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MINES.
192
concession des - de Malbosc (Ar- sieurs Daudé et consorts les - sul-
faré de Rouve et Solpéran (Lozère);
dèche) ; XVIII, 794.
- 25 décembre , concédant aux XVIII, 805. MINES D'ARGENT, Voir MINES DE CUIVRE ET AUTRES MÉTAUX, et MINES DE PLOMB.
MINES D'ARSENIC.
ORDONNANCE DU Rot, du 13 mars les - argentifère et aurifère de , concédant au sieur Boudon Beauperty (Puy-de-Dôme); XI, 657.
1837
193 MINES. plomb argentifère deCreissels (Aveygnarre de Joursauvault et consorts les mines de cuivre, plomb et argent ron) ; XVIII , 808. de la Montagne-de-l'Homme (Hautes- 8 mars 1841, concédant aux Alpes); X, 623. sieurs Roy-de-l'Lcluse et Olivier de - 24 octobre, concédant aux Fontaine lesmines clé cuivre, plomb,
mêmes les mines de cuivre, plomb argent, zinc , antimoine et autres et argent du Lantaret (Hautes-Alpes); métaux, situées sur les communes de Villefranche , de Saint-Remy, de X, 625. Malleville, etc. (Aveyron) ; XIX, concédant aux - 24 octobre, 768. mêmes les mines de cuivre , plomb
- 8 mars, concédant aux sieurs
et argent de l'Alp (Hautes-Alpes)
MINES DE BITUME. ORDONNANCE DU ROI, du 4 octobre
sieurs Chartron etconsortsles mines
1840, autorisant le sieur Mabru à de schistes bitumineux d'Igornay faire des recherches de minerai de (Saône-et Loire); XX, 686. bitume dans la forêt d'Haguenau - 26 décembre , concédant au (Bas-Rhin); XVIII, 797. sieur Mabru les - de Schwabwiller - 29 juillet 1841, concédant aux ( Bas-Rhin); XX, 739. MINES DE BLENDE.
ORDONNANCE Du Roi, du 4 avril 1 Robiac et Cie les -de Clairac (Gard);
1831, concédant aux sieurs Deveau- Il , 506. MINES DE COUPEROSE.
ORDONNANCE DU Roi, du 17 mars d'alun etdehouilledeSaint-Georges-
1836, relative à la concession des-, de-Luzançon (Aveyron); IX, 656. MINES DE CUIVRE.
ORDONNANCE Du Roi, du 29 no-
Usquin et Cie les - du Bousquet
vembre 1831, concédant aux sieurs (Hérault); Il, 590. Regny et consorts les -- d'Azerat et - 22 avril 1833,relative à la cond'Agnat (Haute-Loire); 1, 551. cession des - de Canaveilles (Pyré- 18 mars 1832, concédant aux nées-Orientales); IV, 564. sieurs Vallat-Rech et Lorin les - -16 janvier 1838, concédant à la oe Sirieis (Hérault); II, 588. société Auguste-Charles Surell les pyriteux de la montagne du Char- 18 mars, concédant aux sieurs donnet (Hautes-Alpes); XIII, 775.
Castillon de Saint-Victor et consorts les - d'Avène (Hérault); II, 589.
- 12 mars 1839, autorisant les
sieurs Ribes et Paliopy à faire des recherches de minerai de cuivre ar-
- 18 mars, concédant aux sieurs gentifère à Lanet (Aude) ; XV, 713. MINES DE CUIVRE ET AUTRES MÉTAUX.
ORDONNANCE Du Roi, du 24 octobre 11836 ,
concédant aux sieurs Gai-
Olivier de Fontaine et Roy-de-l'Ecluse les mines de cuivre, plomb,
X, 626.
- 23 avril 1837, concédant aux argent, zinc, antimoine, etc. , de
sieurs Durand et Protais-Gervais aîné Pichiguet(Aveyron); XIX, 769.
les mines de cuivre et de plomb de Labarre et Corbière (Hérault) ; XI ,
- 23 mai, concédant aux sieurs Peyralade et Salvat les - situées
659.
sur les communes de Fosse et Saint-
- 28 décembre 1840, concédant Ilartin (Pyrénées-Orientales,) ; XIX,
aux sieurs de Longuiers et Le Mar- 787. chand-des-Marans, les mines de cui-
- 20 juin, concédant aux sieurs vre et de plomb du Minier (Aveyron); comtes de i1lontaigu-Lomagne el; LeXVIII, 807. pelletier d'Aulnay les mines de cui-
- 28 decem bre, concédant aux vre, plomb et argent de Lamanère mêmes les mines de cuivre et de (Pyrénées-Orientales) ; XIX, 794. MINES DE FER.
- 4 avril, concédant aux sieurs
ORDONNANCE Du Roi, du 1°l février
1831, concédant aux sieurs Pourtalès Paravicini et C10 les mines et mi-
de Raincourt et consorts les - de nières de fer de Winckel (HautRhin); 1, 508.
Saulnot(Ilaute-Saône); I, 479.
- 3 juin . concédant aux sieurs -28 février, concédant à lacompagnie des - de Saint-Mienne des Lin et consorts les - de la Caune gîtes de minerai de fer situés dans des Causses (Aude) ; 1, 516. le département de la Loire; I, 492. - 18 juillet , concédant à la So- 28 février, concédant au sieur ciété des forges de Ria - Sahore et de Rochetaillée les gîtes de minerai Sorêde la - de Balança (Aude); I, de fer de l'Étivalière (Loire) ; I, 498. 521.
- 26 mars, portant acceptation
- 18 septembre , autorisant le
de la renonciation faite par le sieur sieur Dollin-Dufresnel à extraire du Lapeyrière à la concession des - minerai de fer dans le bois de Beaude Penne et de Puicelsis (Tarn) ; I , clair (Meuse) ; I , 530. 502 -25 octobre, concédant à la dame - 26 mars , portant acceptation veuve Dietrich les - de Flecde la renonciation faite à la conces- kenstein (Bas Rhin) ; I, 536 sion des - chromaté de Cavalaire (Var), par les propriétaires de ces i - 25 octobre, concédant aux sieurs de Laubespin et consorts les mines ; 1, 502. 1