingler - dans son usine de Raincourt et martinet desdites forges ; XII (Haute-Marne); XIV, 571. 671.
-23 septembre, autorisant le sieur
- 16 octobre, autorisant le sieur vicomte. Pernety à établir un- à Viry à établir un - et un bocard à Pensey (Haute-Marne) ; XIV, 571. Cousances t Meuse) ; XII, 675. - 28 septembre, autorisant les Martin et C1, à établir un - 15 décembre , autorisant les sieurs sieurs Capitain et Pyonnier à établir - au lieu dit le Pont-de-Lavocat , un second - au lieu dit Bussy , commune de Velleron (Vaucluse); commune de Vecqueville ( Haute- XIV, 573. Marne) ; XII, 681. - 24 octobre, dégrèvant le - de foussavd et les forges de Dampierre - 15 décembre , autorisant le (Eure-et-Loir), appartenant au sieur sieur Goupil à conserver en activité Goupil , de l'imposition d'une taxe le - de Boussard , situé commune fixe-, XIi', 583. de Senonches (Eure-et-Loir) ; XII, 683. -24 octobr+, autorisant les sieurs
Jacquot frères à établir un - à Ra- 7 janvier 1838 , autorisant le checourt (Haute-Marne); XIV, 582.
sieur Lecomte à établir un - en
remplacement du moulin qu'il pos-
-12 novembre, autorisant
les