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RIA
RIC
moine cl, de plomb sulfuré de St.-Illichel de tenir en activité les usines à fende
(le Dèze (Lozère); VII, 638. ces communes; I1es. , XI, 157. RETONVAL (Seine-Inférieure). AuRIBEYROL (sieur). Ordonnance torisation au sieur P. SOULLEZ de tenir du 4 mars 183o, portant autorisation
en activité sa verrerie, commune de audit de tenir en activité l'usine àfer Jictonvaal; i1es., VI, 623. de Bon-Recueil, commune de Saint2es., IIEVEL et VRIAGE (Isère). Autori- Sndpice-de-Manant (Dordogne) ; sation au sieur BOURDEAUX d'établir V11I , 277. - Ordonnance du 29
une taillanderie, sur le ruisseau qui juillet 1829 , concernant l'usine a sépare lesdites communes; il-s., VII, fer (le Jomrncllière, commune de Javerlhac (Dordogne), dent ledit sieur 513. est propriétaire; 2°s., VIII, 143. REVERTÉGAT (sieurs E. et B.). OrRIL'OT et associés (sieurs J.). Condonnance du 9 juillet 1823, portant
concession auxdits des mineà de houille, cession , auxdits sieurs, des mines de commune de Peypin et de Saint-Sa- houille dites d'O impie (Gard) ; 11Cs., XII, 567. - Lesdits sieurs concesvournin ( Bouches-du-Rhône) sonnaires des mines de houille d'dhur VIII, 918. ItEVEUX , (concession de) arron- (Creuse ); iCes. II, 514. - Ordondissement houiller de Saint - Etienne nance (lu 12 mai 1830 , portant con( Loire). Mines de houille concédées, cession auxdits des mines de houille sous ce nom, aux sieurs F.-P. Desle1NE, du Valat-de-Rieusset, arrondissement FLACIIAT et Consorts; 1"s. , XI , 314. d'A lais ( Gard ; 2°s ., VIII , 2 89. RICHARD (sieur ). Ordonnance du REY et consorts (sieurs G.). Ordone '
nance du 17 novembre 1824, qui
accorde auxdits sieurs, sous le nom
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(le concession da Brun, des mines de fourneau, commune de Bréllaenay, arhouille , arrondissement de Saint- [rondissement (le Chaurcoat (Haute-
Etienne (Loire); 's-, X, 387.
Marne); 2°S., VIII, 3o3. - Ordon-
n ance d u 5 aVI ;l s 8 , po. :1 . au RIIODEZ (arrondissement de). Pie- torisation audit sieur de construire nonciation, par le sieur.[.-P. Bnoussy, un patouillet, commune (le Bréthenay i1 une partie de la concession des mines (1-Iaute-Marne); ires., .III, 445. (le houille de Sensac, susdit arrondisRICHARD et associés (sieurs J.-A.I. sement (Aveyron ); lies. , V, 2fi5 à Ordonnance du Ier. février 1831, 268. portantconcession auxdits des mines de RIA (Pyrénées-Orientales). Autori- houille, communes d'duhin el. de salion au sieur BERNADAC d'établir une Cransac, arrondissement deYilleiranusine à fer et à acier, dans cette com- che (Aveyron); 2es., VIII, 452. mune; 11es., XI, 154. RICIiET (Landes). Autorisation au RIAL, commune de Firnr (Avey- Sieln' CAPLANU de conserver et tenir 1
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ron). Concession au sieur FUÀLDbS des en activité une verrerie située clans mines de houille de ce lieu ; i1es., III, ladite commune; I1es., VII, 623.
4x15; et cahier des charges, 44G. . IIICQ1)OUR ( sieur ). Ordonnance RIANT et Cl. (sieurs). Ordonnance du 24 février 1825 , qui autorise ledit
du I(i février 1827, portant autori- sieur à établir une usine à fr, un sation :ulxdils d'établir trois hauts- haut fourneau et trois feux rl'affanerie, fourneaux, commune de Chdlillon au lieu dit la fonderie de Baigorty
(Allier); 2es., 111, 152. (Basses-Pyrénées) ; ires., X, 400. RIAUCOURT etBOI.OGUE (Haute- Ordonnance du 23 décembre 1827, Sisrne). Autorisation il la dame L.- portant remise, audit sien r, propric'J'.-C. DE 'hi11ERS VcUVc DE 13L-TUNE , taire des ruines de fer et de cuivre arc
ROB 341 RIO $aigor?y (Basses-Pyrénées) , de la re- 1 dissement; 2's., VIII, 312. - Réduc' devance proportionnelle de ces mines lion de la concession des mines d anpendantcinq années; 2°s., IV, 353. timoine d'dnglebas, arrondissement Riom, les sieurs J.-B. ENJELVI2 et P,IEUPEYIIOUX (Aveyron ). Con- de Ce. concessionnaires; 11es., 1V, 509.
cession aux sieurs MILIIET , M. SorLIE, P.-F.-G. SoULIE, ROLL,ND RIOUNEGIiE, commune de Berpère et, fils, DELPECU etOLIER, d'une tlnolène ( Aveyron ). Concession des mine de plomb su ficré, dans ladite mines de houille (le ce nom aux sieurs commune; 2's., IV, 165. P. CAsROLS et J.-B. ALBENQUE; s' S.,
RIGNY ( haute-Saône ). Autorisation au sieur Lensano d'établir quatre lavoirs à bras, dans ladite commune; 2es., II, 163. PPIGOLET et consorts ( sieurs E.). Ordonnance du 3oaoilt 1826, qui con-
V, 457. RIOUPÉROUX (Isère). Autorisation au sieur C. GAUTIER de construire
un haut -fourneau, audit lieu ; 1r°s. , VII, 343. (sieur A.). Ordonnance du cède auxdits les mines de fer, de 30RIYALS avril 1828, autorisation Villebois, arrondissement de Belley audit d'établir portant une usine à fer et à (Ain); 2°s., I, 348. acier, en la commune de Belvianes RIGOLLET et associés (sieur et (Aude) ; a°., VI, 156. dame). Ordonnance clu 1o août 1825, RIVALS-GINCLA (sieurRevcsoND-). qui accorde auxdits, sous le nom (le concession de Morsl-Salsoru et deDourdel, Ordonnance du i, octobre 1826,por(les mines de houille, arrondissement tant concession audit des mines de de Saint-Etieune (Loire) ; 11«°s., XI , fer de Balaitg, situées dans la com318.-Ordonnance du in, août 1825, mune de 7auriiira (Pyrénées-Orienqui accorde auxdits, sous le nom de tales); 2es., II, 164. concession de Beaubrun, (les mines (le RIVE-DE-GIER (Loire). Autorisahouille, arrondissement de St.-Etienne tion aux sieurs FLEUR DE LYS, DoN-
(Loire) ; 1°s., XI, 3r. ZAL, NEYRANu frères et Fouines de RIVIAUCOURT (Haule-Nlarne). An- construire trois hauts-fourneaux ,
torisation au sieur duc Decsès de audit lieu ; 1°CS., V1I, 159.-Etablistenir en activité les usines de RimauCourt, etc.; I1eS., IV, 660. RIOCREUX et associés (sieurs A.). Ordon. du Io août 1825, qui accorde auxdits, sous le nom de concession de
sernent d'une caisse de prévoyance en faveur des ouvriers mineurs de
Rive-de-Gier (Loire);1` S., 11, 5o3 ; et
règlement, 5o5.-Ordonnance du 21 novembre IS21 , concernant le mode d'exploitation des ruinerais de fer de Mont-Sialson et de Dourdel, des naines Rivede-Gier; I1es., ViI, 159. (le houille, arrondissement de SaintElienne (Loire); 5Ces., XI, 318. RIVIERE (sieurs). Ordonnance du RIOLS-FONCLARE (sieur). Ordon- 3r juillet 1822 , portant autorisaliou nance du 8 juillet 1818, portant per- auxdits de convertir, en un mortinet mission audit sieur d'établir une ver- pour le vieux fer, leur usarlinel ic rerie à verre Matie dite Channbourin, cuivre d'dbnho_ua ( Basses-Pyrénées près de Béziers (Hérault); 11Cs. , IV, 1"s., VII , 637. 166.
ROBE (sieur J.-M.). Ordonnance
R10M (Puy-de-Dônne). Au l orisal ion du 4 seplernbre 1822, portant autoau sieur DE MOBC comte DE PONT-GIBAUD
risation audit de conserver et tenir
d'établir une usine pour le traitement en activité son martinet à cuivre, Comdes minerais de plomb argentifère, Com- mune cCduriol (Bouches-du-Rbôue); mune de Pont-Gibaud, dans cet arron I1es., VII, 648.